13c070ao - rv/Fp - fourniture de pieces detachees d'origine et de petits materiels horticoles de differentes marques - anneE 2014 reconductible en 2015, 2016 et 2017
Communauté urbaine Toulouse metropole
no13c070ao - rv/Fp - groupement de commandes- fourniture de pieces detachees d'origine et de petits materiels horticoles de differentes marques - annee 2014 reconductible en 2015, 2016 et 2017.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Caminel – Espace Chlorophylle
- • Dedieu Motoculture
- • Établissements Louis Gay
- • Sacre SARL
- • Solvert Groupe Labor Hako
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-27 | Avis de marché |
| 2014-05-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc – BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-27 📅
Date limite de soumission: 2014-02-10 📅
Date de publication: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 252-441712
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels horticoles de marque HONDA
Brève description:
de marque HONDA (de moins de 5 000 EUR HT
Quantité ou étendue: cutm : minimum 2 000 EUR HT -Ville de Toulouse: minimum 5 000 EUR HT
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels horticoles de marque john deere
Brève description:
Quantité ou étendue: cutm : minimum 3 000 EUR HT - Ville de Toulouse: minimum 1 000 EUR HT
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels horticoles de marque STIHL
Brève description:
Quantité ou étendue: cutm : minimum 4 000 EUR HT. -Ville de Toulouse: minimum 3 000 EUR HT
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels horticoles de marque KUBOTA
Brève description:
Quantité ou étendue: cutm : minimum 7 000 EUR HT. Ville de Toulouse: 8 000 EUR HT
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels horticoles de marque TORO
Brève description:
Quantité ou étendue: cutm : minimum 1 500 EUR HT - ville de Toulouse: 500 EUR HT
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels horticoles de marque HUSQVARNA
Brève description:
Quantité ou étendue: cutm : minimum 500 EUR HT - Ville de Toulouse : minimum 4 000 EUR HT
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels horticoles de marque WIEDENMANN
Brève description:
Quantité ou étendue: cutm : minimum 100 EUR HT - Ville de Toulouse : minimum 3 000 EUR HT
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels horticoles d'autres marques
Brève description:
Quantité ou étendue: cutm : minimum 30 000 EUR HT - Ville de Toulouse : minimum 30 000 EUR HT
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13C070AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine Toulouse Métropole, 31000 Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix analysé selon le montant du détail estimatif non contractuel (70)
2. Remise sur catalogue (20)
3. Valeur technique (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole - services urbains - mission qualité et cohérence - marchés publics - contacts: Mme Stéphanie Lebarbier Tél +33 561223970 et M. Georges Seguela Tél: +33 561223969 - fax: +33 561222005 - mail: su.marches@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Réf. du marché: 13c070ao). La version papier du dossier de consultation des entreprises est remise gratuitement à chaque candidat sur demande par fax: +33 561222005, à retirer à l'adresse suivante:
Adresse postale: Toulouse Métropole - services urbains - direction mission qualité et cohérence - service marchés publics - 1 place de la Légion d'Honneur - batiment ovale - porte 511 - 5ème étage
Nom: Les candidats sont autorisés à transmettre leurs offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence: 13c070ao) - sur support papier, le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres, à l'adresse suivante: Communauté urbaine Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - BP 35821 - 7ème Etage
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13C070AO
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta.toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2013/S 252-441712 (2013-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
Quantité ou étendue:
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais aussi un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du code des marchés publics français.- Groupement de commandes : Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics français avec les organismes suivants :-communaute urbaine toulouse metropole-ville de toulouseLe coordonnateur du groupement de commandes est : communaute urbaine toulouse metropole.- Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics français.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et sans maximum et un opérateur économique.A titre indicatif, les montants estimés par lot sont les suivants :- lot 1 : 1 838 EUR HT,- lot 2 : 1 808 EUR HT,- lot 3 : 5 448 EUR HT,- lot 4 : 13 895 EUR HT,- lot 5 : 1 908 EUR HT,- lot 6: 2 332 EUR HT,- lot 7 : 6 178 EUR HT,- lot 8: 20 372 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc – BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-27 📅
Date limite de soumission: 2014-02-10 📅
Date de publication: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 252-441712
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
vi.3.1 - renseignement(S) technique(s) :
Communauté urbaine Toulouse Métropole - services Urbains - service Ateliers et Parc Automobile
7 avenue Collignon - 31200 Toulouse
Contact: M. Laurent Gouaux
Tel : +33 562276547
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
no13c070ao - rv/Fp - groupement de commandes- fourniture de pieces detachees d'origine et de petits materiels horticoles de differentes marques - annee 2014 reconductible en 2015, 2016 et 2017.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels horticoles de marque HONDA
Brève description:
Fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels…
… horticolesde marque HONDA (de moins de 5 000 EUR HT
… horticoles
Quantité ou étendue: cutm : minimum 2 000 EUR HT -Ville de Toulouse: minimum 5 000 EUR HT
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels horticoles de marque john deere
Brève description:
Fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels horticolesde marque john deere (de moins de 5 000 EUR HT
de marque john deere (de moins de 5 000 EUR HT
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels horticoles de marque STIHL
Brève description:
Fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels horticolesde marque STIHL (de moins de 5 000 EUR HT
de marque STIHL (de moins de 5 000 EUR HT
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels horticoles de marque KUBOTA
Brève description:
Fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels horticolesde marque Kubota(De moins de 5 000 EUR HT
de marque Kubota(De moins de 5 000 EUR HT
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels horticoles de marque TORO
Brève description:
Fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels horticolesde marque TORO (de moins de 5 000 EUR HT
de marque TORO (de moins de 5 000 EUR HT
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels horticoles de marque HUSQVARNA
Brève description:
Fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels horticolesde marque HUSQVARNA (de moins de 5 000 EUR HT
de marque HUSQVARNA (de moins de 5 000 EUR HT
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels horticoles de marque WIEDENMANN
Brève description:
Fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels horticolesde marque WIEDENMANN (de moins de 5 000 EUR HT
de marque WIEDENMANN (de moins de 5 000 EUR HT
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels horticoles d'autres marques
Brève description:
Fourniture de pièces détachées d'origine et de petits matériels horticolesd'autres marques (de moins de 5 000 EUR HT
d'autres marques (de moins de 5 000 EUR HT
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais aussi un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du code des marchés publics français.
