130100

Centre hospitalier des Drs Rosenberg

Fourniture de produits d'entretien, de produits hoteliers, et d'articles a usage paramedical.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier des Drs Rosenberg

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-07	Avis de marché
2013-06-17	Informations complémentaires
2014-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:

Les prestations sont réunies en 12 lots selon le volume prévisionnel total suivant (par an) : 1 Articles à usage unique non alimentaire 34680282 Gants nitriles 4749003 Sacs vestiaires 169474 Hygiène corporelle 253215 Hygiène des sanitaires 104726 Hygiène des sols et surfaces - produits de nettoyage et de désinfection 328057 Pulvérisateur pour nettoyage et désinfection des surfaces en inox 7778 Hygiène des sols et surfaces - accessoires divers 2904569 Hygiène des cuisines 5266710 Hygiène du linge 87011 Sacs à déchets 176569012 Vaisselle pour collectivités 1997613 Articles à usage unique pour denrées alimentaires 121224814 Barquettes GN 46384015 Champs de protection 22516 Chemises d'opéré UU 922017 Plats bassins 12518 Sacs vomitoires et autres articles 2083019 Gants de toilette UU 153365020 Masques d'hygiène UU anti buée 12000 Ces informations quantitatives ne sont pas contractuelles et ne sont données qu'à titre d'information.forme du marché : Marché fractionné à Bon de Commande au sens de l'article 77 du CMP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier des Drs Rosenberg
Adresse postale: 19 avenue René Coty
Code postal: 76170
Commune postale: Lillebonne
Contact
Courrier électronique: achats@chi-cauxvalleedeseine.fr 📧
Téléphone: +33 235393541 📞
Fax: +33 235393587 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-07 📅
Date limite de soumission: 2013-07-22 📅
Date de publication: 2013-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 112-191031
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

la date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 05 juillet 2013.Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, le groupement de commande des établissements de santé de Haute Normandie HACOM 276 peut en toute opportunité demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 5 jours.Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achatpublic.com ou obtenus sur demande écrite, jusqu'à la date et l'heure mentionnées au paragraphe Iv.3.4 " Date limite de réception des offres ou des demandes de participation ".Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achatpublic.com et être signés électroniquement avec un certificat conforme. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmissionélectronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres.Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'Offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue.Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible " copie de sauvegarde " et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres.Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés énoncés au paragraphe Iv.2.1 " Critères d'attribution " et des sous-critères suivants : Critère 1 : Valeur technique (pondération : 50%)sous-critère a : Analyse du dossier technique, respect desspécificités techniques (pondération : 30 %)Sous-Critère b : Analyse des échantillons proposés (pondération : 20 %)Pour les articles et produits ne donnant pas lieu à remise d'échantillon, seul le sous-critère a sera utilisé, avec une pondération de 50 %.Critère 2 : Prix (pondération : 45%)critère 3 : Engagement d'une démarche éco-responsable liée aux produits du marché (pondération : 5%)l'accord-cadre peut être reconduit par tacite reconduction 3 fois du 1er octobre 2014 au 30 septembre 2015, du 1er octobre 2015 au 30 septembre 2016 et du 1er octobre 2016 au 30 septembre 2017 par le Pouvoir Adjudicateur.L'Unité monétaire est l'euro.la date limite de remise des échantillons est fixée au 22 juillet 2013 à 16h00il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/ce et d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP français. Absence de mise en concurrence après notification dumarché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juin 2013.

