13vhl

Ville d'Aix-en-Provence

Marche de fourniture de véhicules avec ou sans carrossage spécifique au profit des services municipaux de la Ville d'Aix-en-Provence - 16 Lots. Pour chacun des lots, la durée du marché est conclue pour une période initiale d'un an maximum à compter de la notification, reconductible deux fois un an maximum , de manière tacite. Suivant ce principe et en cas d'atteinte du seuil maximum annuel avant l'expiration de la période annuelle en cours, la reconduction du marché pourra être lancée par anticipation. Mais dans tous les cas la durée globale maximum du marché, reconductions incluses, ne pourra excéder 3 ans à compter de la date de notification du marché initial.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont proposés par les candidats dans l'acte d'engagement et ne pourront excéder 150 jours calendaires à compter de la date notification du bon de commande. Une attention particulière devra être portée au respect de l'arrêté du 5 mai 2011 transposition de la directive 2009/33/ce du Parlement Européen relative à la promotion de transport routier propres et économes en énergie. Il est donc important que les spécifications techniques relatives aux performances énergétiques et environnementales soient mises en exergue dans le mémoire technique du candidat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-29 Avis de marché
2013-07-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-aixenprovence.fr 🌏
Courrier électronique: denyse@mairie-aixenprovence.fr 📧
Téléphone: +33 442919978 📞
Fax: +33 442919177 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-29 📅
Date limite de soumission: 2013-05-13 📅
Date de publication: 2013-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 065-108865
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation concerne un accord cadre au sens de la directive européenne, ainsi qu'un marché à bons de commande sans minimum avec maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. Dans un souci de développement durable, il est recommandé aux candidats d'utiliser le mode de retrait sous sa forme électronique. Le dossier de consultation sous forme papier est remis gratuitement aux candidats, il peut être retiré sur place ou transmis par courrier après demande à l'adresse mentionnée précédemment. Conditions de dépôt des plis : les candidats doivent choisir impérativement entre une transmission sur support papier (dépôt sur place ou envoi en Rar) ou une transmission par voie électronique : par l'utilisation du lien rubrique I.1, ("Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires...") ou sur le sitede la ville d'aix en Provence : www.mairieaixenprovence.fr rubrique dédiée aux marchés publics (catégorie " e-services "); Espace réservé au marché concerné, cliquer sur "Repondre". Une redirection sur le site achatpublic.com sera alors effectuée. Une copie de sauvegarde peut également être envoyée (forme papier préconisée). Bien que ce ne soit pas obligatoire, les entreprises qui téléchargent les dossiers de consultation sur achat public (voir lien rubrique I.1, "Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires") sont invitées à s'identifier lors du retrait du dossier (adresse mail) afin de pouvoir être informées par le pouvoir adjudicateur de toute modification pendant la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marche de fourniture de véhicules avec ou sans carrossage spécifique au profit des services municipaux de la Ville d'Aix-en-Provence - 16 Lots. Pour chacun des lots, la durée du marché est conclue pour une période initiale d'un an maximum à compter de la notification, reconductible deux fois un an maximum , de manière tacite. Suivant ce principe et en cas d'atteinte du seuil maximum annuel avant l'expiration de la période annuelle en cours, la reconduction du marché pourra être lancée par anticipation. Mais dans tous les cas la durée globale maximum du marché, reconductions incluses, ne pourra excéder 3 ans à compter de la date de notification du marché initial.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont proposés par les candidats dans l'acte d'engagement et ne pourront excéder 150 jours calendaires à compter de la date notification du bon de commande. Une attention particulière devra être portée au respect de l'arrêté du 5 mai 2011 transposition de la directive 2009/33/ce du Parlement Européen relative à la promotion de transport routier propres et économes en énergie. Il est donc important que les spécifications techniques relatives aux performances énergétiques et environnementales soient mises en exergue dans le mémoire technique du candidat.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de petits véhicules utilitaires légers Essence (carrossage benne, benne trapézoïdale, plateau).
Brève description:
Pour la période initiale du marché et chaque période reconductible, les seuils sont fixés en quantité de la manière suivante : sans minimum/maximum 15 unités.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition de petits véhicules utilitaires légers GNV (carrossage benne, benne trapézoïdale, plateau).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules utilitaires légers tôlés GNV (carrossage benne, benne trapézoïdale, plateau).
Brève description:
