2013-094

Université Bordeaux 1

le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'un système neuf d'alignement de masque permettant la nano-structuration par nano-impression ainsi que la fourniture, livraison et installation d'un système neuf de dépôt en voie liquide par la technologie Spray pour la plateforme de l'equipex Elorprinttec de l'université Bordeaux 1.
Ces équipements doivent être adaptés à l'intégration en salle blanche (ISO 6).
Le présent marché s'inscrit au sein du projet d'investissement d'avenir Equipex Elorprinttec

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-20.

Qui ?

• Université Bordeaux 1

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-12-20	Avis de marché

Avis de marché (2013-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Bordeaux 1
Adresse postale: 351 cours de la Libération
Code postal: 33405
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.u-bordeaux1.fr 🌏
Téléphone: +33 540006039 📞
Fax: +33 540008494 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-20 📅
Date limite de soumission: 2014-02-05 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-435240
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

le présent marché comporte 2 lots pour lesquels les critères d'attribution diffèrent : pour les détails concernant les lots et leurs critères d'attribution, se reporter au DCE ainsi que pour tout autre renseignement complémentaire. Le DCE peut être consulté ou téléchargé : *Sur la plate-forme de dématérialisation : www.marches-publics.gouv.fr Il peut également être demandé à l'adresse suivante : Universite Bordeaux 1 Bureau de l'achat 351 cours de la Libération Bât A33 - rdc - aile droite - porte 21 33405 Talence Cedex - france Tél. +33 540006039 Fax +33 540008494 Courriele : bureau.achat@u-bordeaux1.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces équipements doivent être adaptés à l'intégration en salle blanche (ISO 6).

Le présent marché s'inscrit au sein du projet d'investissement d'avenir Equipex Elorprinttec

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture, livraison et installation d'un système neuf d'alignement de masque permettant la nano-structuration par nano-impression
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'un système neuf d'alignement de masque et permettant la nano-structuration par nano-impression dédié à la plateforme de l'equipex…

… Elorprinttec.L'Équipement doit être adapté à l'intégration en salle blanche (ISO 6).Ce marché s'inscrit au sein du projet d'investissement d'avenir Equipex Elorprinttec

… Elorprinttec.

L'Équipement doit être adapté à l'intégration en salle blanche (ISO 6).

Ce marché s'inscrit au sein du projet d'investissement d'avenir Equipex Elorprinttec

Informations complémentaires sur les lots:

le présent marché fait l'objet d'une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire : pour les détails, se reporter au DCE. Le présent marché fait l'objet d'une livraison initiale et d'une livraison secondaire consécutive au déménagement des équipements dans un autre lieu d'installation : pour les détails se reporter au DCE.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture, livraison et installation d'un système neuf de dépôt en voie liquide par la technologie Spray
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture, livraison et installation d'un système neuf de dépôt en voie liquide par la technologie Spray dédié à la plateforme de l'equipex…

… Elorprinttec.L'Équipement doit être adapté à l'intégration en salle blanche (ISO 6).Ce marché s'inscrit au sein du projet d'investissement d'avenir Equipex Elorprinttec

… Elorprinttec.

Informations complémentaires sur les lots:

le présent marché fait l'objet de prestations supplémentaire éventuelles obligatoires et non obligatoires : pour les détails, se reporter au DCE. Le présent marché fait l'objet d'une livraison initiale et d'une livraison secondaire consécutive au déménagement des équipements dans un autre lieu d'installation : pour les détails se reporter au DCE.

