2013-09

Agence régionale de santé (ARS)

Acquisition de materiels audiovisuels pour l'agence régionale de santé Rhône-Alpes - salles modulaires/reunions/conseil/affichage dynamique materiels: - équipement image - équipement audio - équipement conference - diffusion videoprojection - affichage dynamique-nodal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Irelem

Qui ?

• Agence régionale de santé (ARS)

Qu'est-ce que c'est ?

• Dispositifs acoustiques › Matériel de sonorisation
• Matériel de projection télévisée › Matériel audiovisuel
• Matériel de projection télévisée › Équipement audiovisuel

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-17	Avis de marché
2013-09-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement audiovisuel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement audiovisuel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence régionale de santé (ARS)
Adresse postale: 107 rue Servient
Code postal: 69418
Commune postale: Lyon Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://ars.rhonealpes.sante.fr 🌏
Téléphone: +33 472344188 📞
Fax: +33 472347412 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-17 📅
Date limite de soumission: 2013-06-28 📅
Date de publication: 2013-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 097-165499
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Le dossier sera remis gratuitement aux candidats qui en font la demande au pouvoir adjudicateur par tout moyen (mail, courrier, télécopie, retrait sur place) à l'adresse suivante : ARS RA SG-AG, 107 rue Servient, 69418 Lyon Cedex 3. Il peut également être téléchargé à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr . Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature : production pourchacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacitésprofessionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateursjustifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché. Transmission des offres sursupport papier : les offres parviendront sous pli cacheté portant les mentions : " ars ra aoo 2013-09acquisition de materiels audiovisuels - ne pas ouvrir " Et contiendra toutes les justifications dela candidature ainsi que les pièces de l'offre. Les plis devront être remis contre récépissé, à l'accueil de l'ars RA, du lundi au vendredi (entre 9:00 et 12:00 et entre 14:00 et 16:00) avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées dans le présent avis à l'adresse susmentionnée pour une transmission par voie électronique : via le site https://www.marchespublics.gouv.fr . Les candidats adressent leur demande de renseignements complémentaires par écrit au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres. - Retenue de Garantie Il est appliqué sur les sommes dues une retenue de garantie de 5 % des prix convenus au DPGF et par tranche concernée (Tf+Tc1-2-3) cf ANNEXE 1, augmentée des avenants éventuels et destinée à garantir l'ars RA vis à vis de la garantie de Parfait Achèvement. Cette retenue est appliquée sur tous les paiements y compris la commande. - Durée du marché et calendrier d'exécutionla durée du marché est de 4 anset débute à compter de la date de notification du marché. Lors de l'opération relative aux fournitures, livraisons et installations de matériels audiovisuels du siège de l'ars RA, l'entreprise doit être en mesure d'intervenir à compter du 1.10.2013 afin de réaliser les opérations relatives à la prestation. Des réunions de préparation des opérations seront organisées à cet effet à compter de la date de notification du présent marché. Nota : l'entreprise disposera de 45 jours (hors période possible de préparation) ouvrés maxi pour réaliser l'ensemble des livraisons, installations et montages de matériels audiovisuels à destination du site " le 241 ". Par ailleurs, si la date de livraison des locaux aménagés devait être repoussée, la date de début des opérations de déménagement pourrait être repoussée de 1 à 3 semaines. La date d'exécution définitive relative à la mise en oeuvre des opérations de mobiliers sera précisée au cours des réunions depréparation des opérations intervenant entre juin et septembre 2013. - Visite du siteles entreprises devront obligatoirement réaliser une visite du site du 241 rue Garibaldi uniquement avant la remise de leur proposition. Les candidats ne pourront effectuer ladite visite qu'une seule fois.Deux dates de visites sont proposées : - le 29.5.2013 à 10:00 précises (1 heure de visite) - le 3.6.2013 à 10:00 précises (1 heure de visite) les entreprises devront s'inscrire et signifier leur participation avant le 27.5.2013 – 18:00. Le lieu de visite est situé au 241 rue Garibaldi 69003 Lyon. L'organisation des visites est gérée par atelier audiovisuel, assistant maître d'ouvrage de l'ARS RA, que les entreprises peuvent joindre à l'adresse suivante : patrick girardatelier audiovisuelpgirard@atelier-av.net . Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.5.2013.

