2013-03_prae

Syndicat mixte mégalis Bretagne

mise en oeuvre d'une plateforme régionale administration électronique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-26.

Qui ?

• Syndicat mixte mégalis Bretagne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de développement de logiciels personnalisés › Développement de logiciels transactionnels et de logiciels personnalisés

Où ?

• Bretagne

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-26	Avis de marché

Avis de marché (2013-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Quantité ou étendue:

dans le cadre de sa mission d'acheteurs de services d'administration électronique, le Syndicat mixte a mis en oeuvre en 2006, une plateforme régionale d'administration électronique comprenant divers services de dématérialisation des échanges inter-administratifs et de gestion et d'admission de la preuve électronique. Le Syndicat mixte est au 9/07/2013 composé de 106 membres:- le Conseil régional de Bretagne- les Conseils Généraux du Finistère, du Morbihan, d'ille et Vilaine et des côtes d'armor- 11 Communautés d'agglomérations et Urbaines- 87 Communautés de communes- 3 villesau travers de ses membres, le Syndicat mixte représente près de 1200 établissements publics pouvant utiliser ses services.Ce marché public porte sur le refonte de la plateforme régionale de services mutualisés

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦

Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Mégalis Bretagne
Adresse postale: 8b rue du Patis Tatelin
Code postal: 35700
Commune postale: Rennes
Contact
Adresse Internet: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: celine.faivre@e-megalis.org 📧
Téléphone: +33 299125155 📞
Fax: +33 299125137 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-26 📅
Date limite de soumission: 2013-09-23 📅
Date de publication: 2013-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 147-255815
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

la présente consultation est passée selon une procédure de dialogue compétitif soumise aux dispositions des articles 10, 36, 40 et 67 du code des marchés publics.La date limite de réception des offres mentionnées au point Iv.3.7 est la date limite de réception des offres finales.S'agissant d'un marché alloti, un nombre de candidats admis à présenter une offre est fixé pour chacun des lots:lot 1 = 4 candidats admislot 2 à 5 = 3 candidats admisdans le cas ou le nombre de candidats admissibles serait supérieur pour chacun des lots concernés au nombre fixé, ils seront départagés selon les critères hiérarchisés suivants:1er critère: Qualité professionnelles ou techniques du candidat analysée au regard de l'objet du lot concerné et du dossier de candidature en particulier dans les domaines de compétences suivants:métier: Connaissance des processus métiers des collectivités locales touchant à la dématérialisation des échanges inter-administratifs (marchés publics, ACTES, Helios/Pesv2, archivage électronique, signature électronique, factures électroniques, processus décisionnels)technique: Développement et intégration d'applicatifs de bus de services et d'applicatifs métiers sur des architectures de plateforme de services mutualisés urbanisée. Expertise en matière de gestion des identités numériques, de sécurité informatique, d'interopérabilité des systèmes d'informations et d'hébergement et de sécurisation des infrastructures et des données.Juridique: Connaissance du cadre juridique applicable aux échanges électroniques, à la localisation et conservation des données, à la sécurité informatique.2ème critère: Niveau des capacités financières du candidats pour le lot concernépour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. A cet effet, le candidat transmet un engagement écrit par lequel l'opérateur dont il invoque les capacités atteste qu'il les mettra à disposition du candidat pour l'exécution du marché, accompagné des pièces mentionnées aux Iii.2.2 et Iii.2.3 concernant ce même opérateur.L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières d'un groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.L'appel public à la concurrence a pour objet de porter à la connaissance des candidats les besoins et les exigences définis par le pouvoir adjudicateur.La durée envisagée du marchéest définie par lot.Lot 1 à 4 : Durée initiale de 30 mois reconductible une fois pour la même duréelot 5 : Durée initiale de 12 mois reconductible 2 fois pour la même duréele planning envisagé pour la conduite de ce dialogue compétitif est joint à la présente publicité.Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du marché pourront être négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence dans les conditions prévues à l'article 35 II 6 du Cmp.Les candidats transmettront leur candidature exclusivement par voie électronique.Conformément aux articles 48 et 56 du code des marchés publics, et de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, et en application de la délibération no10-22 du Comité syndical, le Syndicat mixte impose la transmission des offres par voie électronique à l'adresse https://www.marches.e-megalisbretagne.org,sous la référence 2013-03_prae. Les candidats doivent impérativement prendre connaissance du guide " Dématérialisation des réponses " transmis en complément de cet avis de publicité et accessible à l'adresse suivante: https://www.marches.e-megalisbretagne.org sous la référence "2013-03_Prae";Ce guide rappelle les principaux conseils et consignes à suivre dans le cadre de la dématérialisation des offres. Les candidats sont invités à retenir les prescriptions de ce guide lesquelles leurs seront opposables. En cas de rejet d'une candidature adressée par voie électronique, l'offre correspondante sera effacée, et le candidat concerné en sera informé. La copie de sauvegarde sera renvoyée également au candidat.Les candidats admis à participer au dialogue y seront invités par voie électronique via le module de messagerie de la salle des marchés publics en ligne. Pour ces candidats, la remise de l'offre initiale basée sur le programme fonctionnel joint au présent avis et accessibleà l'adresse suivante https://www.marches.e-megalisbretagne.org sous la référence "2013-03_Prae" est fixée au 7 octobre 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 juillet 2013.

