13fcs037

SDIS 69

Fourniture d'électrodes pour les défibrillateurs du parc actuel du SDIS du Rhône.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-07 Avis de marché
2014-02-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, d'une durée de 4 ans, à compter de leur date de notification :— lot 1 : paires d'électrodes "adultes" pour un montant minimum quadriennal de 40 000 EUR HT et un montant maximum quadriennal de 80 000 EUR HT,— lot 2 : paires d'électrodes "pédiatriques" pour un montant minimum quadriennal de 5 000 EUR HT et un montant maximum quadriennal de 15 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 69
Adresse postale: 17 rue Rabelais
Code postal: 69421
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis69.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sdis69.fr 📧
Fax: +33 472843837 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-07 📅
Date limite de soumission: 2013-12-18 📅
Date de publication: 2013-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 219-380832
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
I – durée des marchés : 4 ans à compter de leur date de notification. II – liste des documents constituant la candidature : Les entreprises auront à produire un dossier complet constitué de la totalité des pièces suivantes : a) une déclaration de candidature comportant le cachet de la société, datée et signée en original par une personne habilitée à engager la société (modèle de candidature joint au Dce) comportant : — le pouvoir de la personne physique habilitée pour engager le candidat individuel, ou les membres du groupement, — et les déclarations, certificats et attestations sur l'honneur visées aux articles 43 et 44 du code des marchés publics. Ou le Dc1 dans sa version de juin 2012 et le Dc2 dans sa version de septembre 2010, Votre attention est attirée sur le fait que les imprimés Dc1 et Dc2 sont disponibles à l'adresse suivante : http ://www.minefi.fr . En cas de candidature émanant de groupement d'entreprises, la déclaration de candidature sera signée par chaque membre du groupement. — les références datant de moins de trois ans pour des prestations équivalentes sont demandées (dater les références), — si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés. III – liste des documents à fournir constituant l'offre : — un acte d'engagement valant CCAP pour chaque lot ainsi que ses annexes, établi selon le modèle joint, complété, daté et signé en original (avec le cachet de la société), par une personne habilitée à engager la société, et, en cas de groupement, par le mandataire, — si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au signataire des pièces est nécessaire, — les fiches techniques, — un catalogue tarifé. IV – échantillons : L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront impérativement joindre des échantillons à leur offre. — 2 paires d'électrodes "adultes" pour le lot n° 1, — 2 paires d'électrodes "pédiatriques" pour le lot n° 2. Chaque échantillon sera accompagné de sa documentation technique visée au CCTP (notamment la notice d'instruction ou fiche produit attestant la compatibilité avec l'appareil conformément aux recommandations de l'Afssaps). L'absence des échantillons entraîne l'irrecevabilité de l'offre. Les échantillons feront l'objet d'un envoi séparé qui sera adressé ou déposé contre récépissé avant le mercredi 18.12.2013 avant 16:00 exclusivement au Service de santé et de secours médical – logistique médico-secouriste, 96 rue du Dauphiné – 69800 Saint-Priest. À l'intérieur du colis, l'entreprise indiquera sa raison sociale et son adresse. En aucun cas l'offre proprement dite ne sera incluse dans le colis contenant les échantillons. Les échantillons seront détruits par le SDIS après analyse. VI – obtenir des renseignements complémentaires : Pour les renseignements d'ordre administratif : M. Jean-Marc Barbanceys n° télécopie : +33 472843837 email : marchespublics@sdis69.fr pour les renseignements d'ordre technique : M. Berenger Bordas ou M. Laurent Schmitt Email : marchespublics@sdis69.fr Les offres (une seule enveloppe) seront remises exclusivement dans un pli cacheté portant de manière facilement lisible la mention : "Consultation relative à la fourniture d'électrodes pour les défibrillateurs du parc actuel du SDIS du Rhône – n° lot à préciser – procédure : appel d'offres ouvert- ne pas ouvrir ". Attention, les offres déposées sous enveloppe non cachetée seront rejetées. Date et heure limite de remise des plis: mercredi 18.12.2013 à 16:00. Attention, il est à noter que les services du SDIS du Rhône seront fermés le lundi 11.11.2013, aucune remise de plis ne pourra avoir lieu ce jour-là. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'électrodes pour les défibrillateurs du parc actuel du SDIS du Rhône.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Paires d'électrodes "adultes"
Brève description:
Fourniture d'électrodes pour défibrillateurs du parc actuel du SDIS du Rhône tel que visé au
CCTP— lot 1 : paires d'électrodes "adultes".
CCTP
— lot 1 : paires d'électrodes "adultes".
Quantité ou étendue: Montant minimum quadriennal de 40 000 EUR HT et un montant maximum quadriennal de 80 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Paires d'électrodes "pédiatriques"
Brève description:
Fourniture d'électrodes pour défibrillateurs du parc actuel du SDIS du Rhône tel que visé au CCTP.
Quantité ou étendue: Montant minimum quadriennal de 5 000 EUR HT et montant quadriennal maximum de 15 000 EUR (HT).
Marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, d'une durée de 4 ans, à compter de leur date de notification :
— lot 1 : paires d'électrodes "adultes" pour un montant minimum quadriennal de 40 000 EUR HT et un montant maximum quadriennal de 80 000 EUR HT,
— lot 2 : paires d'électrodes "pédiatriques" pour un montant minimum quadriennal de 5 000 EUR HT et un montant maximum quadriennal de 15 000 EUR (HT).
Numéro de référence: 13FCS037

