13119 - maintenance matérielle, applicative et évolutive des réseaux informatiques de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux

Mindef/AIR/SIAÉ

Maintenance matérielle, applicative et évolutive des réseaux informatiques de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-24 Avis de marché
2014-03-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de matériel de réseau informatique
Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à un marché fractionné à tranches conditionnelles.Les désignations et les délais d'exécution des tranches sont les suivants :Tf : maintenance 1ère période : 8,5 mois du 22.3.2014 au 7.12.2014Tc1 : maintenance 2ème année : 12 mois du 8.12.2014 au 7.12.2015Tc2 : maintenance 3ème année : 12 mois du 8.12.2015 au 7.12.2016Tc3 : maintenance 4ème année : 12 mois du 8.12.2016 au 7.12.2017
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance de matériel de réseau informatique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/AIR/SIAÉ
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet – CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-24 📅
Date limite de soumission: 2013-11-28 📅
Date de publication: 2013-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 209-362723
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
3.2) Conditions de participation Le projet de marché objet du présent AAPC nécessite l'accès à des informations classifiées au niveau Confidentiel Défense. Seule une entreprise bénéficiant d'une habilitation à connaître de telles informations peut être autorisée à obtenir ce marché, conformément aux dispositions de l'instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale annexée à l'arrêté du 30 novembre 2011 portant approbation de ladite instruction et dénommée ci-après l'instruction. Une attestation d'une décision d'habilitation de la personne morale, accompagnée d'une attestation de non changement de la personne morale depuis la dernière décision d'habilitation, ou le dossier de demande d'habilitation ou les éléments d'actualisation de l'habilitation sont à fournir, en 3 exemplaires, sous double enveloppe. L'Enveloppe intérieure contenant les pièces demandées devra porter la mention de la société et l'objet de la consultation. Chaque entreprise candidate devra s'engager à déposer un dossier d'identification pour chacun de ses établissements participant aux travaux classifiés. Cet engagement, sous forme libre, est à joindre aux documents ci-dessus. Les imprimés, la liste des pièces constitutives du dossier d'habilitation ainsi que des informations complémentaires sur les habilitations sont disponibles sur www.ixarm.com ou sur www.achats.defense.gouv.fr dans la rubrique " Marchés & opportunités / Procédures et documentation marchés publics / Protection du secret - habilitation ". A défaut d'avoir fourni ces documents, l'entreprise est réputée avoir renoncé à demander son habilitation pour l'accès à ce marché. Ces documents devront être transmis à l'officier de sécurité du site d'exécution de la prestation par courrier, selon les modalités précisées au paragraphe 7 du règlement de la consultation. En aucun cas ces documents ne devront être déposés sur la Plateforme des Achats de l'etat (Place). La présente consultation est une procédure restreinte qui se déroulera en deux phases distinctes : la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés. important : la présente procédure étant totalement dématérialisée, les opérateurs économiques souhaitant participer doivent impérativement s'identifier sur la plate-forme des achats de l'etat (Place) afin d'être en mesure d'échanger avec l'acheteur par le biais de la PLACE uniquement. Les plis contenant les candidatures et les offres devront obligatoirement être déposés sous une forme électronique sur la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation qui est consultable sur la PLACE. Un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant. phase candidature : Les documents devant être fournis par les candidats à l'appui de leur candidature sont précisés au paragraphe 3.2 du présent AAPC et rappelés à l'article 5.2 du règlement de la consultation. Il est rappelé que les documents relatifs à la protection du secret ne devront en aucun cas être déposé sur la PLACE, mais remis sous forme papier dans les conditions de l'article 7 du règlement de la consultation. Phase offre : Les candidats sélectionnés seront informés par le biais de la PLACE (plate-forme des achats de l'etat). Un code leur sera fourni : celui-ci permettra le téléchargement des pièces du dossier de consultation des entreprises (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, ...) sur la Plate-Forme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Le règlement de la consultation précisera la liste des documents constituant l'offre, ainsi que leurs modalités de remise et de jugement. Les candidats retenus pourront participer à une visite facultative sur le site d'exécution des prestations. Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance matérielle, applicative et évolutive des réseaux informatiques de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux.
Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à un marché fractionné à tranches conditionnelles.
Les désignations et les délais d'exécution des tranches sont les suivants :
Tf : maintenance 1ère période : 8,5 mois du 22.3.2014 au 7.12.2014
Tc1 : maintenance 2ème année : 12 mois du 8.12.2014 au 7.12.2015
Tc2 : maintenance 3ème année : 12 mois du 8.12.2015 au 7.12.2016
Tc3 : maintenance 4ème année : 12 mois du 8.12.2016 au 7.12.2017
Description des options:
Le présent marché est à tranches conditionnelles. L'affermissement de ces tranches reste optionnel. Seule la tranche ferme est exécutoire à compter du 22.3.2014 ou date de notification du marché si postérieure à cette date. Les tranches conditionnelles pourront être affermies par ordre de service par le pouvoir adjudicateur dans les conditions prévues au Ccap.
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Conformément aux dispositions de l'article 35.ii.6 du code des marchés publics, il sera possible de recourir à la procédure de marché négocié sans mise en concurrence pour la réalisation ultérieure de prestations similaires à celles du présent marché, sous réserve que le ou les marchés correspondants soient notifiés au plus tard 3 ans à compter de la date de notification du présent marché.
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Numéro de référence: 13119IB0X000
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire Dc1 (*) :
Le formulaire de candidature Dc1 doit être renseigné correctement et signé. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles 216 et 217 du code des marchés publics.
Formulaire Dc2 (*) :
Le formulaire Dc2 doit être renseigné correctement.
Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (en fournissant, par exemple, un Dc2 signé par le sous-traitant).
