13082a achat de vegetaux

Ville de Meudon

Le marché a pour objet l'achat de végétaux pour la ville de Meudon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-06 Avis de marché
2014-01-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Quantité ou étendue:
Lot 1 : Fourniture de boutures et plants pour plantes annuelles, bi-annuelles et vivacesMontant maximal annuel : 15 000 EUR HTLot 2 : : Fourniture d'arbustes et de plantes vivaces (en racine nue, en godet, en conteneur ou en motte)Montant maximal annuel : 20 000 EUR HTLot 3 : Fourniture d'arbres (d'alignement ou isolé)Montant maximal annuel : 30 000 EUR HT
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Meudon
Adresse postale: 6 avenue Le Corbeiller
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meudon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-meudon.fr 📧
Téléphone: +33 141148173 📞
Fax: +33 141148022 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-06 📅
Date limite de soumission: 2013-12-06 📅
Date de publication: 2013-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 217-377259
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Si le candidat demande la prise en compte des capacités professionnelles, techniques et financières (article 45 III du code des marchés publics) d'autres opérateurs économiques, la preuve que le candidat en disposera pour l'exécution du marché. en cas de groupement d'entreprises, chaque membre du groupement devra remettre toutes les pièces susvisées. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement est globale. Ces mêmes pièces sont à produire aussi pour chaque entreprise apportant des capacités dont le candidat disposera pour l'exécution du marché. pour les entreprises et sociétés nouvellement créées, les candidats pourront fournir, comme " preuve par équivalence ", tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (humains, techniques, financiers) pour assurer les prestations. Le pouvoir adjudicateur appréciera le caractère suffisant ou non des documents présentés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le marché a pour objet l'achat de végétaux pour la ville de Meudon.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de boutures et plants pour plantes annuelles, bi-annuelles et vivaces
Brève description: Fourniture de boutures et plants pour plantes annuelles, bi-annuelles et vivaces
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture d'arbustes et de plantes vivaces (en racine nue, en godet, en conteneur ou en motte)
Brève description:
Fourniture d'arbustes et de plantes vivaces (en racine nue, en godet, en conteneur ou en motte)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture d'arbres (d'alignement ou isolé)
Brève description: Fourniture d'arbres (d'alignement ou isolé)
Quantité ou étendue:
Lot 1 : Fourniture de boutures et plants pour plantes annuelles, bi-annuelles et vivaces
Montant maximal annuel : 15 000 EUR HT
Lot 2 : : Fourniture d'arbustes et de plantes vivaces (en racine nue, en godet, en conteneur ou en motte)
Montant maximal annuel : 20 000 EUR HT
Lot 3 : Fourniture d'arbres (d'alignement ou isolé)
Montant maximal annuel : 30 000 EUR HT
Description des options:
Le présent marché est conclu à compter de la date de notification jusqu au 31.12.2014. Le marché est reconductible tacitement 3 fois pour une période d un an, du 1er janvier au 31 décembre, sans que le titulaire ne puisse s y opposer. Le marché se terminera donc au plus tard le 31.12.2017.
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le pouvoir adjudicateur peut dénoncer le marché en faisant part de sa décision de non reconduction au titulaire, au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Numéro de référence: 13082A
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Serres municipales de Meudon 5 rue Henri-Etlin, 92360 Meudon-la-Forêt.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il est rappelé que dans le cas où le soumissionnaire souhaiterait déposer une candidature pour plusieurs lots, il est rappelé qu'il devra fournir un Dc2 par lot (voir le B de ce formulaire). Le Dc1 peut être commun à un ou plusieurs mais devra en cas de candidature à plusieurs lots, mentionnés l'intitulé de chacun d'entre eux (voir le C du formulaire Dc1).
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Les candidats devront fournir, les documents quant aux conditions d'accès à la commande publique visés aux articles 44 et 45 du code des Marchés Publics et les renseignements nécessaires permettant d'évaluer leurs capacités professionnelles, techniques et financières, à exécuter les prestations relatives à la présente consultation.
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La lettre de candidature datée et dûment signée (Dc1)
Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, ainsi que la preuve de poursuite de son activité couvre la période correspondante à la durée du marché,
la déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics concernant les interdictions de soumissionner dûment datée et signée (Dc1).
Situation économique et financière:
- la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou prestations, objet du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2)
la preuve d'une assurance pour risques professionnels en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle:
La liste des références des trois dernières années indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations ainsi qu'un contact téléphonique.
La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
la déclaration indiquant l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature
tout document permettant d'attester que le soumissionnaire propose des produits qui respecteront les normes en vigueur, notamment celles édictées à l'article 5 du cahier des clauses particulières.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'y a pas de cautionnement ou de garantie exigées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Le financement du marché est assuré sur le budget de la commune. Le mode de règlement du/des marché(s) est le virement par mandat administratif sous trente jours à réception de la demande de paiement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Peuvent faire acte de candidature des entreprises en groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire désigné dans l'acte d'engagement sera solidaire de chaque membre du groupement pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920048200012
Contact
Point de contact: M. Zeriahene Kamel
Adresse du profil d'acheteur: http://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=y6u 🌏
URL pour la participation: http://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=y6u 🌏
Adresse postale: 6 avenue le Corbeiller
Point de contact: Service des marchés
M. Zériahène Kamel
URL pour informations complémentaires: http://demat.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=60641&orgAcronyme=y6u 🌏
URL des documents: http://demat.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=60641&orgAcronyme=y6u 🌏
URL pour la participation: http://demat.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=60641&orgAcronyme=y6u 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: http://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=y6u 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13082A
Informations complémentaires
Si le candidat demande la prise en compte des capacités professionnelles, techniques et financières (article 45 III du code des marchés publics) d'autres opérateurs économiques, la preuve que le candidat en disposera pour l'exécution du marché.
en cas de groupement d'entreprises, chaque membre du groupement devra remettre toutes les pièces susvisées. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement est globale. Ces mêmes pièces sont à produire aussi pour chaque entreprise apportant des capacités dont le candidat disposera pour l'exécution du marché.
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pour les entreprises et sociétés nouvellement créées, les candidats pourront fournir, comme " preuve par équivalence ", tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (humains, techniques, financiers) pour assurer les prestations. Le pouvoir adjudicateur appréciera le caractère suffisant ou non des documents présentés.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
En cas de reconductions durant le marché, la prochaine consultation concernant l'achat de végétaux sera publié durant le dernier trimestre 2017.
Source: OJS 2013/S 217-377259 (2013-11-06)
Avis d'attribution de marché (2014-01-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-24 📅
Date de publication: 2014-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 020-031052
Se réfère à l'avis: 2013/S 217-377259
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Annonce nº 280, BOAMP 216 B du 8.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.1.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. nombre et la qualité des variétés proposés (50)
2. Le prix (30)
3. Qualité de suivi logistique et environnemental (10)
4. mode et délais de livraison (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-16 📅
Nom: Graines Voltz
Adresse postale: 23 rue Denis Papin
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000

2️⃣
Nom: Pepinières Allavoine
Adresse postale: 4 route de Favreuse
Commune postale: Bièvres
Code postal: 91570

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-22 📅
Nom: Gebr Van Den Berk
Adresse postale: Boomkwekerijen BV pepinieres, Donderdonk 4 à 5492 VJ Saint Oedenrode
Commune postale: Saint Oedenrode
Code postal: 5492
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Source: OJS 2014/S 020-031052 (2014-01-24)
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