Informations complémentaires

la présente consultation est passée selon une procédure de dialogue compétitif soumise aux dispositions des articles 10, 36, 40 et 67 du code des marchés publics.La date limite de réception des offres mentionnées au point Iv.3.7 est la date limite de réception des offres finales.S'agissant d'un marché alloti, un nombre de candidats admis à présenter une offre est fixé pour chacun des lots:lot 1 = 4 candidats admislot 2 à 5 = 3 candidats admisdans le cas ou le nombre de candidats admissibles serait supérieur pour chacun des lots concernés au nombre fixé, ils seront départagés selon les critères hiérarchisés suivants:1er critère: Qualité professionnelles ou techniques du candidat analysée au regard de l'objet du lot concerné et du dossier de candidature en particulier dans les domaines de compétences suivants:métier: Connaissance des processus métiers des collectivités locales touchant à la dématérialisation des échanges inter-administratifs (marchés publics, ACTES, Helios/Pesv2, archivage électronique, signature électronique, factures électroniques, processus décisionnels)technique: Développement et intégration d'applicatifs de bus de services et d'applicatifs métiers sur des architectures de plateforme de services mutualisés urbanisée. Expertise en matière de gestion des identités numériques, de sécurité informatique, d'interopérabilité des systèmes d'informations et d'hébergement et de sécurisation des infrastructures et des données.Juridique: Connaissance du cadre juridique applicable aux échanges électroniques, à la localisation et conservation des données, à la sécurité informatique.2ème critère: Niveau des capacités financières du candidats pour le lot concernépour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. A cet effet, le candidat transmet un engagement écrit par lequel l'opérateur dont il invoque les capacités atteste qu'il les mettra à disposition du candidat pour l'exécution du marché, accompagné des pièces mentionnées aux Iii.2.2 et Iii.2.3 concernant ce même opérateur.L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières d'un groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.L'appel public à la concurrence a pour objet de porter à la connaissance des candidats les besoins et les exigences définis par le pouvoir adjudicateur.La durée envisagée du marchéest définie par lot.Lot 1 à 4 : Durée initiale de 30 mois reconductible une fois pour la même duréelot 5 : Durée initiale de 12 mois reconductible 2 fois pour la même duréele planning envisagé pour la conduite de ce dialogue compétitif est joint à la présente publicité.Des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du marché pourront être négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence dans les conditions prévues à l'article 35 II 6 du Cmp.Les candidats transmettront leur candidature exclusivement par voie électronique.Conformément aux articles 48 et 56 du code des marchés publics, et de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, et en application de la délibération no10-22 du Comité syndical, le Syndicat mixte impose la transmission des offres par voie électronique à l'adresse https://www.marches.e-megalisbretagne.org,sous la référence 2013-03_prae. Les candidats doivent impérativement prendre connaissance du guide " Dématérialisation des réponses " transmis en complément de cet avis de publicité et accessible à l'adresse suivante: https://www.marches.e-megalisbretagne.org sous la référence "2013-03_Prae";Ce guide rappelle les principaux conseils et consignes à suivre dans le cadre de la dématérialisation des offres. Les candidats sont invités à retenir les prescriptions de ce guide lesquelles leurs seront opposables. En cas de rejet d'une candidature adressée par voie électronique, l'offre correspondante sera effacée, et le candidat concerné en sera informé. La copie de sauvegarde sera renvoyée également au candidat.Les candidats admis à participer au dialogue y seront invités par voie électronique via le module de messagerie de la salle des marchés publics en ligne. Pour ces candidats, la remise de l'offre initiale basée sur le programme fonctionnel joint au présent avis et accessibleà l'adresse suivante https://www.marches.e-megalisbretagne.org sous la référence "2013-03_Prae" est fixée au 7 octobre 2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 juillet 2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: mise en oeuvre d'une plateforme régionale administration électronique
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: mise en oeuvre d'une architecture de plateforme de services mutualisés dite urbanisée
Brève description:

Mise en oeuvre d'une architecture de plateforme de services mutualisés comprenant:- la conduite du projet- le support utilisateurs de niveau 2- un service de gestion des identités- un bus de services- une salle régionale des marchés publics en ligne- une infrastructure de télétransmission agréée (actes et helios)- des parapheurs électroniques-

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mise en oeuvre d'un service d'échange sécurisé de fichiers
Brève description:

Mise en oeuvre d'un service d'échange sécurisé de fichiers permettant le partage de documents volumineux en mode web

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: mise en oeuvre d'un service d'informations publiques en ligne
Brève description:

Mise en oeuvre d'un service d'informations publiques en ligne pour la gestion et la diffusion sur les sites web des collectivités du contenu et des ressources éditoriales provenant des sites de l'administration Française ainsi que des informations locales

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: mise en oeuvre d'un service de dématérialisation des factures fournisseurs
Brève description:

Mise en oeuvre d'un service de dématérialisation des factures fournisseurs permettant de faciliter les échanges et les relations clients/fournisseurs, d'améliorer les délais de traitement et de paiement des factures aux fournisseurs

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: mise en oeuvre d'une plateforme d'hébergement de serveurs
Brève description:

Mise en oeuvre d'une plateforme d'hébergement de serveurs pour l'ensemble des services déployés par le Syndicat mixte

Numéro de référence: 2013-03_PRAE
Nom du projet ou programme financé par l’UE: feder, le cas échéant
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire régional de Bretagne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Dc1 - lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants, copie des jugements prononcés en cas de redressement judiciairenb: en cas de groupement ces pièces sont à produire par chacun des membres du groupement à l'exception du Dc1

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet des différents lots du marché, pour un maximum les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités de l'opérateur économique dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents prévus par l'arrêté mentionné au I et demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateurnb: en cas de groupement ces pièces sont à produire par chacun des membres du groupement.

Capacité technique et professionnelle:

a) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidatb) Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite de projet de même nature que celle du marché.C) Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marché de même nature. Le candidat décrira tout particulièrement sa capacité à adresser l'ensemble des prestations attendues sur le périmètre du lot concerné tel que décrit au programme fonctionnel, sa capacité à répondre aux exigences formulées en terme de sécurité, d'intéropérabilité, d'évolutivité et de pérennité des services ainsi que sa capacité à contribuer activement à un tel projet d'envergure régionale dans une logique partenariale.D) Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

garantie à première demande pour remboursement de la totalité de l'avance (art.89 Cmp)Retenue de garantie fixée à 5% du montant du marché destinée à couvrir les réserves à la réception du service pendant la durée de la garantie qui sera prévue au marché (art.101 et s du Cmp)

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement sur budget propre du Syndicat mixte et subvention Feder, le cas échéant. Forme et conditions de variation des pris seront établies au cours du dialogue compétitif. Délai de paiement applicable conformément à l'art.98 du Code des Marchés Publics et du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement et les contrats de la commande publique

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec mandataire solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Faivre Céline
Nom: Syndicat mixte Mégalis Bretagne
Point de contact: M. Gautier Manuel
Courrier électronique: marches-publics@e-megalis.org 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches.e-megalisbretagne.org/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=33555&orgAcronyme=a1b 🌏
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=33555&orgAcronyme=a1b 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=33555&orgAcronyme=a1b 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-03_PRAE
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 juillet 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 299635683 📞
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 147-255815 (2013-07-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (>20 nouveaux marchés)