13v211ao - maintenance préventive et corrective des équipements, machines outils et serres du museum d'histoire naturelle de Toulouse années 2014 À 2017

Ville de Toulouse

maintenance préventive et corrective des équipements, machines outils et serres du museum d'histoire naturelle de Toulouse -
années 2014 À 2017 - 13v211ao

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-10 Avis de marché
2014-01-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Quantité ou étendue:
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Les prestations sont réparties en 2 lotschacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.nomenclature française : 81.12
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Mairie de Toulouse, Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-10 📅
Date limite de soumission: 2013-10-21 📅
Date de publication: 2013-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 178-307334
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
ce marché est un accord-cadre au sens de la Directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics visites sur sites et/ou consultations sur place une visite à caractère obligatoire sera organisée sur rendez-vous le lundi 23 septembre par le Muséum pour l'ensemble des sites concernés. Merci de bien vouloir impérativement contacter Adeline Dupre au +33 581917648 pour prendre rendez-vous. Un bulletin de visite sera rempli conjointement et devra faire partie des pièces à joindre à l'offre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
maintenance préventive et corrective des équipements, machines outils et serres du museum d'histoire naturelle de Toulouse -
années 2014 À 2017 - 13v211ao
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: maintenance preventive et corrective des equipements et machines outils
Brève description:
Les prestations de service objet du présent marché sont destinées à assurer le…
… maintienen parfait état de conservation des équipements électromécaniques et machines outilsqui sont installés sur les différents sites occupés par le Muséum d'histoire naturelle deToulouse :- menuiserie, serrurerie, atelier de dégagement des roches, atelier de taxidermie,dans le quartier des Minimes (31200 Toulouse)- noria, dans le quartier de Borderouge (Jardins du Muséum : accès professionnelau 11 impasse Pailleron, 31200 Toulouse)- laboratoire de taxidermie, en centre ville (2 rue Lamarck, 31000 Toulouse).
… maintien
en parfait état de conservation des équipements électromécaniques et machines outils
qui sont installés sur les différents sites occupés par le Muséum d'histoire naturelle de
Toulouse :
- menuiserie, serrurerie, atelier de dégagement des roches, atelier de taxidermie,
dans le quartier des Minimes (31200 Toulouse)
- noria, dans le quartier de Borderouge (Jardins du Muséum : accès professionnel
au 11 impasse Pailleron, 31200 Toulouse)
- laboratoire de taxidermie, en centre ville (2 rue Lamarck, 31000 Toulouse).
Quantité ou étendue: minimim 7 500 EUR HT - maximum 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: maintenance preventive et corrective des serres
Brève description:
Les prestations de service objet du présent marché sont destinées à assurer le maintienen bon état de fonctionnement des équipements techniques qui équipent les serres deproduction et d'exposition du Jardin Botanique Henri Gaussen (site Muséum d'histoirenaturelle Centre ville) et des Jardins du Muséum (site de Borderouge)
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en bon état de fonctionnement des équipements techniques qui équipent les serres de
production et d'exposition du Jardin Botanique Henri Gaussen (site Muséum d'histoire
naturelle Centre ville) et des Jardins du Muséum (site de Borderouge)
Quantité ou étendue: minimum 12 500 EUR HT - maximum 50 000 EUR (HT).
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Les prestations sont réparties en 2 lots
chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
nomenclature française : 81.12
Description des options:
le marché est conclu à compter du 1er janvier 2014 j'usqu'au 31 décembre 2014.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans; sans que ce délai ne puisse exéder le 31 décembre 2017.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre mois avant la durée de validité du marché
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13V211AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les critères relatifs à la candidature sont :
Garanties et capacités techniques et financières
capacités professionnelles
les entreprises devront produire les documents visés à l'article 4.1 du Rc.
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lu
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2
2012(Déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont
disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les
éléments indiqués ci-dessous :
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus
à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des
cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.
5212-1 à 4 du code du travail
Situation économique et financière:
les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
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pour le lot 2 uniquement :
- tout document attestant de la capacité du candidat à dépanner/paramétrer des régulateurs ou automates de marques SAUTER et ARIA et à se procurer les pièces détachées correspondantes (capteurs et actionneurs notamment).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Modalités de règlement des comptes : conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du CCAG-FCS.
Délai global de paiement : 30 jours.
Ressources propres ville de Toulouse.
Marché à prix unitaires révisés annuellement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Il est interdit au candidat de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Organisation du prestataire (40)
3. Délai d'intervention (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: renseignement(s) administratif(s) : Muséum d'histoire naturelle, Adeline Dupre, tél. +33 581917648, adeline.dupre@mairie-toulouse.fr ou Catherine Dupuy, tél. +33 567738401, catherine.dupuy@mairie-toulouse.fr Renseignement(s) technique(s) : Muséum d'histoire naturelle, Sabine Danflous, tél. +33 567738156, sabine.danflous@mairie-toulouse.fr ou Bruno lo Piccolo, tél. +33 581917648, bruno.lo.piccolo@mairie-toulouse.fr
Adresse postale: 35 allées Jules Guesde
Nom: le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.marchespublics.toulousemetropole. Fr. (Référence acheteur public : 13v211ao). Il est disponible sur support papier gratuitement après demande auprès d'Adeline Dupre ou Catherine Dupuy par email (adeline.dupre@mairie-toulouse.fr ou catherine.dupuy@mairie-toulouse.fr) aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée, par fax au +33 562274565 ou par courrier au Muséum d'histoire naturelle
URL des documents: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_mrOlYXZdcP 🌏
Nom: les candidats sont autorisés à transmettre par voie électronique leurs plis à l'adresse suivante : www.marchéspublics.toulouse-metropole.fr ou sur support papier à l'adresse si dessous,
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7éme étage, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Point de contact: Communauté urbaine du Grand Toulouse, direction de la commande publique
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13V211AO
Informations complémentaires
ce marché est un accord-cadre au sens de la Directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics
visites sur sites et/ou consultations sur place
une visite à caractère obligatoire sera organisée sur rendez-vous le lundi 23
septembre par le Muséum pour l'ensemble des sites concernés.
Merci de bien vouloir impérativement contacter Adeline Dupre au +33 581917648 pour prendre rendez-vous.
Un bulletin de visite sera rempli conjointement et devra faire partie des pièces à joindre à l'offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole, direction de la commande publique,
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2013/S 178-307334 (2013-09-10)
Avis d'attribution de marché (2014-01-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-15 📅
Date de publication: 2014-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 013-019176
Se réfère à l'avis: 2013/S 178-307334
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Annonce nº 194, BOAMP 176 B du 12.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.1.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-21 📅
Nom: Spelem SARL
Adresse postale: Centre commercial de gros, 9 rue Gaston Evrard
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31094

2️⃣
Nom: Spelem
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Source: OJS 2014/S 013-019176 (2014-01-15)
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Fournisseurs:
Spelem Spelem SARL
Produits/services:
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