13M098AO – acquisition de vehicules lourds – année 2013

Avis de marché (2013-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Quantité ou étendue:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-11 📅
Date limite de soumission: 2013-09-09 📅
Date de publication: 2013-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 136-235673
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

“VI.3.1 – Variantes et prestations supplémentaires: – variantes: les candidats présenteront un dossier général «variantes» comportant un sous-dossier...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“N° 13M098AO-rv/fp – acquisition de vehicules lourds – année 2013.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Un camion tribenne avec grue
Brève description:
“Un camion tribenne avec grue.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Une hydrocureuse sur châssis poids lourd
Brève description:
“Une hydrocureuse sur châssis poids lourd.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Un camion polybenne avec grue
Brève description:
“Un camion polybenne avec grue.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Un camion benne avec grue (PTAC de 19t environ)
Brève description:
“Un camion benne avec grue (PTAC de 19t environ).”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Un camion benne avec grue (empattement inférieur à 3,4 mètres)
Brève description:
“Un camion benne avec grue (empattement inférieur à 3,4 mètres).”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Un camion polybenne avec caisson
Brève description:
“Un camion polybenne avec caisson.”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Un camion benne avec grappin, lame de déneigement et saleuse
Brève description:
“Un camion benne avec grappin, lame de déneigement et saleuse.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 13M098AO.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communauté urbaine Toulouse Métropole, 31000 Toulouse.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les critères relatifs à la candidature sont: garanties et capacités techniques et financières, chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant...”    Afficher plus

“Ils contiendront les éléments indiqués çi-dessous: – copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”

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“– déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, – renseignements sur le respect de...”

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

– déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, – renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, – liste des...”    Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publiquedans les conditions prévues du CCAG-FCS. Délai global de paiement: 30...”    Afficher plus

“Ressources propres de la Communauté urbaine de Toulouse Métropole.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Il est interdit au candidat de présenter plusieurs offres...”    Afficher plus

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations. (40)
2. Valeur technique. (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement. (15)
4. Durée de garantie. (3)
5. Délai de livraison. (2)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole, services urbains – mission qualité et cohérence – gestion consolidée marchés – bâtiment Marengo Ovale
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Point de contact: Mme Gautier Virginie
Téléphone: +33 561223969 📞
Courrier électronique: su.marches@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 561222005 📠
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (affaire n° 13M098AO). En format papier, il est remis gratuitement auprès de la mission qualité et cohérence (après demande par télécopie au +33 561222005) à l'adresse suivante: Toulouse Métropole communauté urbaine – services urbains – mission qualité cohérence gestion consolidée – marchés publics
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur – bâtiment Ovale – porte 511 – 5ème étage
Commune postale: Toulouse
Nom: Les candidats sont autorisés à transmettre leur offre par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulousemetropole.fr (référence: 13M098AO). Sur support papier, Le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres, à l'adresse suivante: Communauté urbaine Toulouse Métropole – direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc – 7ème Etage – BP 35821
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13M098AO.
Informations complémentaires

“VI.3.1 – Variantes et prestations supplémentaires: – variantes: les candidats présenteront un dossier général «variantes» comportant un sous-dossier...”    Afficher plus

“VI.3.3 – délai d'exécution (livraison + admission du matériel): le délai d'exécution comprend le délai de livraison indiqué par le candidat à l'article 3.1...”    Afficher plus

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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.7.2013.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 avenue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta.toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole – direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc – BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2013/S 136-235673 (2013-07-11)