Pour la période initiale du marché et chaque période reconductible, les seuils sont fixés en quantité de la manière suivante : sans minimum/maximum 30 unités.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules utilitaires légers tôlés DIESEL (carrossage benne, benne trapézoïdale, plateau).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules gros utilitaires châssis cabines et tôlés GNV (carrossage avec et sans benne relevable).
Brève description:
Pour la période initiale du marché et chaque période reconductible, les seuils sont fixés en quantité de la manière suivante : sans minimum/maximum 10 unités.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules gros utilitaires châssis cabines et tôlés DIESEL (carrossage avec et sans benne relevable).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules utilitaires moyens tôlés GNV (carrossage benne, benne trapézoïdale, plateau).
Brève description:
Pour la période initiale du marché et chaque période reconductible, les seuils sont fixés en quantité de la manière suivante : sans minimum/maximum 5 unités.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules utilitaires moyens tôlés DIESEL (carrossage benne, benne trapézoïdale, plateau).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Acquisition de laveuses compactes.
Brève description:
Pour la période initiale du marché et chaque période reconductible, les seuils sont fixés en quantité de la manière suivante : sans minimum/maximum 3 unités.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Acquisition de véhicules de désinfection de petit gabarit avec cuve à déchets.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Acquisition véhicules utilitaires à bras polybenne.
Brève description:
Pour la période initiale du marché et chaque période reconductible, les seuils sont fixés en quantité de la manière suivante : sans minimum/maximum 2 unités.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Acquisition de combinés duo laveuse-aspiratrice de feuilles.
Brève description:
Pour la période initiale du marché et chaque période reconductible, les seuils sont fixés en quantité de la manière suivante : sans minimum/maximum 4 unités.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Acquisition de micro-balayeuses.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Acquisition de bennes compactables 4m3 (VL boîte mécanique).
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Acquisition de bennes compactables 4m3 (VL Boite automatique).
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Acquisition de Nacelle sur porteur VL.
Brève description:
Pour la période initiale du marché et chaque période reconductible, les seuils sont fixés en quantité de la manière suivante : sans minimum/maximum 1 unité.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 13VHL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Direction générale des services techniques - 260 chemin Chateau Lafarge, 13290 Les Milles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront utiliser le formulaire Dc2. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pour le versement de l'avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Marché financé sur le budget de la Ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (90)
2. Délais de livraison proposé par le candidat (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics
M. Maurice Chazeau, élu délégué aux marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_aQpwPMbjB8 🌏
Nom: Mairie d'Aix-en-Provence
Point de contact: Direction des marchés publics CS 30715
M. Denys Emmanuel
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_aQpwPMbjB8 🌏
Adresse postale: Hôtel de Ville CS 30715
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 01
Téléphone: +33 442919650 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_aQpwPMbjB8 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13VHL
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation concerne un accord cadre au sens de la directive européenne, ainsi qu'un marché à bons de commande sans minimum avec maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. Dans un souci de développement durable, il est recommandé aux candidats d'utiliser le mode de retrait sous sa forme électronique. Le dossier de consultation sous forme papier est remis gratuitement aux candidats, il peut être retiré sur place ou transmis par courrier après demande à l'adresse mentionnée précédemment. Conditions de dépôt des plis : les candidats doivent choisir impérativement entre une transmission sur support papier (dépôt sur place ou envoi en Rar) ou une transmission par voie électronique : par l'utilisation du lien rubrique I.1, ("Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires...") ou sur le sitede la ville d'aix en Provence : www.mairieaixenprovence.fr rubrique dédiée aux marchés publics (catégorie " e-services "); Espace réservé au marché concerné, cliquer sur "Repondre". Une redirection sur le site achatpublic.com sera alors effectuée. Une copie de sauvegarde peut également être envoyée (forme papier préconisée). Bien que ce ne soit pas obligatoire, les entreprises qui téléchargent les dossiers de consultation sur achat public (voir lien rubrique I.1, "Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires") sont invitées à s'identifier lors du retrait du dossier (adresse mail) afin de pouvoir être informées par le pouvoir adjudicateur de toute modification pendant la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Téléphone: +33 491134813 📞
Source: OJS 2013/S 065-108865 (2013-03-29)
Avis d'attribution de marché (2013-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés publics, CS 30715

