2013-017 Fourniture papiers peints, peinture et revêtements de sols

Troyes habitat – OPH de Troyes

Fourniture de papiers peints - peinture aux locataires de troyes habitat (3 agences, siège, ruralité) ainsi que l'achat de papiers peints - peinture et de revêtement de sols pour le service technique de proximité de Troyes habitat - OPH de Troyes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Barbot

Qui ?

• Troyes habitat – OPH de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

• Peintures, vernis et mastics › Peintures
• Revêtements muraux à base de papier ou de carton › Papier peint
• Structures de construction diverses › Revêtements de sol

Où ?

• Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-08	Avis de marché
2014-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier peint
Quantité ou étendue:

Marché fractionné à bons de commande en application de l'article 43 du décret 2005-1742 du 30 décembre 2005.Chaque lot comporte un montant maximum en valeur de prestations à exécuter pour la durée du marché. Voir le descriptif des lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier peint 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Habitat – OPH de Troyes
Adresse postale: 4 place Langevin
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Téléphone: +33 325711717 📞
Fax: +33 325711770 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-08 📅
Date limite de soumission: 2013-09-24 📅
Date de publication: 2013-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 133-230007
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert passé en application de l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 et des articles 28 et suivants et 43 du décret 2005-1742 du 30 décembre 2005. Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Le dossier de consultation sera remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat, sur demande auprès du service marchés de Troyes Habitat du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 à l'adresse du point no1, sur demande écrite par courrier ou au numéro de fax : +33 325711790 ou marches@troyes-habitat.com. Il sera également disponible sur le site www.achatpublic.com. Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante : Troyes Habitat / service marchés 4 place Langevin 10000 Troyes. Le pouvoir adjudicateur permet la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.achatpublic.com et dans les conditions définies dans le règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: fourniture de papiers peints et peintures agence Chantereigne
Brève description: Fourniture de papiers peints et peintures
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
21 000 💰
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: fourniture de papiers peints et peintures agence des Chartreux
Valeur estimée hors TVA: 27 000 💰
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: fourniture de papiers peints et peintures agence Vouldy et autres
Brève description: Fourniture de papiers peints et peintures agence Vouldy et autres
Valeur estimée hors TVA: 36 000 💰
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: fourniture de papiers peints et peintures siège de Troyes Habitat
Brève description:

Fourniture de papiers peints et peintures siège de Troyes Habitat : ruralité et étudiants

Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: fourniture de papiers peints et peintures service technique de proximité
Brève description: Fourniture de papiers peints et peintures service technique de proximité
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: fourniture de revêtements de sols service technique de proximité
Brève description: Fourniture de revêtements de sols service technique de proximité
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
Quantité ou étendue:

Marché fractionné à bons de commande en application de l'article 43 du décret 2005-1742 du 30 décembre 2005.

Chaque lot comporte un montant maximum en valeur de prestations à exécuter pour la durée du marché. Voir le descriptif des lots.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013-017
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Troyes et agglomération et plus généralement département de l'Aube.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- une " lettre de candidature " imprimé CERFA Dc1 ou engagement équivalent dûment complétée, datée et signée. En cas de groupement, le formulaire sera signé par chaque membre du groupement, ou par le mandataire dûment habilité ;

- l'imprimé " déclaration du candidat " imprimé CERFA Dc2 ou engagement équivalent dûment complété, daté et signé. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir ce document.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.

En outre, et pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Situation économique et financière:

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent ;

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

Certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes ainsi que la liste des contrats de fournitures similaires au présent marché, exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du destinataire (personne publique ou privée).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par lettre chèque dans un délai de 30 jours à compter de la réception des factures conformes aux prescriptions du CCAP de l'opération.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: au siège de Troyes Habitat. Date non connue. Séance non publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-017
Informations complémentaires

Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante : Troyes Habitat / service marchés 4 place Langevin 10000 Troyes. Le pouvoir adjudicateur permet la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.achatpublic.com et dans les conditions définies dans le règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants référé pré contractuel et contractuel, et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'etat no291545 du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation.

Marché renouvelable

La période de validité du marché débutera à la date indiquée dans l'ordre de service de notification du marché au plus tôt le 1.1.2014 et se terminera au 31 décembre de la même année.

Le marché est renouvelable. Il pourra être reconduit 3 fois, chaque fois pour une période de un an. La reconduction sera confirmée à l'entreprise par courrier.

Source: OJS 2013/S 133-230007 (2013-07-08)

Avis d'attribution de marché (2014-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-21 📅
Date de publication: 2014-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 017-025782
Se réfère à l'avis: 2013/S 133-230007
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Annonce nº 162, BOAMP 132 B du 11.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Troyes et agglomération et plus généralement département de l'Aube

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-25 📅
Nom: Barbot
Adresse postale: 18 avenue des Tilleuls RS
Commune postale: Saint-André-les-Vergers
Code postal: 10120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 18 avenue des Tilleuls

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants référé pré contractuel et contractuel, et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 291545 du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation.

Source: OJS 2014/S 017-025782 (2014-01-21)

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Papier peint et autres revêtements (2)

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Papier peint