13c070ao - rv/Fp - fourniture de pieces detachees d'origine et de petits materiels horticoles de differentes marques - anneE 2014 reconductible en 2015, 2016 et 2017
no13c070ao - rv/Fp - groupement de commandes- fourniture de pieces detachees d'origine et de petits materiels horticoles de differentes marques - annee 2014 reconductible en 2015, 2016 et 2017.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-02-10.
L'appel d'offres a été publié le 2013-12-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2013-12-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
Quantité ou étendue:
“Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais aussi un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du code des marchés...”
Quantité ou étendue
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais aussi un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du code des marchés publics français.- Groupement de commandes : Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics français avec les organismes suivants :-communaute urbaine toulouse metropole-ville de toulouseLe coordonnateur du groupement de commandes est : communaute urbaine toulouse metropole.- Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics français.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et sans maximum et un opérateur économique.A titre indicatif, les montants estimés par lot sont les suivants :- lot 1 : 1 838 EUR HT,- lot 2 : 1 808 EUR HT,- lot 3 : 5 448 EUR HT,- lot 4 : 13 895 EUR HT,- lot 5 : 1 908 EUR HT,- lot 6: 2 332 EUR HT,- lot 7 : 6 178 EUR HT,- lot 8: 20 372 EUR HT.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc – BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr🌏
Courrier électronique: marches.publics@toulouse-metropole.fr📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-12-27 📅
Date limite de soumission: 2014-02-10 📅
Date de publication: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 252-441712
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Avis d'attribution de marché (2014-05-27) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-05-27 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-182653
Se réfère à l'avis: 2013/S 252-441712
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
“Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.”
Source: OJS 2014/S 104-182653 (2014-05-27)