13v197ao - fourniture de documents imprimes, sonores et electroniques et de prestations de services associees - aNNEES 2014 - 2015 - 2016 - 2017

Ville de Toulouse

la présente consultation est relative à la fourniture de documents imprimés, sonores et électroniques pour la Direction de la Lecture Publique et des Bibliothèques (Médiathèque José Cabanis, Bibliothèque d'etude et du Patrimoine, le réseau des bibliothèques de quartier), et autres services de la ville de Toulouse (Musées, Muséum, Conservatoire de musique, Direction des Affaires culturelles...) s'accompagnant de prestations liées à l'acquisition de documents et à l'activité de ces services

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Armadillo
• CVS
• Floury Frères librairie
• GAM
• Librairie Bédecine
• Librairie Etude Mirail Université Toulouse II - le Mirail
• Librairie la Préface
• Librairie Série B
• Librairie Tire lire
• Nouvelle librairie Toulousaine
• Ombres Blanches
• RDM
• RENOV Livres

Qui ?

• Ville de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures informatiques › CD-ROM
• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés
• Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-04	Avis de marché
2014-01-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:

le présent appel d'offres est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et sans maximum et un opérateur économique.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant au fur et à mesure des besoins.Les fournitures et prestations sont réparties en 22 lots .Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.Nomenclature française : du lot 1 au lot 18 - 15.05 - lot 7 - 12 - 19 - à 22 - 15.08

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-04 📅
Date limite de soumission: 2013-10-15 📅
Date de publication: 2013-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 175-301695
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

ce marché est un accord-cadre au sens de la Directive Communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics pour le lot 1, afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront fournir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, l'échantillon d'un livre relié pour chaque catégorie définie dans le bordereau des prix unitaires. Ces échantillons seront adressés directement à l'adresse ci-dessous avant le dépôt de l'offre : Médiathèque José Cabanis À l'attention de Mme Liliane YVARS 1 allée Jacques Chaban-Delmas BP 55858 31506 Toulouse Cedex 5 La fourniture des échantillons sont à la charge de l'entreprise. modalité d'exécution du marché. la carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution des prestations objet de ce marché. A cet effet, une note d'information relative à la carte d'achat est jointe en annexe à ce règlement de consultation pour les délais de livraison se référer à l'article 3 du Ccp. Délai d'exécution se référer à l'acte d'engagement et au CCP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: livres neufs préreliés
Brève description:

Il s'agit d'un marché de fournitures de documents imprimés, sonores et électroniques pour la Direction de la Lecture Publique et des bibliothèques s'accompagnent de prestations liées à l'acquisition de documents et à l'activité de ces services

Quantité ou étendue: minimum (H.T.). 10 000,00 Euros
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: livres à livrer en urgence
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: romans adultes en langue française de science fiction, fantastique, policiers et fantasy
Quantité ou étendue: minimum (H.T.). 20 000,00 Euros
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: bandes dessinées tous publics avec offices de nouveautés jeunesse et adolescents
Quantité ou étendue: minimum (H.T.). 35 000,00 Euros
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: documentaires adultes thématique " arts, cinéma, musique " avec office de nouveautés
Quantité ou étendue: minimum (H.T.). 30 000,00 Euros
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: documentaires adultes thématique " sciences et loisirs " avec office de nouveautés
Numéro du lot: 7
8
Intitulé du lot: romans adultes en langue française (sauf science fiction, fantastique, policiers et fantasy) avec office restreint de nouveautés susceptibles d'intéresser les adolescents
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: documentaires adultes thématique " sciences humaines " avec office de nouveautés
Quantité ou étendue: minimum (H.T.). 25 000,00 Euros
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: documentaires adultes thématique " sciences sociales, histoire et géographie " avec office de nouveautés
Quantité ou étendue: minimum (H.T.). 40 000,00 Euros
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: fictions jeunesse avec offices de nouveautés
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: documentaires et textes enregistrés jeunesse avec office de nouveautés
Quantité ou étendue: minimum (H.T.). 12 000,00 Euros
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: méthodes de musique et partitions tous publics avec office de nouveautés
Quantité ou étendue: minimum (H.T.). 3 000,00 Euros
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: musique imprimée spécialisée en musique classique, contemporaine et jazz
Quantité ou étendue: minimum (H.T.). 5 000,00 Euros
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: fictions jeunesse : commandes de fond
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: documentaires jeunesse : commandes de fond
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: documentation régionale
Quantité ou étendue: minimum (H.T.). 4 000,00 Euros
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: ouvrages spécialisés dans les domaines scientifiques
Quantité ou étendue: minimum (H.T.). 2 000,00 Euros
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: cd musicaux tous domaines : commandes à livrer en urgence
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: cd musicaux tous domaines : nouveautés et commandes de fond
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: cd musicaux Imports et éditions rares ou difficilement trouvables
Quantité ou étendue: minimum (H.T.). 16 000,00 Euros
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: cd-Roms, Dvd-Roms et jeux pour consoles avec office de nouveautés
Quantité ou étendue: minimum (H.T.).2 000,00 Euros

le présent appel d'offres est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.

Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et sans maximum et un opérateur économique.

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur ou son représentant au fur et à mesure des besoins.

Les fournitures et prestations sont réparties en 22 lots .

Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Nomenclature française : du lot 1 au lot 18 - 15.05 - lot 7 - 12 - 19 - à 22 - 15.08

Description des options:

le marché est conclu pour une période initiale allant du 01/01/2014 ou de sa date de notification si postérieure au 01/01/2014 au 31/12/2014.

Le marché peutêtre reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31/12/2017

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13V197AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les critères relatifs à la candidature sont : Garanties et capacités techniques et financières références professionnelles. chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui: Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature - version 2012) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail

Situation économique et financière:

les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics français. modalités de règlement des comptes : conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues du C.C.A.G-F.C.S. Délai global de paiement : 30 jours. ressources propres ville de Toulouse. Marché à prix unitaires ajustables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

Il est interdit au candidat de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1, valeur technique: 60- Prix: 30 et délai de livraison (10)
2. Lot 2 à Lot 18 : Valeur technique :70- Prix: 20; délai de livraison (10)
3. Lot 19 à 22, valeur technique; 60- Prix: 30 et délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Renseignement(S) administratif(s): direction de la lecture publique et des bibliothèques médiathèque José Cabanis, 1 allée Jacques Chaban-Delmas, BP 55858, 31506 Toulouse Cedex 5, Liliane Yvars, tél. +33 562274002, fax +33 562274004, liliane.yvars@mairie-toulouse.fr ou Eric Roux, tél. +33 562274002, fax +33 562274004, eric.roux@mairie-toulouse.fr
Adresse postale: 1 allée Jacques Chaban-Delmas, BP 55858
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31506
Point de contact: Renseignement(s) technique(s) : direction de la lecture publique et des bibliothèques Liliane Yvars, tél. +33 562274002, fax +33 562274004, liliane.yvars@mairie-toulouse.fr ou Eric Roux, tél. +33 562274002, fax +33 562274004, eric.roux@mairie-toulouse.fr
Nom: La version papier du dossier de consultation peut être commandée ou retirée à cette adresse: médiathèque José Cabanis, service de la commande publique
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_cmN9ssJy7E 🌏
Nom: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse indiquée au RC avant la date limite de réception des offres
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Point de contact: Sur support papier: Communauté urbaine du Grand Toulouse, direction de la commande publique
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13V197AO
Informations complémentaires

ce marché est un accord-cadre au sens de la Directive Communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics

pour le lot 1, afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront fournir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, l'échantillon d'un livre relié pour chaque catégorie définie dans le bordereau des prix unitaires.

Ces échantillons seront adressés directement à l'adresse ci-dessous avant le dépôt de l'offre :

Médiathèque José Cabanis

À l'attention de Mme Liliane YVARS

1 allée Jacques Chaban-Delmas

BP 55858

31506 Toulouse Cedex 5

La fourniture des échantillons sont à la charge de l'entreprise. modalité d'exécution du marché. la carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution des prestations objet de ce marché. A cet effet, une note d'information relative à la carte d'achat est jointe en annexe à ce règlement de consultation pour les délais de livraison se référer à l'article 3 du Ccp. Délai d'exécution se référer à l'acte d'engagement et au CCP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2013/S 175-301695 (2013-09-04)

Avis d'attribution de marché (2014-01-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-23 📅
Date de publication: 2014-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 019-029418
Se réfère à l'avis: 2013/S 175-301695
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Annonce nº 175, BOAMP 172 B du 6.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.1.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-26 📅
Nom: Renov Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur, BP 30116
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54715

2️⃣
Nom: Nouvelle librairie Toulousaine
Adresse postale: 14 rue des Arts
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000

3️⃣
Nom: Librairie Série B
Adresse postale: 13 rue Saint Ursule

4️⃣
Nom: Librairie Bedecine
Adresse postale: 7 rue Romiguieres

5️⃣
Nom: Ombres Blanches
Adresse postale: 50 rue Gambetta

6️⃣
Nom: Nouvelle Librairie Toulousaine

7️⃣
Nom: Librairie Etude Mirail Université Toulouse II - le Mirail
Adresse postale: 5 allées Antonio Machado
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Code postal: 31058

8️⃣
Nom: Librairie la Préface
Adresse postale: 35/37 allées du Rouergue
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31170

9️⃣
Nom: Floury Frères librairie
Adresse postale: 36 rue de la Colombette

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Librairie Tire lire
Adresse postale: 77 rue Pargaminières

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Ombres blanches

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Cvs
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

1️⃣8️⃣
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz, BP 298
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008

1️⃣9️⃣
Nom: Armadillo
Adresse postale: 32 rue Pharaon

2️⃣0️⃣
Nom: Rdm
Adresse postale: 125/127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
6
4
3
5

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté Urbaine Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Source: OJS 2014/S 019-029418 (2014-01-23)

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