13s0009

Centre hospitalier d'Avignon

achat de véhicules SMUR

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-01 Avis de marché
2013-06-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de secours
Quantité ou étendue:
conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande, conclu avec un minimum en quantité, et sans engagement maximum
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de secours 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: Cellule des marchés, 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cellule-marches@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 432753933 📞
Fax: +33 432753935 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-01 📅
Date limite de soumission: 2013-04-11 📅
Date de publication: 2013-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 046-074124
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
les variantes sont autorisées pour les 2 lots. Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes :- les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées sous réserve de la présentation d'une offre conforme à la solution de base- les caractéristiques décrites dans le CCP constituent les performances minimales exigées.- Les candidats peuvent proposer, sous forme de variante, un véhicule dont les caractéristiques seraient supérieures au minimum requis voire une offre correspondant à un véhicule type " série limitée " dont l'équipement serait supérieur à celui exigé. Le détail des équipements retenus sera précisé à la notification du marché.A cet effet, les candidats doivent compléter de manière individualisée l'offre de base et les variantes. Autrement dit, les bordereaux de prix doivent être complétés distinctement, et mentionner clairement s'il s'agit de l'offre de base ou de la variante.l'appréciation technique des offres se fera à partir du dossier technique présenté par chaque candidat.le dossier technique doit être composé de :- la documentation technique du véhicule proposé- un descriptif détaillé de l'aménagement avec photos si celui-ci a déjà été réalisé- la documentation technique des matériels fournis dans le cadre de cette consultation (réfrigérateurs, éclairages complémentaires, etc......)l'établissement se réserve la possibilité de demander la présentation et l'essai du modèle proposé, celui-ci devra posséder les mêmes caractéristiques que ceux proposés à l'exception de la peinture et des pneumatiques. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: achat de véhicules SMUR
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: véhicule Léger Médicalisé
Brève description: Véhicule Léger Médicalisé
Quantité ou étendue: le Centre Hospitalier d'avignon est susceptible de commander entre un et trois véhicules équipés pour la durée totale du marché. Seule la quantité minimum est contractuelle
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: unité Mobile Hospitalière
Brève description: Unité Mobile Hospitalière
Quantité ou étendue: le Centre Hospitalier d'avignon est susceptible de commander entre un et quatre véhicules équipés, sans l'option bariatrique, pour la durée totale du marché. Seule la quantité minimum est contractuelle
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 13S0009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: garage du Centre hospitalier d'Avignon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le cas échéant, la délégation de pouvoir d'engager l'entreprise de la personne signataire
Situation économique et financière:
le formulaire " lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants " ou Dc1, le formulaire " déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement " ou Dc2, la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
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Capacité technique et professionnelle:
la liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
l'Avance ne peut être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande peut être remplacée par une caution personnelle et solidaire
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le marché est financé sur des fonds propres de l'établissement. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 98-2° du Code des marchés publics
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics.En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût d'acquisition d'un véhicule équipé, évalué sur la base de la quantité minimum (70)
2. Valeur technique évaluée à partir de l'annexe à l'acte d'engagement et du dossier technique décomposé comme suit : 5% pour la puissance du véhicule, 5% pour le volume disponible dans les aménagements, 5% pour le volume disponible dans l'habitacle et 5% pour les éléments de sécurité active et passive (25)
3. Performance en matière de protection de l'environnement évaluée à partir de l'indication portée à l'annexe à l'acte d'engagement (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26840016500018
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Point de contact: La cellule des marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_h20wCuTZh5 🌏
Point de contact: Cellule des marchés
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_h20wCuTZh5 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_h20wCuTZh5 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0009
Informations complémentaires
les variantes sont autorisées pour les 2 lots. Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes :- les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées sous réserve de la présentation d'une offre conforme à la solution de base- les caractéristiques décrites dans le CCP constituent les performances minimales exigées.- Les candidats peuvent proposer, sous forme de variante, un véhicule dont les caractéristiques seraient supérieures au minimum requis voire une offre correspondant à un véhicule type " série limitée " dont l'équipement serait supérieur à celui exigé. Le détail des équipements retenus sera précisé à la notification du marché.A cet effet, les candidats doivent compléter de manière individualisée l'offre de base et les variantes. Autrement dit, les bordereaux de prix doivent être complétés distinctement, et mentionner clairement s'il s'agit de l'offre de base ou de la variante.l'appréciation technique des offres se fera à partir du dossier technique présenté par chaque candidat.le dossier technique doit être composé de :- la documentation technique du véhicule proposé- un descriptif détaillé de l'aménagement avec photos si celui-ci a déjà été réalisé- la documentation technique des matériels fournis dans le cadre de cette consultation (réfrigérateurs, éclairages complémentaires, etc......)l'établissement se réserve la possibilité de demander la présentation et l'essai du modèle proposé, celui-ci devra posséder les mêmes caractéristiques que ceux proposés à l'exception de la peinture et des pneumatiques.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nimes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 046-074124 (2013-03-01)
Avis d'attribution de marché (2013-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 34 918,89 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-07 📅
Date de publication: 2013-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 112-191129
Se réfère à l'avis: 2013/S 46-074124
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une période de 4 ans ferme à compter de sa date de notification.Le marché est conclu avec une quantité minimum contractuelle (1 véhicule équipé minimum pour le lot 1 et 1 véhicule équipé sans l'option bariatrique minimum pour le lot 2) et une quantité maximum estimative.Le marché peut être consulté sur demande écrite à la Cellule des Marchés dans les limites durespect des secrets protégés par la loi. Annonce no326, B.O.A.M.P. 46 B du 6.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.6.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique évaluée à partir de l'annexe à l'acte d'engagement et du dossier technique décomposé comme suit : 5% pour la puissance du véhicule, 5% pour le volume disponible dans les aménagements, 5% pour le volume disponible dans l'habitacle, 5 % pour la cadence d'entretien et 5% pour les éléments de sécurité active et passive (25)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-24 📅
Nom: BSE - Bruno Scherer Entreprise
Adresse postale: ZA Dorrondeguy, BP 60275
Commune postale: Hendaye Cedex
Code postal: 64702

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Source: OJS 2013/S 112-191129 (2013-06-07)
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