13s0018
Centre hospitalier d'Avignon
Location maintenance d'un scanner multibarettes. Le marché prend la forme d'un marché mixte, avec des prestations réglées au forfait (location et maintenance) et d'autres prestations donnant lieu à l'émission de bons de commandes (interventions hors forfait : pièces, main d'oeuvre et déplacement).le marché est qualifié de marché à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-05-13 | Avis de marché |
| 2013-08-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Scanners
Quantité ou étendue:
“Le marché est un marché global et comporte :– l'installation et la mise en service d'un scanner et de ses périphériques– la location et la maintenance de...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Scanners 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: Cellule des marchés, 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 432753933 📞
Fax: +33 432753935 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-13 đź“…
Date limite de soumission: 2013-07-02 đź“…
Date de publication: 2013-05-16 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 094-160067
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
“Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes: – les variantes par rapport à l'objet...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Location maintenance d'un scanner multibarettes. Le marché prend la forme d'un marché mixte, avec des prestations réglées au forfait (location et...”
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Le marché est un marché global et comporte :”
“– l'installation et la mise en service d'un scanner et de ses périphériques”
“– la location et la maintenance de l'installation”
“– les éventuels consommables captifs liés à cette installation”
“– l'informatique associée lui permettant de fonctionner”
“– au démarrage du marché : le démontage, l'enlèvement et la reprise du scanner en place”
“– a l'issue du marché : le démontage, l'enlèvement et la reprise du scanner objet du marché (à son terme ultime ou au terme d'une éventuelle non reconduction)”
“– la prestation supplémentaire éventuelle, si elle est retenue : serveur d'applicationle marché est conclu sans minimum ni maximum en valeur conformément à ...”
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Number of possible renewals: 4
Time frame for subsequent contracts: 6 mois
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 13S0018
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Service de radiologie centre hospitalier d'Avignon, 84000 Avignon.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le cas échéant, la délégation de pouvoir d'engager l'entreprise de la personne signataire.”
Situation économique et financière:
“Le formulaire " lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants " ou Dc1, le formulaire " déclaration du candidat individuel ou du...”
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Capacité technique et professionnelle:
“La liste des principales références pour des prestations similaires, au cours des 3 dernières années.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Pas d'avance. Il n'est pas prévu de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le marché est financé sur des fonds propres de l'établissement. Le...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à ...”
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“1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements”
“2° En qualité de membres de plusieurs groupementsconformément à l'article 51-VI du Code des marchés publics.en cas d'attribution du marché à un groupement...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global de l'offre, sur la durée totale du marché, évalué à partir de l'annexe financière à l'acte d'engagement no1 " Coûts forfaitaires des prestations de location et de maintenance " (60)
2. Valeur technique évaluée à partir des annexes technique et maintenance ainsi que de la visite des installations existantes (décomposée comme suit : 18% pour les caractéristiques techniques du scanner, 12% pour l'ergonomie du scanner et 10% pour les maintenance et SAV du scanner) (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon26840016500018
Numéro d'enregistrement national: 26840016500018
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Commune postale: Avignon Cedex 9
Code postal: 84902
Point de contact: La cellule des marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_WfmiE82ujS 🌏
Point de contact: Cellule des marchés
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_WfmiE82ujS 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_WfmiE82ujS 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 13S0018
Informations complémentaires
“Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes:”
“– les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées sous réserve de la présentation d'une offre conforme à la solution de base”
“– les variantes sont acceptées dans la mesure où tout en apportant une solution technique et/ou financière plus intéressante, elle respecteront les...”
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“– une seule variante peut être proposée. Le dépôt d'un nombre supérieur de variantes les rend toutes irrégulières et conduira à leur rejet en bloc.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.5.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nimes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nimes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 đź“
Source: OJS 2013/S 094-160067 (2013-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Scanners
Quantité ou étendue:
“Le marché est un marché global et comporte :– l'installation et la mise en service d'un scanner et de ses périphériques– la location et la maintenance de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Scanners 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: Cellule des marchés, 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 432753933 📞
Fax: +33 432753935 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-13 đź“…
Date limite de soumission: 2013-07-02 đź“…
Date de publication: 2013-05-16 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 094-160067
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
“Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes: – les variantes par rapport à l'objet...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Location maintenance d'un scanner multibarettes. Le marché prend la forme d'un marché mixte, avec des prestations réglées au forfait (location et...”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Le marché est un marché global et comporte :”
“– l'installation et la mise en service d'un scanner et de ses périphériques”
Afficher plus (6)
“– la location et la maintenance de l'installation”
“– les éventuels consommables captifs liés à cette installation”
“– l'informatique associée lui permettant de fonctionner”
“– au démarrage du marché : le démontage, l'enlèvement et la reprise du scanner en place”
“– a l'issue du marché : le démontage, l'enlèvement et la reprise du scanner objet du marché (à son terme ultime ou au terme d'une éventuelle non reconduction)”
“– la prestation supplémentaire éventuelle, si elle est retenue : serveur d'applicationle marché est conclu sans minimum ni maximum en valeur conformément à ...”