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les crédits budgétaires (autofinancement et emprunts) du SDIS du Rhône.
Les règlements de ce marché se feront par virements administratifs dans un délai global maximum de paiement de 30 jours. Le comptable assignataire des paiements est M. le Payeur départemental du Rhône.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupements d'entreprises solidaires.
Des sociétés sont considérées comme groupées si elles ont souscrit un acte d'engagement unique. Ces groupements momentanés de sociétés sont admis et devront prendre la forme de groupements d'entreprises solidaires.
Les sociétés groupées sont solidaires lorsque chacune d'entre elles est engagée pour la totalité du marché et doit pallier à une éventuelle défaillance de ses partenaires ; l'une d'entre elles, désignée dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des sociétés solidaires vis-à-vis du maître de l'ouvrage pour l'exécution du marché.
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Dans le cas de sociétés groupées solidaires, si le marché ne désigne pas la société mandataire, celle qui est énumérée la première dans l'acte d'engagement est la mandataire des autres.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (apprécié au vu du bordereau de prix) (60)
2. Durée de validité de l'électrode (durée entre la date de fabrication et le date de péremption du dispositif) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Barbanceys Jean-Marc
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sdis69.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FCS037
Informations complémentaires
I – durée des marchés : 4 ans à compter de leur date de notification.
II – liste des documents constituant la candidature :
Les entreprises auront à produire un dossier complet constitué de la totalité des pièces suivantes :
a) une déclaration de candidature comportant le cachet de la société, datée et signée en original par une personne habilitée à engager la société (modèle de candidature joint au Dce) comportant :
— le pouvoir de la personne physique habilitée pour engager le candidat individuel, ou les membres du groupement,
— et les déclarations, certificats et attestations sur l'honneur visées aux articles 43 et 44 du code des marchés publics.
Ou le Dc1 dans sa version de juin 2012 et le Dc2 dans sa version de septembre 2010,
Votre attention est attirée sur le fait que les imprimés Dc1 et Dc2 sont disponibles à l'adresse suivante : http ://www.minefi.fr .
En cas de candidature émanant de groupement d'entreprises, la déclaration de candidature sera signée par chaque membre du groupement.
— les références datant de moins de trois ans pour des prestations équivalentes sont demandées (dater les références),
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés.
III – liste des documents à fournir constituant l'offre :
— un acte d'engagement valant CCAP pour chaque lot ainsi que ses annexes, établi selon le modèle joint, complété, daté et signé en original (avec le cachet de la société), par une personne habilitée à engager la société, et, en cas de groupement, par le mandataire,
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— si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au signataire des pièces est nécessaire,
— les fiches techniques,
— un catalogue tarifé.
IV – échantillons :
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront impérativement joindre des échantillons à leur offre.
— 2 paires d'électrodes "adultes" pour le lot n° 1,
— 2 paires d'électrodes "pédiatriques" pour le lot n° 2.
Chaque échantillon sera accompagné de sa documentation technique visée au CCTP (notamment la notice d'instruction ou fiche produit attestant la compatibilité avec l'appareil conformément aux recommandations de l'Afssaps).
L'absence des échantillons entraîne l'irrecevabilité de l'offre.
Les échantillons feront l'objet d'un envoi séparé qui sera adressé ou déposé contre récépissé avant le mercredi 18.12.2013 avant 16:00 exclusivement au Service de santé et de secours médical – logistique médico-secouriste, 96 rue du Dauphiné – 69800 Saint-Priest.
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À l'intérieur du colis, l'entreprise indiquera sa raison sociale et son adresse.
En aucun cas l'offre proprement dite ne sera incluse dans le colis contenant les échantillons.
Les échantillons seront détruits par le SDIS après analyse.
VI – obtenir des renseignements complémentaires :
Pour les renseignements d'ordre administratif :
M. Jean-Marc Barbanceys
n° télécopie : +33 472843837
pour les renseignements d'ordre technique :
M. Berenger Bordas ou M. Laurent Schmitt
Les offres (une seule enveloppe) seront remises exclusivement dans un pli cacheté portant de manière facilement lisible la mention : "Consultation relative à la fourniture d'électrodes pour les défibrillateurs du parc actuel du SDIS du Rhône – n° lot à préciser – procédure : appel d'offres ouvert- ne pas ouvrir ". Attention, les offres déposées sous enveloppe non cachetée seront rejetées.
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Date et heure limite de remise des plis: mercredi 18.12.2013 à 16:00.
Attention, il est à noter que les services du SDIS du Rhône seront fermés le lundi 11.11.2013, aucune remise de plis ne pourra avoir lieu ce jour-là.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 219-380832 (2013-11-07)
Avis d'attribution de marché (2014-02-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-26 📅
Date de publication: 2014-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 043-071331
Se réfère à l'avis: 2013/S 219-380832
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics avec: — un montant minimum quadriennal de 40 000 EUR HT et un montant maximum quadriennal de 80 000 EUR HT pour le lot 1, — et un montant minimum quadriennal de 5 000 EUR HT et un montant maximum quadriennal de 15 000 EUR HT pour le lot 2. Annonce nº 241, BOAMP 218 B du 13.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-23 📅
Nom: Dorvit Médical
Adresse postale: 9 rue des Cascades
Commune postale: Paris
Code postal: 75020

2️⃣
Nom: Leardal Medical France
Adresse postale: 1 rue des Vergers, bâtiment 5 B
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2014/S 043-071331 (2014-02-26)