13s0088 - fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marques Renault VI, Mercedes, Iveco pour le Conseil général de la Corrèze

Conseil général de la Corrèze

Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marques Renault VI, Mercedes, Iveco.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-18	Avis de marché
2014-09-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot – 9 rue René et Émile Fage – BP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Téléphone: +33 555937476 📞
Fax: +33 555937642 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-18 📅
Date limite de soumission: 2014-01-08 📅
Date de publication: 2013-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 225-391290
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert - articles 10, 33, 57 à 59 du code des marchés publics DCE téléchargeable sur les sites www.correze.fr - rubriques marchés publics ou www.achatpublic.com Critères de sélection des candidatures : 1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés 2. Capacités professionnelles, techniques et financières Conditions de participation Candidature : 1) lettre de candidature (Dc1) : déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus à l'article 43 du code des marchés publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire Dc2 qui doit être transmis, en complément du Dc1, par le candidat à l'appui de sa candidature. La rubrique H de cet imprimé sera obligatoirement datée et signée. 2) déclaration du candidat (Dc2) : renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché public ou de l'accord-cadre En cas de délégation, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat devra être obligatoirement joint. 3) Les renseignements figurant au formulaire Noti2 (exercice 2012) seront demandés au candidat attributaire du marché. Ces imprimés "Dc" sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm - Offre : - l'Acte d'engagement, dûment daté et signé ; -le Détail Estimatif complété par le candidat, utilisé pour l'analyse et le jugement de l'offre ; -le catalogue fournisseur et sa grille de remise/rabais, (les remises/rabais pratiqués sur l'ensemble des éléments du catalogue fournisseur seront les mêmes que les remises/rabais indiqués sur les prix du Détail Estimatif) ; -le Cahier des Clauses Particulières et ses 3 annexes, (avec les documents demandés à l'annexe 1 et les annexes 2 et 3 validées par les candidats) ; -un mémoire explicatif de l'offre contenant : les fiches de certification, fiches techniques, fiches de sécurité des produits, dans la mesure où elles existent ; Les équivalences de conformité aux normes et repères de qualité française ou étrangère, en cours de validité, Les dispositions adoptées pour l'emballage, les indications concernant la provenance des fournitures Remise par voie électronique à l'adresse suivante : www.correze.fr - rubrique actualités "Marchés publics" ou www.achatpublic.com Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.11.2013.

Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert - articles 10, 33, 57 à 59 du code des marchés publics

DCE téléchargeable sur les sites www.correze.fr - rubriques marchés publics ou www.achatpublic.com

Critères de sélection des candidatures :

1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés

2. Capacités professionnelles, techniques et financières

Conditions de participation

Candidature :

1) lettre de candidature (Dc1) : déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus à l'article 43 du code des marchés publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire Dc2 qui doit être transmis, en complément du Dc1, par le candidat à l'appui de sa candidature. La rubrique H de cet imprimé sera obligatoirement datée et signée.

2) déclaration du candidat (Dc2) : renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché public ou de l'accord-cadre

En cas de délégation, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat devra être obligatoirement joint.

3) Les renseignements figurant au formulaire Noti2 (exercice 2012) seront demandés au candidat attributaire du marché.

Ces imprimés "Dc" sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm -

Offre :

- l'Acte d'engagement, dûment daté et signé ;

-le Détail Estimatif complété par le candidat, utilisé pour l'analyse et le jugement de l'offre ;

-le catalogue fournisseur et sa grille de remise/rabais, (les remises/rabais pratiqués sur l'ensemble des éléments du catalogue fournisseur seront les mêmes que les remises/rabais indiqués sur les prix du Détail Estimatif) ;

-le Cahier des Clauses Particulières et ses 3 annexes, (avec les documents demandés à l'annexe 1 et les annexes 2 et 3 validées par les candidats) ;

-un mémoire explicatif de l'offre contenant : les fiches de certification, fiches techniques, fiches de sécurité des produits, dans la mesure où elles existent ;

Les équivalences de conformité aux normes et repères de qualité française ou étrangère, en cours de validité,

Les dispositions adoptées pour l'emballage, les indications concernant la provenance des fournitures

Remise par voie électronique à l'adresse suivante : www.correze.fr - rubrique actualités "Marchés publics" ou www.achatpublic.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marques Renault VI, Mercedes, Iveco.

