13m34
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Fourniture de monographies, suites et collections françaises et étrangères pour l'université Paris 1 Panthéon Sorbonne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Aux amateurs de livres international – librairie internationale Touzot
- • Casalini Libri SPA
- • Erasmus BV
- • Infructueux
- • Librairie Ecosphere
- • librairie Interphiliv
- • Librairie portugaise et brésilienne Michel Chandeigne
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-19 | Avis de marché |
| 2014-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Adresse postale: DAF service juridique des marchés, 12 place du Panthéon
Code postal: 75231
Commune postale: Paris Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marches@univ.paris1.fr 📧
Téléphone: +33 144077922 📞
Fax: +33 144077695 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-19 📅
Date limite de soumission: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 142-247081
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: monographies publiées ou diffusées couramment en France dans toutes les disciplines, de niveau " enseignement ", à l'exclusion des suites et collections en commande permanente
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: monographies publiées ou diffusées en France dans le domaine des sciences juridiques, économiques et politiques, de niveau " recherche ", y compris des suites et collections en commande permanente
Brève description:
Intitulé du lot: monographies de niveau " recherche ", suites et collections en commande permanente publiées ou diffusées en France dans le domaine des lettres et sciences humaines
Brève description:
Intitulé du lot: monographies, suites et collections en commande permanente publiées aux États-Unis, Royaume-Uni, Irlande, pays du Commonwealth, Canada
Brève description:
Intitulé du lot: monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Allemagne, Autriche, Suisse, pays d'europe centrale
Brève description:
Intitulé du lot: monographies, suites et collections en commande permanente publiées dans les pays nord-européens (Finlande, Pays scandinaves, Pays-Bas, Luxembourg, Belgique) et suites en multi-édition
Brève description:
Intitulé du lot: monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Espagne
Brève description: Monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Espagne
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Amérique latine hispanophone
Brève description:
Intitulé du lot: monographies, suites et collections en commande permanente, publiées au Portugal, Brésil et pays lusophones
Brève description:
Intitulé du lot: monographies, suites et collections en commande permanente, publiées en Italie, Saint-Marin, Vatican
Brève description:
Intitulé du lot: publications à feuillets mobiles juridiques étrangères
Brève description: Publications à feuillets mobiles juridiques étrangères
Informations complémentaires sur les lots:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13M34
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Paris 1, 75231 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Extrait K Bis ou équivalent.
Situation économique et financière: Dc 1 ou équivalentdc 2 ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19751717000019
Contact
Point de contact: Mlle Kerouault Sylvaine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 12 place du Panthéon
Courrier électronique: marches@univ-paris1.fr 📧
Adresse postale: DAF service juridique des marchés 12 place du Panthéon
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13M34
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminisratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribuanle administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 142-247081 (2013-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:
cette consultation comprend 11 lots, passé en marchés à bons de commande avec des seuils minimaux.Lot 1 : 40 000 EUR HTLot 2 : 20 000 EUR HTLot 3 : 8 000 EUR HTLot 4 : 35 000 EUR HTLot 5 : 17 000 EUR HTLot 6 : 9 000 EUR HTLot 7 : 4 000 EUR HTLot 8 : 1 500 EUR HT (petit lot passé en procédure adaptée)Lot 9 : 1 250 EUR HT (petit lot passé en procédure adaptée)Lot 10 : 6 000 EUR HTLot 11 : 500 EUR HT(petit lot passé en procédure adaptée)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Adresse postale: DAF service juridique des marchés, 12 place du Panthéon
Code postal: 75231
Commune postale: Paris Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marches@univ.paris1.fr 📧
Téléphone: +33 144077922 📞
Fax: +33 144077695 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-19 📅
Date limite de soumission: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 142-247081
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Consultation passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 33 du code des marchés publics (pour les lots 1 à 7 et 10) et en procédure adaptée en application des articles 26 et 27 III-1°Du code des marchés publics (pour les lots 8, 9 et 11). Les variantes ne sont pas autorisées.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.7. 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de monographies, suites et collections françaises et étrangères pour l'université Paris 1 Panthéon Sorbonne.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: monographies publiées ou diffusées couramment en France dans toutes les disciplines, de niveau " enseignement ", à l'exclusion des suites et collections en commande permanente
Brève description:
Monographies publiées ou diffusées couramment en France dans toutes les disciplines, de niveau " enseignement ", à l'exclusion des suites et collections en commande permanente
