13cloclo
Ville d'Aix-en-Provence
Fourniture, pose, entretien de clôtures et matériels de clôtures.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fenêtres, portes et articles connexes › Portails
- • Mobilier routier › Clôtures
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Installation de portails
- • Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité › Pose de clôtures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-02-01 | Avis de marché |
| 2013-07-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Clôtures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clôtures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Hôtel de Ville CS 30715
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-aixenprovence.fr/marchespublics 🌏
Téléphone: +33 488718308 📞
Fax: +33 442919177 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-01 📅
Date limite de soumission: 2013-03-25 📅
Date de publication: 2013-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 026-040065
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture, pose, entretien de clôtures et matériels de clôtures.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 - clôtures, barrières et portillons en bois
Brève description: Fourniture, pose et entretien de clôtures, barrières et portillons en bois
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel : 100 00 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 - clôture, grilles, portillons et portails métalliques
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13CLOCLO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Point de contact: Armelle Loreaux
M. Chazeau Maurice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 2ème étage Hôtel de Ville, CS 30715
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_mLZf0dO2hF 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-07-01 📅
Date de fin: 2014-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13CLOCLO
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830 📞
Fax: +33 491156190 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 026-040065 (2013-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Clôtures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clôtures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Hôtel de Ville CS 30715
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-aixenprovence.fr/marchespublics 🌏
Téléphone: +33 488718308 📞
Fax: +33 442919177 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-01 📅
Date limite de soumission: 2013-03-25 📅
Date de publication: 2013-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 026-040065
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Pour obtenir le cahier des charges : par téléchargement sur le site internet de la ville ou par demande faxée au +33 442919177. Bien que ce ne soit pas obligatoire, les entreprises qui téléchargent les dossiers de consultation sur achat public (voir lien rubrique I.1 "Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus") sont invitées à s'identifier lors du retrait du dossier (adresse mail), afin de pouvoir être informées par le pouvoir adjudicateur de toute modification pendant la consultation. Cette consultation est passée sous forme de marché à bon de commandes avec un montant maximum au sens français du terme ; il s'agit d'un accord-cadre au sens européen du terme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture, pose, entretien de clôtures et matériels de clôtures.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 - clôtures, barrières et portillons en bois
Brève description: Fourniture, pose et entretien de clôtures, barrières et portillons en bois
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel : 100 00 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:
Les fournitures feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. La durée du marché est de 1 an à compter du 1.7.2013 (période initiale). Il pourra être reconduit 3 fois maximum par période successive de 1 an à compter du 1.7.2014, il s'achèvera au plus tard le 30.6.2017.
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Intitulé du lot: Lot 2 - clôture, grilles, portillons et portails métalliques
Brève description:
Fourniture, pose et entretien de clôtures, grilles, portillons et portails métalliques
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel : 400 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13CLOCLO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP. Pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des prestations exécutées au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années affectés à la réalisation de contrats de même nature ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues au CCAG-FCS.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Point de contact: Armelle Loreaux
M. Chazeau Maurice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 2ème étage Hôtel de Ville, CS 30715
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_mLZf0dO2hF 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-07-01 📅
Date de fin: 2014-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13CLOCLO
Informations complémentaires
Pour obtenir le cahier des charges : par téléchargement sur le site internet de la ville ou par demande faxée au +33 442919177. Bien que ce ne soit pas obligatoire, les entreprises qui téléchargent les dossiers de consultation sur achat public (voir lien rubrique I.1 "Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus") sont invitées à s'identifier lors du retrait du dossier (adresse mail), afin de pouvoir être informées par le pouvoir adjudicateur de toute modification pendant la consultation. Cette consultation est passée sous forme de marché à bon de commandes avec un montant maximum au sens français du terme ; il s'agit d'un accord-cadre au sens européen du terme.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.2.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830 📞
Fax: +33 491156190 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 026-040065 (2013-02-01)
Avis d'attribution de marché (2013-07-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 30715
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-02 📅
Date de publication: 2013-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 129-221795
Se réfère à l'avis: 2013/S 26-040065
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence, 13100
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-02 📅
Nom: Société Calviere
Adresse postale: Les Carabins, CD 51
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
2️⃣
Nom: Société Clôtures Mas
Adresse postale: ZI Toulon Est, BP 092, 176 avenue Joseph-Louis Lambot
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83079
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAl)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 491134813 📞
Source: OJS 2013/S 129-221795 (2013-07-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 30715
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-02 📅
Date de publication: 2013-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 129-221795
Se réfère à l'avis: 2013/S 26-040065
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la Direction des Marchés Publics de la Ville d'Aix-en-Provence. Le lot 1 a été signé le 7.6.2013 et notifié le 13.6.2013, pour une période initiale de 1 an du 1.7.2013 au 30.6.2014. Il pourra être reconduit de manière expresse par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2017 et pour un montant maximum annuel 100 000,00 EUR HT. Le lot 2 a été signé le 7.6.2013 et notifié le 13.6.2013, pour une période initiale de 1 an du 1.7.2013 au 30.6.2014. Il pourra être reconduit de manière expresse par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2017 et pour un montant maximum annuel de 400 000,00 EUR HT
Annonce no195, BOAMP 26 A.Annonce no278, BOAMP 26 B du 6 février 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence, 13100
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-02 📅
Nom: Société Calviere
Adresse postale: Les Carabins, CD 51
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
2️⃣
Nom: Société Clôtures Mas
Adresse postale: ZI Toulon Est, BP 092, 176 avenue Joseph-Louis Lambot
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83079
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAl)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 491134813 📞
Source: OJS 2013/S 129-221795 (2013-07-02)
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