Numéro du lot: 01
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marque Renault VI

Informations complémentaires sur les lots: montant annuel mini/maxi : 40 000 EUR HT/160 000 EUR HT
Numéro du lot: 02
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camion de marque Mercedes

Informations complémentaires sur les lots: montant annuel mini/maxi : 3 000 EUR HT/12 000 EUR HT
Numéro du lot: 03
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marque Iveco

Informations complémentaires sur les lots: montant annuel mini/maxi : 500 EUR HT/2 000 EUR HT
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13S0088

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres du département - prix révisables - paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du CMP et par virement selon les règles de la comptabilité publique - intérêts moratoires : taux BCE majoré de 8 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de la Corrèze
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Conseil général de la Corrèze - service commande publique
Adresse postale: 9 rue René et Émile Fage - BP 199
Téléphone: +33 5555937476 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.correze.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0088
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert - articles 10, 33, 57 à 59 du code des marchés publics

DCE téléchargeable sur les sites www.correze.fr - rubriques marchés publics ou www.achatpublic.com

Critères de sélection des candidatures :

1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés

2. Capacités professionnelles, techniques et financières

Conditions de participation

Candidature :

1) lettre de candidature (Dc1) : déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus à l'article 43 du code des marchés publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire Dc2 qui doit être transmis, en complément du Dc1, par le candidat à l'appui de sa candidature. La rubrique H de cet imprimé sera obligatoirement datée et signée.

2) déclaration du candidat (Dc2) : renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché public ou de l'accord-cadre

En cas de délégation, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat devra être obligatoirement joint.

3) Les renseignements figurant au formulaire Noti2 (exercice 2012) seront demandés au candidat attributaire du marché.

Ces imprimés "Dc" sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm -

Offre :

- l'Acte d'engagement, dûment daté et signé ;

-le Détail Estimatif complété par le candidat, utilisé pour l'analyse et le jugement de l'offre ;

-le catalogue fournisseur et sa grille de remise/rabais, (les remises/rabais pratiqués sur l'ensemble des éléments du catalogue fournisseur seront les mêmes que les remises/rabais indiqués sur les prix du Détail Estimatif) ;

-le Cahier des Clauses Particulières et ses 3 annexes, (avec les documents demandés à l'annexe 1 et les annexes 2 et 3 validées par les candidats) ;

-un mémoire explicatif de l'offre contenant : les fiches de certification, fiches techniques, fiches de sécurité des produits, dans la mesure où elles existent ;

Les équivalences de conformité aux normes et repères de qualité française ou étrangère, en cours de validité,

Les dispositions adoptées pour l'emballage, les indications concernant la provenance des fournitures

Remise par voie électronique à l'adresse suivante : www.correze.fr - rubrique actualités "Marchés publics" ou www.achatpublic.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 225-391290 (2013-11-18)

Avis d'attribution de marché (2014-09-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-03 📅
Date de publication: 2014-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 171-302995
Se réfère à l'avis: 2013/S 225-391290
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande passés pour 1 an, reconducitible 3 fois Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 223 B, annonce no 215 du 20.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.9.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-05 📅
Nom: Faurie SAS
Adresse postale: ZI du Teinchurier - avenue Cyprien Faurie
Commune postale: Brive
Code postal: 19107
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Europe services
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières - avenue de Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

3️⃣
Nom: Gap VI
Adresse postale: 20 route de Perigueux
Commune postale: La Feuillade
Code postal: 24120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Source: OJS 2014/S 171-302995 (2014-09-03)

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