13s0671 aoo dsi - acquisition de logiciels système-réseau-serveur et prestations associées, maintenance des équipements réseau, prestations d'intégration, conseil, études, veille technologique et dépannage sur l'architecture réseau,serveurs et appliances ; Maintenance des serveurs et périphériques

Conseil général du Pas-de-Calais

Acquisition de logiciels système-réseau-serveur et prestations associées, maintenance des équipements réseau, prestations d'intégration, conseil, études, veille technologique et dépannage sur l'architecture réseau,serveurs et appliances ; maintenance des serveurs et périphériques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aramys
• SCC

Qui ?

• Conseil général du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-19	Avis de marché
2013-12-23	Informations complémentaires
2013-12-26	Informations complémentaires
2014-02-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes d'information
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande (art. 77 du Cmp) avec montants minimum et maximum annuels:lot 1:Mini annuel: 250 000 EUR HT- maxi annuel: 1 000 000 EUR HTlot 2:mini annuel: 25 000 EUR HT- maxi annuel: 100 000 EUR HTdurée du marché:Le marché prendra effet à compter de sa notification. Cependant, la période de mise en oeuvre effective des prestations est fixée du 1.3.2014 au 28.2.2015.Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 4 an(s), sur les périodes suivantes :1ère reconduction : du 1.3.2015 au 29.2.20162ème reconduction : du 1.3.2016 au 28.2.20173ème reconduction : du 1.3.2017 au 28.2.2018

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes d'information 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département, rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Téléphone: +33 321215418 📞
Fax: +33 321216238 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-19 📅
Date limite de soumission: 2014-01-06 📅
Date de publication: 2013-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 226-393683
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

Il est recommandé au candidat, dès lors où il obtient le DCE par tout autre moyen que ceux définis dans le présent règlement de consultation, de s'identifier auprès du Conseil général - pôle développement des ressources - direction de la commande Publique - rue de la Paix / Porte 6 - 62018 Arras Cedex 09, afin d'être tenu informé de toutes remarques, modifications ou compléments relatifs à la consultation. Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur oblige la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches.local-trust.com/cg-62 ou sur www.pasdecalais.fr. Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés. Cette copie de sauvegarde doit être transmise dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres. Cette copie peut-être présentée sous la forme " papier " ou sur support physique électronique et envoyée à l'adresse ci-dessus Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition de logiciels systèmes-réseau-serveurs, l'exécution de prestations associées, l'exécution de prestations de maintenance des équipements réseau et l'exécution des prestations d'intégration, veille technologique, études et dépannage sur l'architecture réseau, serveurs et appliances

Quantité ou étendue: mini annuel: 250 000 EUR HT -maxi annuel: 1 000 000 EUR HT
Numéro du lot: 2
Brève description: Maintenance des serveurs et périphériques
Quantité ou étendue: mini annuel: 25 000 EUR HT- maxi annuel 100 000 EUR HT.

Marché à bons de commande (art. 77 du Cmp) avec montants minimum et maximum annuels:

lot 1:

Mini annuel: 250 000 EUR HT- maxi annuel: 1 000 000 EUR HT

lot 2:

mini annuel: 25 000 EUR HT- maxi annuel: 100 000 EUR HT

durée du marché:

Le marché prendra effet à compter de sa notification. Cependant, la période de mise en oeuvre effective des prestations est fixée du 1.3.2014 au 28.2.2015.

Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 4 an(s), sur les périodes suivantes :

1ère reconduction : du 1.3.2015 au 29.2.2016

2ème reconduction : du 1.3.2016 au 28.2.2017

3ème reconduction : du 1.3.2017 au 28.2.2018

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13S0671 AOO DSI
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Pas-de-Calais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- attestation sur l'honneur que le candidat n'est pas…

… en état de liquidation judiciaire ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;

… admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché;

- attestation sur l'honneur du candidat indiquant qu'il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 8221-1, L 8231-1, L 8241-1 et L 8251-1 du code du travail.

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;

- déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);

- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

-dc1 et extrait Kbis

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Dc2.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget départemental. Paiement par mandat administratif. délai de paiement: 30 j (art.98 du Cmp). Prix révisable.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…

… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du Code des marchés publics.

… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-2 du Code des marchés publics.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-II du Code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: valeur technique, appréciée au regard des certifications des techniciens sur les différentes compétences et certifications recensées dans l'annexe 1 au CCP (60)
2. Lot 1: prix jugé sur la base du détail estimatif quantitatif et des remises consenties au bordereau de prix (40)
3. Lot 2: prix jugé sur la base du détail estimatif quantitatif et des remises consenties au bordereau de prix (100)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Clais
Adresse postale: Hôtel du Département rue Ferdinand Buisson
Point de contact: Direction des systèmes d'information
M. Philippe Beaucourt
Téléphone: +33 321215614 📞
URL pour informations complémentaires: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue de la Paix - porte 6
Point de contact: Direction de la commande publique
Secrétariat de la CAO
Téléphone: +33 321215499 📞
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0671 AOO DSI
Informations complémentaires

Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur oblige la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches.local-trust.com/cg-62 ou sur www.pasdecalais.fr.

Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés. Cette copie de sauvegarde doit être transmise dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres. Cette copie peut-être présentée sous la forme " papier " ou sur support physique électronique et envoyée à l'adresse ci-dessus

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2013/S 226-393683 (2013-11-19)

Informations complémentaires (2013-12-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-23 📅
Date de publication: 2013-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 250-438826
Se réfère à l'avis: 2013/S 226-393683
Numéro JO-S: 250
Source: OJS 2013/S 250-438826 (2013-12-23)

Informations complémentaires (2013-12-26)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-26 📅
Date limite de soumission: 2014-01-10 📅
Date de publication: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 252-442121
Numéro JO-S: 252
Source: OJS 2013/S 252-442121 (2013-12-26)

Avis d'attribution de marché (2014-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 281 360 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-27 📅
Date de publication: 2014-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 044-073910
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont consultables après prise de rendez-vous auprès de M. Doubliez au +33 321215418 / fax: +33 321216238. Annonce n° 168, BOAMP 225 B du 22.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.2.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-18 📅
Nom: Aramys
Adresse postale: 63 rue Élie Gruyelle
Commune postale: Hénin-Beaumont
Code postal: 62110
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Scc
Adresse postale: 9 rue des Trois Fontanot
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92744
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2014/S 044-073910 (2014-02-27)

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