Time frame for subsequent contracts: 6 mois
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 13S0018
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Service de radiologie centre hospitalier d'Avignon, 84000 Avignon.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le cas échéant, la délégation de pouvoir d'engager l'entreprise de la personne signataire.”
Situation économique et financière:
“Le formulaire " lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants " ou Dc1, le formulaire " déclaration du candidat individuel ou du...”
Capacité technique et professionnelle:
“La liste des principales références pour des prestations similaires, au cours des 3 dernières années.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Pas d'avance. Il n'est pas prévu de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le marché est financé sur des fonds propres de l'établissement. Le...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à ...”
“1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements”
Afficher plus (1)
“2° En qualité de membres de plusieurs groupementsconformément à l'article 51-VI du Code des marchés publics.en cas d'attribution du marché à un groupement...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global de l'offre, sur la durée totale du marché, évalué à partir de l'annexe financière à l'acte d'engagement no1 " Coûts forfaitaires des prestations de location et de maintenance " (60)
2. Valeur technique évaluée à partir des annexes technique et maintenance ainsi que de la visite des installations existantes (décomposée comme suit : 18% pour les caractéristiques techniques du scanner, 12% pour l'ergonomie du scanner et 10% pour les maintenance et SAV du scanner) (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon26840016500018
Numéro d'enregistrement national: 26840016500018
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Commune postale: Avignon Cedex 9
Code postal: 84902
Point de contact: La cellule des marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_WfmiE82ujS 🌏
Point de contact: Cellule des marchés
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_WfmiE82ujS 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_WfmiE82ujS 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 13S0018
Informations complémentaires
“Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes:”
“– les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées sous réserve de la présentation d'une offre conforme à la solution de base”
Afficher plus (3)
“– les variantes sont acceptées dans la mesure où tout en apportant une solution technique et/ou financière plus intéressante, elle respecteront les...”
“– une seule variante peut être proposée. Le dépôt d'un nombre supérieur de variantes les rend toutes irrégulières et conduira à leur rejet en bloc.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.5.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nimes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nimes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 đź“
Source: OJS 2013/S 094-160067 (2013-05-13)
Avis d'attribution de marché (2013-08-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-12 đź“…
Date de publication: 2013-08-14 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 157-273858
Se réfère à l'avis: 2013/S 94-160067
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
“Le marché débute à compter de la date de sa notification pour une durée d'exécution de 60 mois à compter de la date d'admission définitive. Il est...”
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13S0018.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier d'Avignon, 84902 Avignon Cedex 9.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global de l'offre, sur la durée totale du marché, évalué à partir de l'annexe financière à l'acte d'engagement no1 "Coûts forfaitaires des prestations de location et de maintenance" (60)
2. Valeur technique évaluée à partir des annexes technique et maintenance ainsi que de la visite des installations existantes (décomposée comme suit: 18 % pour les caractéristiques techniques du scanner, 12 % pour l'ergonomie du scanner et 10 % pour les maintenance et SAV du scanner) (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-08-05 đź“…
Nom: Toshiba Medical France
Adresse postale: 7 rue Ampère
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92802
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 157-273858 (2013-08-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-12 đź“…
Date de publication: 2013-08-14 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 157-273858
Se réfère à l'avis: 2013/S 94-160067
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
“Le marché débute à compter de la date de sa notification pour une durée d'exécution de 60 mois à compter de la date d'admission définitive. Il est...”
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13S0018.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier d'Avignon, 84902 Avignon Cedex 9.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global de l'offre, sur la durée totale du marché, évalué à partir de l'annexe financière à l'acte d'engagement no1 "Coûts forfaitaires des prestations de location et de maintenance" (60)
2. Valeur technique évaluée à partir des annexes technique et maintenance ainsi que de la visite des installations existantes (décomposée comme suit: 18 % pour les caractéristiques techniques du scanner, 12 % pour l'ergonomie du scanner et 10 % pour les maintenance et SAV du scanner) (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-08-05 đź“…
Nom: Toshiba Medical France
Adresse postale: 7 rue Ampère
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92802
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 157-273858 (2013-08-12)
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