Durée de l'accord: 12 mois Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: monographies publiées ou diffusées en France dans le domaine des sciences juridiques, économiques et politiques, de niveau " recherche ", y compris des suites et collections en commande permanente
Brève description:
Monographies publiées ou diffusées en France dans le domaine des sciences juridiques, économiques et politiques, de niveau " recherche ", y compris des suites et collections en commande permanente
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: monographies de niveau " recherche ", suites et collections en commande permanente publiées ou diffusées en France dans le domaine des lettres et sciences humaines
Brève description:
Monographies de niveau " recherche ", suites et collections en commande permanente publiées ou diffusées en France dans le domaine des lettres et sciences humaines
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: monographies, suites et collections en commande permanente publiées aux États-Unis, Royaume-Uni, Irlande, pays du Commonwealth, Canada
Brève description:
Monographies, suites et collections en commande permanente publiées aux États-Unis, Royaume-Uni, Irlande, pays du Commonwealth, Canada
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Allemagne, Autriche, Suisse, pays d'europe centrale
Brève description:
Monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Allemagne, Autriche, Suisse, pays d'europe centrale
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: monographies, suites et collections en commande permanente publiées dans les pays nord-européens (Finlande, Pays scandinaves, Pays-Bas, Luxembourg, Belgique) et suites en multi-édition
Brève description:
Monographies, suites et collections en commande permanente publiées dans les pays nord-européens (Finlande, Pays scandinaves, Pays-Bas, Luxembourg, Belgique) et suites en multi-édition
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Espagne
Brève description: Monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Espagne
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Amérique latine hispanophone
Brève description:
Monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Amérique latine hispanophone
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot 8 est un petit lot passé en procédure adaptée, conformément aux articles 27 et 28 du code des marchés publics.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: monographies, suites et collections en commande permanente, publiées au Portugal, Brésil et pays lusophones
Brève description:
Monographies, suites et collections en commande permanente, publiées au Portugal, Brésil et pays lusophones
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot 9 est un petit lot passé en procédure adaptée, conformément aux articles 27 et 28 du code des marchés publics.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: monographies, suites et collections en commande permanente, publiées en Italie, Saint-Marin, Vatican
Brève description:
Monographies, suites et collections en commande permanente, publiées en Italie, Saint-Marin, Vatican
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: publications à feuillets mobiles juridiques étrangères
Brève description: Publications à feuillets mobiles juridiques étrangères
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot 11 est un petit lot passé en procédure adaptée, conformément aux articles 27 et 28 du code des marchés publics.
Quantité ou étendue:
cette consultation comprend 11 lots, passé en marchés à bons de commande avec des seuils minimaux.
Lot 1 : 40 000 EUR HT
Lot 2 : 20 000 EUR HT
Lot 3 : 8 000 EUR HT
Lot 4 : 35 000 EUR HT
Lot 5 : 17 000 EUR HT
Lot 6 : 9 000 EUR HT
Lot 7 : 4 000 EUR HT
Lot 8 : 1 500 EUR HT (petit lot passé en procédure adaptée)
Lot 9 : 1 250 EUR HT (petit lot passé en procédure adaptée)
Lot 10 : 6 000 EUR HT
Lot 11 : 500 EUR HT(petit lot passé en procédure adaptée)
Numéro de référence: 13M34
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Paris 1, 75231 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Extrait K Bis ou équivalent.
Situation économique et financière: Dc 1 ou équivalentdc 2 ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager, comprenant a minima :
- un dossier de références de prestations analogues aux marchés qui met en évidence l'expérience du candidat sur les marchés de même type, au titre des 3 dernières années, essentiellement auprès des administrations publiques, dans l'enseignement supérieur ou à défaut dans des établissements équivalents. Le candidat doit fournir les noms, adresses et numéros de téléphone des administrations citées en références. Si le candidat ne dispose pas des références demandées, il pourra présenter tout moyen de preuve équivalent permettant de justifier d'un niveau de compétences professionnelles suffisant pour exécuter le marché ;Le candidat précisera l'équipe type qu'il entend dédier au projet (nombre et profils des intervenants) et fournira en outre tous les éléments et références permettant d'apprécier leurs expertise sur les sujets visés.- le cas échéant, les certifications obtenues ou équivalent ;- les moyens techniques et humains du candidat ;
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- toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avance octroyée conformément à l'article 87 du code des marchés publics.Paiement par virement administratif sous 30 jours sur le budget de l'université Paris 1.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19751717000019
Contact
Point de contact: Mlle Kerouault Sylvaine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 12 place du Panthéon
Courrier électronique: marches@univ-paris1.fr 📧
