13s0018

Centre hospitalier d'Avignon

Location maintenance d'un scanner multibarettes. Le marché prend la forme d'un marché mixte, avec des prestations réglées au forfait (location et maintenance) et d'autres prestations donnant lieu à l'émission de bons de commandes (interventions hors forfait : pièces, main d'oeuvre et déplacement).le marché est qualifié de marché à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Toshiba Medical France

Qui ?

• Centre hospitalier d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de contrôle et d'essai › Scanners

Où ?

• Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-13	Avis de marché
2013-08-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Scanners
Quantité ou étendue:

Le marché est un marché global et comporte :– l'installation et la mise en service d'un scanner et de ses périphériques– la location et la maintenance de l'installation– les éventuels consommables captifs liés à cette installation– l'informatique associée lui permettant de fonctionner – au démarrage du marché : le démontage, l'enlèvement et la reprise du scanner en place– a l'issue du marché : le démontage, l'enlèvement et la reprise du scanner objet du marché (à son terme ultime ou au terme d'une éventuelle non reconduction)– la prestation supplémentaire éventuelle, si elle est retenue : serveur d'applicationle marché est conclu sans minimum ni maximum en valeur conformément à l'article 77 du Code des marchés publics

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Scanners 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: Cellule des marchés, 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 432753933 📞
Fax: +33 432753935 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-13 📅
Date limite de soumission: 2013-07-02 📅
Date de publication: 2013-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 094-160067
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes: – les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées sous réserve de la présentation d'une offre conforme à la solution de base – les variantes sont acceptées dans la mesure où tout en apportant une solution technique et/ou financière plus intéressante, elle respecteront les principales caractéristiques fondamentales de la prestation définie pour la solution de base – une seule variante peut être proposée. Le dépôt d'un nombre supérieur de variantes les rend toutes irrégulières et conduira à leur rejet en bloc. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le marché est un marché global et comporte :

– l'installation et la mise en service d'un scanner et de ses périphériques

– la location et la maintenance de l'installation

– les éventuels consommables captifs liés à cette installation

– l'informatique associée lui permettant de fonctionner

– au démarrage du marché : le démontage, l'enlèvement et la reprise du scanner en place

– a l'issue du marché : le démontage, l'enlèvement et la reprise du scanner objet du marché (à son terme ultime ou au terme d'une éventuelle non reconduction)

– la prestation supplémentaire éventuelle, si elle est retenue : serveur d'applicationle marché est conclu sans minimum ni maximum en valeur conformément à l'article 77 du Code des marchés publics

Nombre de reconductions possibles: 4
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 6 mois
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 13S0018
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service de radiologie centre hospitalier d'Avignon, 84000 Avignon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le cas échéant, la délégation de pouvoir d'engager l'entreprise de la personne signataire.

Situation économique et financière:

Le formulaire " lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants " ou Dc1, le formulaire " déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement " ou Dc2, la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

La liste des principales références pour des prestations similaires, au cours des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas d'avance. Il n'est pas prévu de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le marché est financé sur des fonds propres de l'établissement. Le délai global de paiement ne peut excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 1-2° du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :

1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements

2° En qualité de membres de plusieurs groupementsconformément à l'article 51-VI du Code des marchés publics.en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global de l'offre, sur la durée totale du marché, évalué à partir de l'annexe financière à l'acte d'engagement no1 " Coûts forfaitaires des prestations de location et de maintenance " (60)
2. Valeur technique évaluée à partir des annexes technique et maintenance ainsi que de la visite des installations existantes (décomposée comme suit : 18% pour les caractéristiques techniques du scanner, 12% pour l'ergonomie du scanner et 10% pour les maintenance et SAV du scanner) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26840016500018
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Point de contact: La cellule des marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_WfmiE82ujS 🌏
Point de contact: Cellule des marchés
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_WfmiE82ujS 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_WfmiE82ujS 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0018
Informations complémentaires

Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes:

– les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées sous réserve de la présentation d'une offre conforme à la solution de base

– les variantes sont acceptées dans la mesure où tout en apportant une solution technique et/ou financière plus intéressante, elle respecteront les principales caractéristiques fondamentales de la prestation définie pour la solution de base

– une seule variante peut être proposée. Le dépôt d'un nombre supérieur de variantes les rend toutes irrégulières et conduira à leur rejet en bloc.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nimes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 094-160067 (2013-05-13)

Avis d'attribution de marché (2013-08-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-12 📅
Date de publication: 2013-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 157-273858
Se réfère à l'avis: 2013/S 94-160067
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

Le marché débute à compter de la date de sa notification pour une durée d'exécution de 60 mois à compter de la date d'admission définitive. Il est reconductible 4 fois, par périodes de 6 mois, pour une durée maximale de 7 ans. Le marché peut être consulté sur demande écrite à la Cellule des marchés dans les limites du respect des secrets protégés par la loi. Le montant estimatif du marché est de 680 107,04 EUR HT sur la durée totale du marché, incluant la prestation supplémentaire éventuelle relative au serveur virtuel. Annonce n° 240, BOAMP 93 B du 16.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13S0018.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier d'Avignon, 84902 Avignon Cedex 9.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global de l'offre, sur la durée totale du marché, évalué à partir de l'annexe financière à l'acte d'engagement no1 "Coûts forfaitaires des prestations de location et de maintenance" (60)
2. Valeur technique évaluée à partir des annexes technique et maintenance ainsi que de la visite des installations existantes (décomposée comme suit: 18 % pour les caractéristiques techniques du scanner, 12 % pour l'ergonomie du scanner et 10 % pour les maintenance et SAV du scanner) (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-08-05 📅
Nom: Toshiba Medical France
Adresse postale: 7 rue Ampère
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92802
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 157-273858 (2013-08-12)

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