13fcs034

SDIS 69

La présente consultation a pour objet les prestations d'assistance pour la maintenance et l'évolution des systèmes voix et données du SDIS du Rhône et fournitures associées, telles que définies au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), au profit des différents sites du Service Départemental d'incendie et de Secours du Rhône (SDIS 69).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nextiraone France

Qui ?

• SDIS 69

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance de systèmes

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-11	Avis de marché
2013-11-21	Informations complémentaires
2014-02-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance de systèmes
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un marché de service. Il est conclu pour une durée de trois (3) années débutant à date de notification.Il pourra être reconduit pour une année maximum par tacite reconduction.Les montants de commande pour la durée du marché y compris la période de reconduction sont estimés comme suit : minimum 300 000 EUR HT et maximum 900 000 EUR HTLe marché à conclure est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance de systèmes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 69
Adresse postale: 17 rue Rabelais
Code postal: 69421
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis69.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sdis69.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-11 📅
Date limite de soumission: 2013-11-28 📅
Date de publication: 2013-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 201-348269
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

I - variantes (Article 50 du code des marchés publics) : Les variantes ne sont pas autorisées. II - liste des documents constituant la candidature : Se référer à l'article 7.1.1 du RC. III- liste des documents à fournir constituant l'offre : Se référer à l'article 7.1.2 du RC. IV - remise des attestations fiscales et sociales par L'Attributaire du marché : Se référer à l'article 10 du RC. V - obtenir des renseignements complémentaires : Pour les renseignements d'ordre administratif : Jean-Marc Barbanceys Email : marchespublics@sdis69.fr pour les renseignements d'ordre technique : Denis Weller ; Email : marchespublics@sdis69.fr vi - modalités de remise des offres au plus tard le jeudi 28.11.2013 À 16:00: 1 - soit par voie de dématérialisation (se reporter aux articles 7.2 et 8.2 du RC) ; 2 - soit par courrier au : SDIS du Rhône - groupement des affaires juridiques, assurances et marchés (GAJAM) - 17 rue Rabelais - 69421 Lyon Cedex 03 ; 3 - où bien les déposer contre récépissé de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 les jours ouvrés à l'adresse suivante : SDIS du Rhône - GAJAM - (2 ème étage) - 17 rue Rabelais- 69003 Lyon . Les offres (une seule enveloppe) seront remises exclusivement dans un pli cacheté portant de manière facilement lisible la mention : "Consultation relative prestations d'assistance pour la maintenance et l'évolution des systèmes voix et données du SDIS du Rhône et fournitures associées- procédure : appel d'offres ouvert- ne pas ouvrir " ". Attention, les offres déposées sous enveloppe non cachetée seront rejetées. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.10.2013.

Informations complémentaires

I - variantes (Article 50 du code des marchés publics) :

Les variantes ne sont pas autorisées.

II - liste des documents constituant la candidature :

Se référer à l'article 7.1.1 du RC.

III- liste des documents à fournir constituant l'offre :

Se référer à l'article 7.1.2 du RC.

IV - remise des attestations fiscales et sociales par L'Attributaire du marché :

Se référer à l'article 10 du RC.

V - obtenir des renseignements complémentaires :

Pour les renseignements d'ordre administratif :

Jean-Marc Barbanceys

Email : marchespublics@sdis69.fr

pour les renseignements d'ordre technique :

Denis Weller ;

Email : marchespublics@sdis69.fr

vi - modalités de remise des offres au plus tard le jeudi 28.11.2013 À 16:00:

1 - soit par voie de dématérialisation (se reporter aux articles 7.2 et 8.2 du RC) ;

2 - soit par courrier au : SDIS du Rhône - groupement des affaires juridiques, assurances et marchés (GAJAM) - 17 rue Rabelais - 69421 Lyon Cedex 03 ;

3 - où bien les déposer contre récépissé de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 les jours ouvrés à l'adresse suivante : SDIS du Rhône - GAJAM - (2 ème étage) - 17 rue Rabelais- 69003 Lyon .

Les offres (une seule enveloppe) seront remises exclusivement dans un pli cacheté portant de manière facilement lisible la mention : "Consultation relative prestations d'assistance pour la maintenance et l'évolution des systèmes voix et données du SDIS du Rhône et fournitures associées- procédure : appel d'offres ouvert- ne pas ouvrir " ". Attention, les offres déposées sous enveloppe non cachetée seront rejetées.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un marché de service. Il est conclu pour une durée de trois (3) années débutant à date de notification.