Adresse postale: DAF service juridique des marchés 12 place du Panthéon
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13M34
Informations complémentaires
Consultation passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 33 du code des marchés publics (pour les lots 1 à 7 et 10) et en procédure adaptée en application des articles 26 et 27 III-1°Du code des marchés publics (pour les lots 8, 9 et 11). Les variantes ne sont pas autorisées.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.7. 2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminisratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribuanle administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 142-247081 (2013-07-19)
Avis d'attribution de marché (2014-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DAF Service de la commande publique, 12 place du Panthéon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 📅
Date de publication: 2014-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 011-014865
Se réfère à l'avis: 2013/S 142-247081
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur financière de l'offre (10)
2. Valeur technique de l'offre (90)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-13 📅
Nom: Librairie Ecosphere
Adresse postale: 11 rue Albert Einstein, BP 8 – Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77421
Courrier électronique: info@librairie-ecosphere.com 📧
2️⃣
Nom: Librairie Interphiliv
Adresse postale: 2 bis rue Tarbé
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Courrier électronique: contact@interphiliv.com 📧
3️⃣
Nom: Aux amateurs de livres international – librairie internationale Touzot
Adresse postale: 62 avenue de Suffren
Code postal: 75015
Courrier électronique: aal@auxam.fr 📧
4️⃣
Nom: Erasmus BV
Adresse postale: Nieuwe Herengracht 123a
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 1011 SC
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Courrier électronique: erasmus@erasmusbooks.nl 📧
5️⃣
Nom: infructueux
6️⃣
7️⃣
Nom: Casalini Libri Spa
Adresse postale: Via Benedetto Da Maiano, 3
Commune postale: Fiesole (Florence)
Code postal: 50014
Pays: Italie 🇮🇹
Courrier électronique: gen@casalini.it 📧
8️⃣
9️⃣
Nom: Librairie portugaise et brésilienne Michel Chandeigne
Adresse postale: 19/21 rue des Fossés Saint-Jacques
Code postal: 75005
1️⃣0️⃣
Adresse postale: Via Benedetto da Maiano, 3
1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
4
5
3
2
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bossi Aurore
Courrier électronique: mediateur.industrie@finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Le médiateur des marchés publics
Fax: +33 155352425 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Source: OJS 2014/S 011-014865 (2014-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DAF Service de la commande publique, 12 place du Panthéon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 📅
Date de publication: 2014-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 011-014865
Se réfère à l'avis: 2013/S 142-247081
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Marché passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 33 du code des marchés publics (pour les lots 1 à 7 et 10) et en procédure adaptée en application des articles 26 et 27 III-1° du code des marchés publics (pour les lots 8, 9 et 11).
Ce marché est un marché à bons de commandes, avec un seuil minimal mais sans seuil maximal, conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
La date d'attribution du marché du présent avis s'entend comme étant la date de notification du marché au titulaire, soit le 13.12.2013.
Les seuils minimaux par an et par lot sont les suivants:
— Lot 1: 40 000 EUR HT/an,
— Lot 2: 20 000 EUR HT/an,
— Lot 3: 8 000 EUR HT/an,
— Lot 4: 35 000 EUR HT/an,
— Lot 5: 17 000 EUR HT/an,
— Lot 6: 9 000 EUR HT/an,
— Lot 7: 4 000 EUR HT/an,
— Lot 8: 1 500 EUR HT/an,
— Lot 9: 1 250 EUR HT/an,
— Lot 10: 6 000 EUR HT/an,
— Lot 11: 500 EUR HT/an.
Annonce nº 372, BOAMP 141 B du 24.7.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur financière de l'offre (10)
2. Valeur technique de l'offre (90)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-13 📅
Nom: Librairie Ecosphere
Adresse postale: 11 rue Albert Einstein, BP 8 – Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77421
Courrier électronique: info@librairie-ecosphere.com 📧
2️⃣
Nom: Librairie Interphiliv
Adresse postale: 2 bis rue Tarbé
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Courrier électronique: contact@interphiliv.com 📧
3️⃣
Nom: Aux amateurs de livres international – librairie internationale Touzot
Adresse postale: 62 avenue de Suffren
Code postal: 75015
Courrier électronique: aal@auxam.fr 📧
4️⃣
Nom: Erasmus BV
Adresse postale: Nieuwe Herengracht 123a
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 1011 SC
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Courrier électronique: erasmus@erasmusbooks.nl 📧
5️⃣
Nom: infructueux
6️⃣
7️⃣
Nom: Casalini Libri Spa
Adresse postale: Via Benedetto Da Maiano, 3
Commune postale: Fiesole (Florence)
Code postal: 50014
Pays: Italie 🇮🇹
Courrier électronique: gen@casalini.it 📧
8️⃣
9️⃣
Nom: Librairie portugaise et brésilienne Michel Chandeigne
Adresse postale: 19/21 rue des Fossés Saint-Jacques
Code postal: 75005
1️⃣0️⃣
Adresse postale: Via Benedetto da Maiano, 3
1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
4
5
3
2
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bossi Aurore
Courrier électronique: mediateur.industrie@finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Le médiateur des marchés publics
Fax: +33 155352425 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Source: OJS 2014/S 011-014865 (2014-01-13)
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