Informations complémentaires

Le dossier sera remis gratuitement aux candidats qui en font la demande au pouvoir adjudicateur par tout moyen (mail, courrier, télécopie, retrait sur place) à l'adresse suivante : ARS RA SG-AG, 107 rue Servient, 69418 Lyon Cedex 3. Il peut également être téléchargé à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr . Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature : production pourchacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacitésprofessionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateursjustifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché. Transmission des offres sursupport papier : les offres parviendront sous pli cacheté portant les mentions : " ars ra aoo 2013-09acquisition de materiels audiovisuels - ne pas ouvrir " Et contiendra toutes les justifications dela candidature ainsi que les pièces de l'offre. Les plis devront être remis contre récépissé, à l'accueil de l'ars RA, du lundi au vendredi (entre 9:00 et 12:00 et entre 14:00 et 16:00) avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées dans le présent avis à l'adresse susmentionnée pour une transmission par voie électronique : via le site https://www.marchespublics.gouv.fr . Les candidats adressent leur demande de renseignements complémentaires par écrit au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres. - Retenue de Garantie Il est appliqué sur les sommes dues une retenue de garantie de 5 % des prix convenus au DPGF et par tranche concernée (Tf+Tc1-2-3) cf ANNEXE 1, augmentée des avenants éventuels et destinée à garantir l'ars RA vis à vis de la garantie de Parfait Achèvement. Cette retenue est appliquée sur tous les paiements y compris la commande. - Durée du marché et calendrier d'exécutionla durée du marché est de 4 anset débute à compter de la date de notification du marché. Lors de l'opération relative aux fournitures, livraisons et installations de matériels audiovisuels du siège de l'ars RA, l'entreprise doit être en mesure d'intervenir à compter du 1.10.2013 afin de réaliser les opérations relatives à la prestation. Des réunions de préparation des opérations seront organisées à cet effet à compter de la date de notification du présent marché. Nota : l'entreprise disposera de 45 jours (hors période possible de préparation) ouvrés maxi pour réaliser l'ensemble des livraisons, installations et montages de matériels audiovisuels à destination du site " le 241 ". Par ailleurs, si la date de livraison des locaux aménagés devait être repoussée, la date de début des opérations de déménagement pourrait être repoussée de 1 à 3 semaines. La date d'exécution définitive relative à la mise en oeuvre des opérations de mobiliers sera précisée au cours des réunions depréparation des opérations intervenant entre juin et septembre 2013. - Visite du siteles entreprises devront obligatoirement réaliser une visite du site du 241 rue Garibaldi uniquement avant la remise de leur proposition. Les candidats ne pourront effectuer ladite visite qu'une seule fois.Deux dates de visites sont proposées : - le 29.5.2013 à 10:00 précises (1 heure de visite) - le 3.6.2013 à 10:00 précises (1 heure de visite) les entreprises devront s'inscrire et signifier leur participation avant le 27.5.2013 – 18:00. Le lieu de visite est situé au 241 rue Garibaldi 69003 Lyon. L'organisation des visites est gérée par atelier audiovisuel, assistant maître d'ouvrage de l'ARS RA, que les entreprises peuvent joindre à l'adresse suivante : patrick girardatelier audiovisuelpgirard@atelier-av.net .

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

Options: salles modulaires : claviers muraux de commande d'éclairage salle conseil :

1) équipement de conference à poser 2) équipement de conference encastre 3) claviers muraux de commande d'éclairage.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2013-09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 241 rue Garibaldi, 69003 Lyon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Une lettre de candidature (l'imprimé DC1 pourra être utilisé) mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et précisant si ce groupement est conjoint ou solidaire. Dans ce dernier cas, la lettre fera apparaître les membres du groupement et sera signée par l'ensemble des membres ou par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces membres ; - Une déclaration sur l'honneur (l'imprimé DC2 pourra être utilisé), dûment datée et signée par la personne habilitée à l'engager, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ; - Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices disponibles; - une attestation d'assurances garantissant contre tout dommage-un extrait K-Bis (ou document équivalent), conformément à l'article D.8222-5 du code du travail ; - un pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise candidate ; - une copie certifiée conforme des attestations fiscales et sociales énumérées à l'article 46 du code des marchés publics (Volets 1 - 2 - 3 - (4) de la liasse 3666 et attestation de l'urssaf) ou un état annuel des certificats reçus (Imprimé NOTI 2), conformément à l'article D.8222-5 du code du travail - un relevé d'identité bancaire ou postal. Ces pièces sont à produire tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché.

Capacité technique et professionnelle:

- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années ; - une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. - une liste des moyens matériels affectés à la réalisation de la prestation. En cas de groupement, chaque membre du groupement doit fournir les pièces désignées ci-avant.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement s'effectue sur les fonds propres de l'agence régionale de santé et la dépenseest inscrite au budget de l'organisme. Paiement par virement à 30 jours (art. 98 du code des marchés publics)

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire ou conjoint. La composition du groupement ne peut être modifiée entre laremise des candidatures et la signature du marché. L'entreprise mandataire ne peut représenter en cette qualitéplus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit aux candidats de présenter pour un même marchéplusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et membre d'un groupement ou deplusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Grangette Jean-Philippe
Nom: Agence régionale de santé Rhône-Alpes
Commune postale: Lyon
Point de contact: M. Jean Philippe Grangette
Courrier électronique: ars-rhonealpes-sg-ag@ars.sante.fr 📧
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=77187&orgAcronyme=h8j 🌏
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-09
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/le-tribunal.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Nom: Il est possible de faire appel au comité consultatif national de règlement amiable pour résoudre les éventuels litiges qui pourraient survenir au cours de l'exécution du présent marché, conformément aux dispositions de l'article 127 du code des marchés publics et du décret no2006-975 du 1 er août 2006.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 097-165499 (2013-05-17)

Avis d'attribution de marché (2013-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 231 276 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence régionale de Santé (ARS)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-18 📅
Date de publication: 2013-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 184-317625
Se réfère à l'avis: 2013/S 97-165499
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Annonce no413, B.O.A.M.P. 97 B du 23 mai 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 septembre 2013.

Attribution du marché
Nom: irelem

Informations complémentaires
Organe de révision
greffe du tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Nom: il est possible de faire appel au comité consultatif national de règlement amiable pour résoudre les éventuels litiges qui pourraient survenir au cours de l'exécution du présent marché, conformément aux dispositions de l'article 127 du code des marchés publics et du décret no2006-975 du 1 er août 2006
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 184-317625 (2013-09-18)

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