130200

Centre hospitalier des Drs Rosenberg

Fourniture de produits D'Entretien et de produits hoteliers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-29 Avis de marché
2014-01-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réunies en 3 lots selon le volume prévisionnel total suivant (par an):1) articles à usage unique non alimentaire 3 743 148;2) hygiène des sols et surfaces - accessoires divers 290 456;3) sacs à déchets 1 765 690.Ces informations quantitatives ne sont pas contractuelles et ne sont données qu'à titre d'information.Forme du marché: marché fractionné à bon de commande au sens de l'article 77 du CMP.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier des DRS Rosenberg
Adresse postale: 19 avenue René Coty
Code postal: 76170
Commune postale: Lillebonne
Contact
Courrier électronique: achats@chi-cauxvalleedeseine.fr 📧
Téléphone: +33 235393541 📞
Fax: +33 235393587 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-29 📅
Date limite de soumission: 2013-10-09 📅
Date de publication: 2013-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 170-294604
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
la date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 23.9.2013. Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe III-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, le groupement de commande des établissements de santé de Haute Normandie Hacom 276 peut en toute opportunité demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 5 jours. Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achatpublic.com ou obtenus sur demande écrite, jusqu'à la date et l'heure mentionnées au paragraphe IV.3.4 " Date limite de réception des offres ou des demandes de participation ". Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achatpublic.com et être signés électroniquement avec un certificat conforme. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible " copie de sauvegarde " et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés énoncés au paragraphe IV.2.1 " Critères d'attribution " et des sous-critères suivants : Critère 1: valeur technique (pondération : 50%) sous-critère a: analyse du dossier technique, respect des spécificités techniques (pondération: 25 %) Sous-Critère b: analyse des échantillons proposés (pondération: 25 %) Pour les articles et produits ne donnant pas lieu à remise d'échantillon, seul le sous-critère a sera utilisé, avec une pondération de 50 %. Critère 2: prix (pondération: 45 %) critère 3: engagement d'une démarche éco-responsable liée aux produits du marché (pondération : 5 %) l'accord-cadre peut être reconduit par tacite reconduction 3 fois du 1.1.2015 au 31.12.2015, du 1.1.2016 au 31.12.2016 et du 1.1.2017 au 30.9.2017 par le pouvoir adjudicateur. L'unité monétaire est l'euro. La date limite de remise des échantillons est fixée au 9.10.2013 à 16:00 Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/CE et d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP français. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits D'Entretien et de produits hoteliers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: articles à usage unique non alimentaire.
Brève description: Articles à usage unique non alimentaire.
Quantité ou étendue: 3 743 148.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: hygiène des sols et surfaces - accessoires divers.
Brève description: Hygiène des sols et surfaces - accessoires divers.
Quantité ou étendue: 290 456.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: sacs à déchets.
Brève description: Sacs à déchets.
Quantité ou étendue: 1 765 690.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réunies en 3 lots selon le volume prévisionnel total suivant (par an):
1) articles à usage unique non alimentaire 3 743 148;
2) hygiène des sols et surfaces - accessoires divers 290 456;
3) sacs à déchets 1 765 690.
Ces informations quantitatives ne sont pas contractuelles et ne sont données qu'à titre d'information.
Forme du marché: marché fractionné à bon de commande au sens de l'article 77 du CMP.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: HACOM 130200
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eure et Seine-Maritime.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1- Pour fournir les renseignements demandés ci-après, les candidats peuvent utiliser les documents de l'imprimerie nationale (Dc2 et Dc1 en cas de groupement), ou tout autre support équivalent comprenant les mêmes renseignements. Les modèles non obligatoires de déclaration du candidat édités par l'imprimerie nationale (Dc) Peuvent être consultés sur le site : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
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Traduction certifiée en français des documents originaux ou des renseignements équivalents aux documents "
Déclaration du Candidat (dc) " édités par l'imprimerie nationale.
— identification du candidat et de la personne morale de droit public qui passe le marché.
— numéro d'enregistrement du candidat ou motif de non-inscription (facultatif).
— candidat en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente : si oui, fournir la copie du jugement
correspondant, sinon fournir une attestation sur l'honneur.
— déclarations/attestations sur l'honneur: absence d'interdiction de concourir aux marchés publics: absence de
condamnation pour infraction au code du travail ou au code pénal, déclaration de satisfactions aux obligations fiscales et sociales en vigueur et attestation de la régularité de l'emploi des salariés réalisant la prestation, respect de l'obligation d'emploi des personnes handicapées conformément à l'art. 29 de la loi n
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2- Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalité des entreprises.
Situation économique et financière:
— imprimé DC 2 (formulaire en vigueur ou équivalent)
— chiffre d'affaires en euros HT des 3 derniers exercices clos ou des 3 dernières années, global et spécifique à la prestation.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des services ;