Description des options:

le présent marché comporte des prestations supplémentaires obligatoires et non obligatoires (anciennement options) : pour les détails concernant ces prestations, se reporter au DCE

Numéro de référence: 2013-094
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

laboratoire Lcpo-Umr5629 Plate-Forme Elorprinttec Bâtiment B8, RDC Avenue des facultés 33405 Talence Cedex France, 33405 Talence

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

capacité juridique ou capacité du candidat à accéder à la commande publique :

1) une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre ou sur l'imprimé Dc1 ;

Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s'il se présente seul ou en groupement (cf. Art. 7 du présent document) et, dans ce dernier cas, il doit indiquer conformément à l'article 22 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 :

- la forme du groupement (conjoint ou solidaire)

- le mandataire

si les candidatures et les offres sont signées par l'ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires ;

2) les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;

3) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché ;

4) une déclaration sur l'honneur, (Ou Imprimé Dc1) datée et signée, dans laquelle le candidat déclare ne pas entrer dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner à un marché (art 46 du Cmp);

Situation économique et financière:

capacités financières du candidat :

5) une déclaration concernant le chiffre d'affaires HT global et le d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois (3) derniers exercices disponibles (ou Imprimé Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

capacités professionnelles et techniques du candidat :

6) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement (ou imprimé Dc2)

Les références du candidat :

Le candidat doit obligatoirement renseigner l'annexe 1 au Rc

Tous les documents à produire doivent êtres signés et comporter le nom, la qualité de la personne habilitée à engager la société ainsi que le cachet commercial.

Remarque :

Les entreprises ayant moins de trois (3) ans d'existence prouveront par tout moyen qu'elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

les sommes dues au titre de l'exécution du présent marché sont payées dans un délai de trente jours maximum (30) dans les conditions fixées par le décret no2013-269 du 29 mars 2013 dès lors que la demande de paiement est présentée dans les conditions prévues au présent CCP. Dans le cas contraire, le délai commence à courir à compter de la date à laquelle ces conditions sont remplies.

Le délai de paiement peut être suspendu dans les conditions prévues par la réglementation.

Le dépassement du délai de paiement indiqué ci-dessus ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché ou le sous-traitant éventuel payé directement, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.

Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant total de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises.

Les intérêts moratoires ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée. Les intérêts inférieurs à cinq (5) euros ne sont pas mandatés.

Lorsque le dépassement du délai de paiement n'est pas imputable à l'université, aucun intérêt moratoire n'est exigible.

Le mode de règlement est le virement

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence et des exigences de l'article 22 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005, les candidats peuvent présenter leur candidature et leur offre sous forme de groupement :

- soit conjoint (lorsque chaque membre du groupement s'engage à exécuter la (ou les) prestation(s) susceptible(s) de lui être confiée(s) dans le marché) ;

- soit solidaire (lorsque chaque membre du groupement est engagé pour la totalité du marché).

L'université Bordeaux 1 souhaite que lorsque le marché lui aura été attribué, le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire.

En cas de groupement conjoint, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant et la répartition détaillée des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter.

En cas de groupement solidaire, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que chacun des membres du groupement s'engage solidairement à réaliser.

Dans les deux formes de groupement, l'un des membres, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis à vis du pouvoir adjudicateur et en coordonne les prestations.

Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises au stade de la passation du marché.

L'entreprise mandataire pour un groupement ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres à la fois à la qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Marie-Christine Para Marie-Christine
Nom: Université Bordeaux, 1 bureau de l'achat
Adresse postale: 351 cours de la Libération Bât A33 - rdc - aile droite - porte 21
Courrier électronique: bureau.achat@u-bordeaux1.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=153393&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=153393&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=153393&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-094
Informations complémentaires

Le DCE peut être consulté ou téléchargé :

*Sur la plate-forme de dématérialisation : www.marches-publics.gouv.fr

Il peut également être demandé à l'adresse suivante :

Universite Bordeaux 1

Bureau de l'achat

351 cours de la Libération

Bât A33 - rdc - aile droite - porte 21

33405 Talence Cedex - france

Tél. +33 540006039

Fax +33 540008494

Courriele : bureau.achat@u-bordeaux1.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

toute décision pourra faire l'objet d'un recours: -recours administratif auprès du président de l'université dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, - référé pré contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative, - référé contractuel exercé après la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative, - recours pour excès de pouvoir, assorti ou non d'un référé suspension, contre un acte détachable du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de cet acte, - recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief (articles R421-1 à R421-7 du code de justice administrative), - recours de plein contentieux, assorti ou non d'un référé suspension, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de sa date de signature"

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 249-435240 (2013-12-20)

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