Il pourra être reconduit pour une année maximum par tacite reconduction.

Les montants de commande pour la durée du marché y compris la période de reconduction sont estimés comme suit : minimum 300 000 EUR HT et maximum 900 000 EUR HT

Le marché à conclure est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Numéro de référence: 13FCS034

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les crédits budgétaires (autofinancement et emprunts) du SDIS du Rhône.

Les règlements de ce marché se feront par virements administratifs dans un délai global maximum de paiement de 30 jours. Le comptable assignataire des paiements est M. le payeur départemental du Rhône.

Avance :

Une avance sera accordée dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics.

En application de l'article 89 du code des marchés publics, l'avance ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, d'une caution personnelle et solidaire.

Dans tous les cas, le titulaire peut refuser le versement de l'avance (cf.art 5.2 de l'acte d'engagement).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

les offres seront présentées par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation au moment de l'attribution du marché pour se conformer au souhait de la personne publique tel qu'il est indiqué ci-dessus.

IMPORTANT : Dans le cas ou les prestations ne sont pas effectuées en totalité par la même entreprise, la société soumissionnaire devra OBLIGATOIREMENT déclarer le (s) co-traitant(s) (art 1 b de l'acte d'engagement), et faire agréer le(s) sous-traitant(s) (annexe à l'acte d'engagement ou DC 4) en application de la loi no 75-1334 du 31 décembre 1975 et de l'article 114 du Code des Marchés Publics

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (voir commentaire à l'article 9.2 du Rc) (60)
2. Prix (voir commentaire à l'article 9.2 du Rc) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Barbanceys Jean-Marc
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sdis69.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FCS034
Informations complémentaires

I - variantes (Article 50 du code des marchés publics) :

Les variantes ne sont pas autorisées.

II - liste des documents constituant la candidature :

Se référer à l'article 7.1.1 du RC.

III- liste des documents à fournir constituant l'offre :

Se référer à l'article 7.1.2 du RC.

IV - remise des attestations fiscales et sociales par L'Attributaire du marché :

Se référer à l'article 10 du RC.

V - obtenir des renseignements complémentaires :

Pour les renseignements d'ordre administratif :

Jean-Marc Barbanceys

Email : marchespublics@sdis69.fr

pour les renseignements d'ordre technique :

Denis Weller ;

vi - modalités de remise des offres au plus tard le jeudi 28.11.2013 À 16:00:

1 - soit par voie de dématérialisation (se reporter aux articles 7.2 et 8.2 du RC) ;

2 - soit par courrier au : SDIS du Rhône - groupement des affaires juridiques, assurances et marchés (GAJAM) - 17 rue Rabelais - 69421 Lyon Cedex 03 ;

3 - où bien les déposer contre récépissé de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 les jours ouvrés à l'adresse suivante : SDIS du Rhône - GAJAM - (2 ème étage) - 17 rue Rabelais- 69003 Lyon .

Les offres (une seule enveloppe) seront remises exclusivement dans un pli cacheté portant de manière facilement lisible la mention : "Consultation relative prestations d'assistance pour la maintenance et l'évolution des systèmes voix et données du SDIS du Rhône et fournitures associées- procédure : appel d'offres ouvert- ne pas ouvrir " ". Attention, les offres déposées sous enveloppe non cachetée seront rejetées.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 201-348269 (2013-10-11)

Informations complémentaires (2013-11-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-21 📅
Date limite de soumission: 2013-12-09 📅
Date de publication: 2013-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 229-397810
Se réfère à l'avis: 2013/S 201-348269
Numéro JO-S: 229
Source: OJS 2013/S 229-397810 (2013-11-21)

Avis d'attribution de marché (2014-02-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-17 📅
Date de publication: 2014-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 036-059943
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

Marché notifié le 13.2.2014 pour une durée de trois ans à compter de sa date de notification et reconductible tacitement un an. Les montants des commandes, sur la durée du marché, sont de 300 000,00 euro(s) HT minimum et 900 000 EUR HT maximum. Le devis estimatif non contractuel (DENC) proposé par la société NextiraOne s'élève à 407 597,31 EUR HT. Maximum : Annonce nº 322, BOAMP 200 B du 16.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.2.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-23 📅
Nom: Nextiraone France
Adresse postale: Parc d'activités du Chêne - 7 rue du 35ème Régiment d'Aviation
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Source: OJS 2014/S 036-059943 (2014-02-17)

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