La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
En application de l'article 98 du CMP, les sommes dues en exécution du présent marché seront payées dans un délai de 50 jours à compter de la réception de la facture par les établissements publics de santé adhérents, et dans un délai de 30 jours pour les autres adhérents.
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Le délai global de paiement peut être suspendu, conformément aux dispositions des décrets précités, par l'ordonnateur ou le comptable lorsque des informations nécessaires devront être communiquées par le titulaire du marché.
En cas de non paiement dans les délais prévus, des intérêts moratoires seront dus au titulaire du marché. Le taux des intérêts moratoires sera le taux d'intérêt en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
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En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les groupements de candidats sont autorisés: les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée
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Autres conditions particulières:
Certificats de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé (Noti1 ou équivalent), à transmettre obligatoirement tous les 6 mois durant l'exécution du marché (Cf. décret 2005-1334).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: valeur technique (en %) (50)
2. Critère 2: Prix (en %) (45)
3. Critère 3: Engagement d'une démarche éco-responsable liée aux produits du marché (en %) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats et de la logistique
Mme Biard Laurence
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Groupement de commande des établissements de santé de Haute Normandie HACOM 276 Centre hospitalier intercommunal Caux vallée de seine
Téléphone: +33 253393541 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_S_XbMNBFbz 🌏
Nom: Groupement de commande des établissements de santé de Haute Normandie Hacom 276 Centre hospitalier intercommunal Caux Vallée de Seine
Groupement de commande des établissements de santé de Haute Normandie HACOM 276 Centre hospitalier intercommunal Caux Vallée de Seine
Point de contact: mme Biard Laurence
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_S_XbMNBFbz 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_S_XbMNBFbz 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HACOM 130200
Informations complémentaires
la date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 23.9.2013.
Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe III-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, le groupement de commande des établissements de santé de Haute Normandie Hacom 276 peut en toute opportunité demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 5 jours.
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Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achatpublic.com ou obtenus sur demande écrite, jusqu'à la date et l'heure mentionnées au paragraphe IV.3.4 " Date limite de réception des offres ou des demandes de participation ".
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Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achatpublic.com et être signés électroniquement avec un certificat conforme. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres.
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Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue.
Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible " copie de sauvegarde " et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres.
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Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés énoncés au paragraphe IV.2.1 " Critères d'attribution " et des sous-critères suivants :
Critère 1: valeur technique (pondération : 50%)
sous-critère a: analyse du dossier technique, respect des spécificités techniques (pondération: 25 %)
Sous-Critère b: analyse des échantillons proposés (pondération: 25 %)
Pour les articles et produits ne donnant pas lieu à remise d'échantillon, seul le sous-critère a sera utilisé, avec une pondération de 50 %.
Critère 2: prix (pondération: 45 %)
critère 3: engagement d'une démarche éco-responsable liée aux produits du marché (pondération : 5 %)
l'accord-cadre peut être reconduit par tacite reconduction 3 fois du 1.1.2015 au 31.12.2015, du 1.1.2016 au 31.12.2016 et du 1.1.2017 au 30.9.2017 par le pouvoir adjudicateur.
L'unité monétaire est l'euro.
La date limite de remise des échantillons est fixée au 9.10.2013 à 16:00
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/CE et d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP français. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 232081270 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Le présent marché a un caractère périodique. La date de publication du prochain avis est prévue en février 2017 pour un début de marché prévisionnel en octobre 2017.
Source: OJS 2013/S 170-294604 (2013-08-29)
Avis d'attribution de marché (2014-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 188 348 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier des Docteurs Rosenberg

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-21 📅
Date de publication: 2014-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 018-027437
Se réfère à l'avis: 2013/S 170-294604
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Annonce nº 41, BOAMP 169 B du 3.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-10 📅
Nom: Levoy Rexodif
Adresse postale: parc de l'Estuaire, avenue du Cantipou
Commune postale: Harfleur
Code postal: 76700
Courrier électronique: levoy@adelya.net 📧

2️⃣

3️⃣
Nom: SAS Interpack
Adresse postale: département des Sacs, 518 route de Blangy
Commune postale: Le Torquesne
Code postal: 14130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
Source: OJS 2014/S 018-027437 (2014-01-21)
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