- Groupement de commandes : Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics français avec les organismes suivants :
-communaute urbaine toulouse metropole
-ville de toulouse
Le coordonnateur du groupement de commandes est : communaute urbaine toulouse metropole.
- Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics français.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et sans maximum et un opérateur économique.
A titre indicatif, les montants estimés par lot sont les suivants :
- lot 1 : 1 838 EUR HT,
- lot 2 : 1 808 EUR HT,
- lot 3 : 5 448 EUR HT,
- lot 4 : 13 895 EUR HT,
- lot 5 : 1 908 EUR HT,
- lot 6: 2 332 EUR HT,
- lot 7 : 6 178 EUR HT,
- lot 8: 20 372 EUR HT.
Numéro de référence: 13C070AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine Toulouse Métropole, 31000 Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères relatifs à la candidature sont :
- capacités professionnelles,
- garanties et capacités techniques et financières.
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui:
les formulaires Dc1 (version 2012 -lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont
disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Ils contiendront les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44
du Code des marchés publics:
-copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
- liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conformément aux règles de la comptabilité publique (Art. 86 à 111 du Code des marchés publics):
- ressources propres de la Communauté urbaine Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse
- délai global de paiement : 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de
paiement équivalentes.
- Les prestations faisant l'objet du marché seront réglés par application des prix du Bordereau des Prix Unitaires
- les prix seront fermes pendant la durée initiale et ajustables au maximum deux fois dans l'année
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Il est interdit au candidat de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix analysé selon le montant du détail estimatif non contractuel (70)
2. Remise sur catalogue (20)
3. Valeur technique (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole - services urbains - mission qualité et cohérence - marchés publics - contacts: Mme Stéphanie Lebarbier Tél +33 561223970 et M. Georges Seguela Tél: +33 561223969 - fax: +33 561222005 - mail: su.marches@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Réf. du marché: 13c070ao). La version papier du dossier de consultation des entreprises est remise gratuitement à chaque candidat sur demande par fax: +33 561222005, à retirer à l'adresse suivante:
Adresse postale: Toulouse Métropole - services urbains - direction mission qualité et cohérence - service marchés publics - 1 place de la Légion d'Honneur - batiment ovale - porte 511 - 5ème étage
Nom: Les candidats sont autorisés à transmettre leurs offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence: 13c070ao) - sur support papier, le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres, à l'adresse suivante: Communauté urbaine Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - BP 35821 - 7ème Etage
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13C070AO
Informations complémentaires
vi.3.1 - renseignement(S) technique(s) :
Communauté urbaine Toulouse Métropole - services Urbains - service Ateliers et Parc Automobile
7 avenue Collignon - 31200 Toulouse
Contact: M. Laurent Gouaux
Tel : +33 562276547
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.12.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta.toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2013/S 252-441712 (2013-12-27)
Avis d'attribution de marché (2014-05-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-27 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-182653
Se réfère à l'avis: 2013/S 252-441712
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communauté urbaine Toulouse Métropole, 31000 Toulouse
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-02 📅
Nom: Dedieu Motoculture
Adresse postale: 135 avenue des Pyrénées
Commune postale: Muret
Code postal: 31600
2️⃣
Nom: Sacre SARL
Adresse postale: 273 avenue de Fronton
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
3️⃣
Nom: Caminel – Espace Chlorophylle
Adresse postale: 6 impasse d'Hélios – ZAC de Montredon
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
4️⃣
5️⃣
Nom: Solvert Groupe Labor Hako
Adresse postale: 13 impasse Camo – ZI de la Glacière
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Nom: Établissements Louis Gay
Adresse postale: route de Foix
Commune postale: Massabrac
Code postal: 31310
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole – direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc – BP 35821
Source: OJS 2014/S 104-182653 (2014-05-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-27 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-182653
Se réfère à l'avis: 2013/S 252-441712
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution n°: 251 B, annonce n° 99 du 31.12.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.5.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communauté urbaine Toulouse Métropole, 31000 Toulouse
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-02 📅
Nom: Dedieu Motoculture
Adresse postale: 135 avenue des Pyrénées
Commune postale: Muret
Code postal: 31600
2️⃣
Nom: Sacre SARL
Adresse postale: 273 avenue de Fronton
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
3️⃣
Nom: Caminel – Espace Chlorophylle
Adresse postale: 6 impasse d'Hélios – ZAC de Montredon
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
4️⃣
5️⃣
Nom: Solvert Groupe Labor Hako
Adresse postale: 13 impasse Camo – ZI de la Glacière
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Nom: Établissements Louis Gay
Adresse postale: route de Foix
Commune postale: Massabrac
Code postal: 31310
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole – direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc – BP 35821
Source: OJS 2014/S 104-182653 (2014-05-27)
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