2013-009

Université Jean Monnet

Fourniture d'équipements de réalisation d'essais CEM (Compatibilité Electromagnétique) à l'iut de Saint-Etienne.Il s'agit d'un marché fractionné au sens de l'article 72 du Code des Marchés Publics 2006 : - tranche ferme : livraison 2013 et 2014 (pour les lots 1-2-3-5)- tranche condtionnelle 1 : livraison 2015 (pour les lots 4-6-7).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Jean Monnet

Qu'est-ce que c'est ?

• Thérapie électrique, électromagnétique et mécanique › Système électromagnétique

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-24	Avis de marché
2013-09-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système électromagnétique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système électromagnétique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Monnet
Adresse postale: 10 rue Trefilerie, CS 82301
Code postal: 42023
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://portail.univ-st-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@univ-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477421767 📞
Fax: +33 469661107 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-24 📅
Date limite de soumission: 2013-06-06 📅
Date de publication: 2013-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 083-139816
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires

Une visite des lieux est possible : veuillez le cas échéant adresser votre demande à : marches.publics@univ-st-etienne.frla date prévisionnelle de début des prestations est le 19.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: cellules gtem
Quantité ou étendue: 2
Numéro du lot: 2
Brève description: dispositif de mesure D'Immunite RAYONNEE
Quantité ou étendue: 1
Numéro du lot: 3
Brève description: dispositif de mesure D'Immunite conduite en 61000-4-6
Numéro du lot: 4
Brève description:

dispositif de mesure D'Immunite conduite en 61000-4-4/a2, EN 61000-4-5 , EN 61000-4-11, EN 61000-4-29

Numéro du lot: 5
Brève description: dispositif de mesure de perturbations rayonnees
Numéro du lot: 6
Brève description: analyseur de signaux
Numéro du lot: 7
Brève description: analyseur de reseau vectoriel
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Lot 1 :option 1 : Pateau tournant manuel placé dans le volume dessaioption 2 : Laison filtrée pour bus CAN 6 lignes par connectique sub D 9option 3 : Plus-Value pour une cellule fournie avec porte vitrée côté droit (volume d'essai utilisable minimal (selon EN 61000-4-20:2010 paragraphe 5.2.2) : 0.66 x 0.66 x 0.66 m3, volume garantissant une uniformité du champ électrique (dau moins 6 db) au minimum de : 0.33 x 0.33 x 0.33 m3), pour remplacer la cellule fournie avec porte vitrée côté droit (volume dessai utilisable minimal 0.5 x 0.5 x 0.5 m3, volume garantissant une uniformité du champ électrique au minimum de 0.25 x 0.25 x 0.25 m3)lot 2 :OPTION 1 : Plus-Value pour Niveau d'essai 4 comme défini dans EN 61000-4-3 chapitre 5 (champ dessai de 30 V/M)Lot 3 :OPTION 1 : RCD pour bus numérique non symétrique 3 fils (type I2c ou Spi)Option 2 : RCD M2/3 commutablelot 4 :OPTION 1 : Boucle de champ magnétique pour test selon IEC 1000-4-8 et IEC 1000-4-9option 2 : Plus-Value pour Transformateur automatique remplacé par autotransformateur 16a motoriséoption 3 : CDN supplémentaire pour ligne de signaux et données (EN 61000-4-5)lot 6 :OPTION 1 : Générateur de poursuite associé à l'analyseur.

Numéro de référence: 2013-009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- le cas échéant, la Lettre de Candidature (imprimé Dc1), avec habilitation du mandataire par ses co-traitants, signée par le mandataire et par l'ensemble des co-traitants en précisant le nom, la raison sociale, l'adresse professionnelle, - la Déclaration du Candidat (imprimé Dc2) avec/ou : - déclaration du chiffre d'affaires global et concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices, - déclaration des effectifs,- les références professionnelles : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (avec coordonnées),- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,- une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdiction de concourir),- une déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales,- une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours de ces 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du Casier Judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1 à L8221-5, L8251-1, L5221-8, L5221-11, L8231-1, L8241-1 et L8241-2 du Code du travail,- une attestation sur l'honneur que le candidat, est en règle au regard des obligations définies aux articles L.5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés (déclaration et contribution)- un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société- un extrait Kbis de moins de 6 moisn.b. Si le candidat se présente en groupement, les pièces indiquées ci-dessus doivent être jointes pour chacun des partenaires.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai de paiement : 30 jourspaiement par virement administratiffinancement : université Jean Monnet.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (60)
2. Valeur technique de la prestation (performance des équipements, adaptation à l'offre pédagogique, délai de livraison, formation, sav, complétude du dossier présenté) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Forissier Mireille
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr// 🌏
Nom: Université Jean Monnet
Adresse postale: 10 rue Tréfilerie CS 82301
Point de contact: Service achats et marchés publics
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=109359&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-009
Informations complémentaires

Une visite des lieux est possible : veuillez le cas échéant adresser votre demande à : marches.publics@univ-st-etienne.frla date prévisionnelle de début des prestations est le 19.7.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions adminiqtratives 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141010 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Pour référé précontractuel (art L551-1 du CJA) ou référé contractuel (art L551-13 à 551-23 du CJA).

Source: OJS 2013/S 083-139816 (2013-04-24)

Avis d'attribution de marché (2013-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 74 720 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 10 rue Tréfilerie – CS 82301

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 178-307086
Se réfère à l'avis: 2013/S 83-139816
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

Annonce n° 258, BOAMP 82 B du 26.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-03 📅
Nom: Teseq
Adresse postale: 50 route de Pontoise
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870

2️⃣
Nom: Rohde et Schwarz
Adresse postale: 9-11 rue Jeanne Braconnier
Commune postale: Meudon-la-Forêt
Code postal: 92366

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Rohde et Schwarz

6️⃣
Nom: MB élctronique
Adresse postale: 106 des Frères Farman
Commune postale: Buc Cedex
Code postal: 78533

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2013/S 178-307086 (2013-09-10)

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