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(*) le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Le projet de marché objet du présent AAPC nécessite l'accès à des informations classifiées au niveau Confidentiel Défense : Voir cf. Au paragraphe 6.3) Autres informations.
Capacité technique et professionnelle:
capacité du candidat :
preuves par tous les moyens des capacités détenues dans le domaine de la maintenance de réseaux informatiques (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...)
Ou
Références sur les trois dernières années dans le domaine de la maintenance de réseaux informatiques en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées
Et
Dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les trois dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.
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Justification du candidat qu'il disposera de la sous-traitance nécessaire (*) :
preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché
(*) à fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent marché s'effectuent conformément aux articles 86 à 100 du code des marchés publics.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'euro.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur de l'AIA Clermont-Ferrand
Nom: Mindef/AIR/SIAÉ/sous direction des achats/HAGP3
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique 161 avenue du Brézet CS 70501
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 2
Point de contact: Sébastien Giraudet
Téléphone: +33 473425669 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: Mindef/AIR/SIAÉ/sous direction des achats/HAPM/GL
Point de contact: Bernard Castaner
Téléphone: +33 473424450 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13119IB0X000
Informations complémentaires
3.2) Conditions de participation
Le projet de marché objet du présent AAPC nécessite l'accès à des informations classifiées au niveau Confidentiel Défense. Seule une entreprise bénéficiant d'une habilitation à connaître de telles informations peut être autorisée à obtenir ce marché, conformément aux dispositions de l'instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale annexée à l'arrêté du 30 novembre 2011 portant approbation de ladite instruction et dénommée ci-après l'instruction.
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Une attestation d'une décision d'habilitation de la personne morale, accompagnée d'une attestation de non changement de la personne morale depuis la dernière décision d'habilitation, ou le dossier de demande d'habilitation ou les éléments d'actualisation de l'habilitation sont à fournir, en 3 exemplaires, sous double enveloppe. L'Enveloppe intérieure contenant les pièces demandées devra porter la mention de la société et l'objet de la consultation.
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Chaque entreprise candidate devra s'engager à déposer un dossier d'identification pour chacun de ses établissements participant aux travaux classifiés. Cet engagement, sous forme libre, est à joindre aux documents ci-dessus.
Les imprimés, la liste des pièces constitutives du dossier d'habilitation ainsi que des informations complémentaires sur les habilitations sont disponibles sur www.ixarm.com ou sur www.achats.defense.gouv.fr dans la rubrique " Marchés & opportunités / Procédures et documentation marchés publics / Protection du secret - habilitation ".
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A défaut d'avoir fourni ces documents, l'entreprise est réputée avoir renoncé à demander son habilitation pour l'accès à ce marché.
Ces documents devront être transmis à l'officier de sécurité du site d'exécution de la prestation par courrier, selon les modalités précisées au paragraphe 7 du règlement de la consultation. En aucun cas ces documents ne devront être déposés sur la Plateforme des Achats de l'etat (Place).
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La présente consultation est une procédure restreinte qui se déroulera en deux phases distinctes : la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
important : la présente procédure étant totalement dématérialisée, les opérateurs économiques souhaitant participer doivent impérativement s'identifier sur la plate-forme des achats de l'etat (Place) afin d'être en mesure d'échanger avec l'acheteur par le biais de la PLACE uniquement.
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Les plis contenant les candidatures et les offres devront obligatoirement être déposés sous une forme électronique sur la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation qui est consultable sur la PLACE. Un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant.
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phase candidature :
Les documents devant être fournis par les candidats à l'appui de leur candidature sont précisés au paragraphe 3.2 du présent AAPC et rappelés à l'article 5.2 du règlement de la consultation. Il est rappelé que les documents relatifs à la protection du secret ne devront en aucun cas être déposé sur la PLACE, mais remis sous forme papier dans les conditions de l'article 7 du règlement de la consultation.
Afficher plus
Phase offre :
Les candidats sélectionnés seront informés par le biais de la PLACE (plate-forme des achats de l'etat). Un code leur sera fourni : celui-ci permettra le téléchargement des pièces du dossier de consultation des entreprises (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, ...) sur la Plate-Forme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Le règlement de la consultation précisera la liste des documents constituant l'offre, ainsi que leurs modalités de remise et de jugement.
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Les candidats retenus pourront participer à une visite facultative sur le site d'exécution des prestations. Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous direction des achats / hasj à l'attention de Frédéric de Belay 161 avenue du Brézet - cS 70501
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2013/S 209-362723 (2013-10-24)
Avis d'attribution de marché (2014-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 166 301 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Air/SIAÉ

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-26 📅
Date de publication: 2014-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 063-107897
Se réfère à l'avis: 2013/S 209-362723
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Annonce n° 257, BOAMP 208 B du 26.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.3.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-21 📅
Nom: SPIE Communications
Adresse postale: avenue de la Grange Noire, BP 70229
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Sous-direction des achats/HASJ, à l'attention de Frédéric de Belay, 161 avenue du Brézet – CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Source: OJS 2014/S 063-107897 (2014-03-26)
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