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-30 📅
Date de publication: 2013-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 149-259108
Se réfère à l'avis: 2013/S 65-108865
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la direction des marchés publics de la Ville d'Aix-en-Provence. Les lots 3, 4, 5, 7 et 13 sont déclarés infructueux. Les lots 3, 5 et 7 sont relancés en procédure négociée. Les lots 4 et 13 sont relancés en procédure d'appel d'offres. Le lot 1 a été signé le 11.7.2013, pour un montant de total de DQE de 71 418,53 EUR (TTC). Le lot 2 a été signé le 11.7.2013, pour un montant de total de DQE de 77 744,87 EUR (TTC). Le lot 6 a été signé le 11.7.2013, pour un montant de total de DQE de 120 405 EUR (TTC). Le lot 8 a été signé le 11.7.2013, pour un montant de total de DQE de 178 462 EUR (TTC). Le lot 9 a été signé le 11.7.2013, pour un montant de total de DQE de 87 906 EUR (TTC). Le lot 10 a été signé le 11.7.2013, pour un montant de total de DQE de 31 642,80 EUR (TTC). Le lot 11 a été signé le 11.7.2013, pour un montant de total de DQE de 43 889,61 EUR (TTC). Le lot 12 a été signé le 11.7.2013, pour un montant de total de DQE de 44 790,20 EUR (TTC). Le lot 14 a été signé le 11.7.2013, pour un montant de total de DQE de 57 419,60 EUR (TTC). Le lot 15 a été signé le 11.7.2013, pour un montant de total de DQE de 66 339,37 EUR (TTC). Le lot 16 a été signé le 11.7.2013, pour un montant de total de DQE de 284 859,60 EUR (TTC). Annonce n° 196, BOAMP 65 B du 3.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.7.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence, 13100

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-15 📅
Nom: Iveco Provence
Adresse postale: 18 avenue de Rome
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127

2️⃣

3️⃣
Nom: Infructueux

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: Citroen Avicars
Adresse postale: La Pioline, 230 rue Guillaume du Vair, CS 60643
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 4
Code postal: 13547

7️⃣

8️⃣
Nom: Citroën Avicars

9️⃣
Nom: Société Boschung Environnement
Adresse postale: Zone industrielle des Bordes, 18 rue Gustave Madiot
Commune postale: Bondoufle
Code postal: 91070

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Société Bro Meridionnale de Voirie
Adresse postale: 1, venue de l'Étang
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-14 📅
Nom: Société PB environnement
Adresse postale: ZA Plateau de Bertoire, 25 avenue Jean Monnet
Commune postale: Lambesc
Code postal: 13410

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: Société Multitel
Adresse postale: 87 rue du Morellon, parc de Chesnes, L'Isle-d'Abeau
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Code postal: 38070
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Emmanuel Denys

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Source: OJS 2013/S 149-259108 (2013-07-30)
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Fournisseurs:
Citroen Avicars Infructueux Iveco Provence Société Boschung Environnement Société Bro Meridionnale de Voirie Société Multitel Société PB environnement
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Poids lourds Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice Camions à plate-forme élévatrice Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules d'entretien routier Balayeuses Arroseuses de voirie Véhicules pour ordures et eaux usées