Informations complémentaires

la date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 05 juillet 2013.Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, le groupement de commande des établissements de santé de Haute Normandie HACOM 276 peut en toute opportunité demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 5 jours.Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achatpublic.com ou obtenus sur demande écrite, jusqu'à la date et l'heure mentionnées au paragraphe Iv.3.4 " Date limite de réception des offres ou des demandes de participation ".Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achatpublic.com et être signés électroniquement avec un certificat conforme. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmissionélectronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres.Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'Offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue.Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible " copie de sauvegarde " et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres.Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés énoncés au paragraphe Iv.2.1 " Critères d'attribution " et des sous-critères suivants : Critère 1 : Valeur technique (pondération : 50%)sous-critère a : Analyse du dossier technique, respect desspécificités techniques (pondération : 30 %)Sous-Critère b : Analyse des échantillons proposés (pondération : 20 %)Pour les articles et produits ne donnant pas lieu à remise d'échantillon, seul le sous-critère a sera utilisé, avec une pondération de 50 %.Critère 2 : Prix (pondération : 45%)critère 3 : Engagement d'une démarche éco-responsable liée aux produits du marché (pondération : 5%)l'accord-cadre peut être reconduit par tacite reconduction 3 fois du 1er octobre 2014 au 30 septembre 2015, du 1er octobre 2015 au 30 septembre 2016 et du 1er octobre 2016 au 30 septembre 2017 par le Pouvoir Adjudicateur.L'Unité monétaire est l'euro.la date limite de remise des échantillons est fixée au 22 juillet 2013 à 16h00il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/ce et d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP français. Absence de mise en concurrence après notification dumarché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juin 2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de produits d'entretien, de produits hoteliers, et d'articles a usage paramedical.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: articles à usage unique non alimentaire
Brève description: Articles à usage unique non alimentaire
Quantité ou étendue: 3468028
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gants nitriles
Brève description: Gants nitriles
Quantité ou étendue: 474900
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: sacs vestiaires
Brève description: Sacs vestiaires
Quantité ou étendue: 16947
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: hygiène corporelle
Brève description: Hygiène corporelle
Quantité ou étendue: 25321
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: hygiène des sanitaires
Brève description: Hygiène des sanitaires
Quantité ou étendue: 10472
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: hygiène des sols et surfaces - produits de nettoyage et de désinfection
Brève description: Hygiène des sols et surfaces - produits de nettoyage et de désinfection
Quantité ou étendue: 32805
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: pulvérisateur pour nettoyage et désinfection des surfaces en inox
Brève description: Pulvérisateur pour nettoyage et désinfection des surfaces en inox
Quantité ou étendue: 777
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: hygiène des sols et surfaces - accessoires divers
Brève description: Hygiène des sols et surfaces - accessoires divers
Quantité ou étendue: 290456
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: hygiène des cuisines
Brève description: Hygiène des cuisines
Quantité ou étendue: 52667
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: hygiène du linge
Brève description: Hygiène du linge
Quantité ou étendue: 870
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: sacs à déchets
Brève description: Sacs à déchets
Quantité ou étendue: 1765690
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: vaisselle pour collectivités
Brève description: Vaisselle pour collectivités
Quantité ou étendue: 19976
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: articles à usage unique pour denrées alimentaires
Brève description: Articles à usage unique pour denrées alimentaires
Quantité ou étendue: 1212248
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: barquettes GN
Brève description: Barquettes GN
Quantité ou étendue: 463840
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: champs de protection
Brève description: Champs de protection
Quantité ou étendue: 225
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: chemises d'opéré UU
Brève description: Chemises d'opéré UU
Quantité ou étendue: 9220
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: plats bassins
Brève description: Plats bassins
Quantité ou étendue: 125
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: sacs vomitoires et autres articles
Brève description: Sacs vomitoires et autres articles
Quantité ou étendue: 20830
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: gants de toilette UU
Brève description: Gants de toilette UU
Quantité ou étendue: 1533650
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: masques d'hygiène UU anti buée
Brève description: Masques d'hygiène UU anti buée
Quantité ou étendue: 12000
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: HACOM 130100
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eure et Seine Maritime

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1-pour fournir les renseignements demandés ci-après, les candidats peuvent utiliser les documents de l'imprimerienationale (Dc2 et Dc1 en cas de groupement), ou tout autre support équivalent comprenant les mêmesrenseignements. Les modèles non obligatoires de déclaration du candidat édités par l'imprimerie nationale (Dc)Peuvent être consultés sur le site : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.Traduction certifiée en français des documents originaux ou des renseignements équivalents aux documents "Déclaration du Candidat (dc) " édités par l'imprimerie nationale.-identification du candidat et de la personne morale de droit public qui passe le marché.-numéro d'enregistrement du candidat ou motif de non-inscription (facultatif).-candidat en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente : si oui, fournir la copie du jugementcorrespondant, sinon fournir une attestation sur l'honneur.-déclarations / attestations sur l'honneur : Absence d'interdiction de concourir aux marchés publics : absence decondamnation pour infraction au code du travail ou au code pénal, déclaration de satisfactions aux obligations fiscaleset sociales en vigueur et attestation de la régularité de l'emploi des salariés réalisant la prestation, respect del'obligation d'emploi des personnes handicapées conformément à l'art. 29 de la loi no2005-102 du 11/02/2005 pourl'égalité des droits et des chances et à l'article 38 de l'ordonnance du 06/06/2005. Si le signataire n'est pas lereprésentant légal de la société candidate, fournir un pouvoir au signataire des documents attestant de sa capacitéd'engager la personne morale candidate (imprimé Dc2 ou équivalent).2-les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalité des entreprises.

Situation économique et financière:

Imprimé DC 2 (formulaire en vigueur ou équivalent)- chiffre d'affaires en euros HT des trois derniers exercices clos ou des 3 dernières années, global etspécifique à la prestation.

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des services ;

La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate ;- certificats relatifs à la capacité alimentaire des produits pour les produits concernés par le règlement UE no10/2011 du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

En application de l'article 98 du CMP, les sommes dues en exécution du présent marché seront payées dans un délai de 50 jours à compter de la réception de la facture par les établissements publics de santé adhérents, et dans un délai de 30 jours pour les autres adhérents.le délai global de paiement peut être suspendu, conformément aux dispositions des décrets précités, par l'ordonnateur ou le comptable lorsque des informations nécessaires devront être communiquées par le titulaire du marché.En cas de non paiement dans les délais prévus, des intérêts moratoires seront dus au titulaire du marché. Le taux des intérêts moratoires sera le taux d'intérêt en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 2 points.En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les groupements de candidats sont autorisés: les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

Autres conditions particulières:

Certificats de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé (Noti1 ouéquivalent), à transmettre obligatoirement tous les 6 mois durant l'exécution du marché (Cf. Décret 2005-1334).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: valeur technique (en %) (50)
2. Critère 2: prix (en %) (45)
3. Critère 3: engagement d'une démarche éco-responsable liée aux produits du marché (en %) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats et de la logistique
Mme Biard Laurence
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Groupement de commande des établissements de santé de Haute Normandie HACOM 276 Centre hospitalier intercommunal caux Vallée de Seine
Téléphone: +33 253393541 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_S_XbMNBFbz 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_S_XbMNBFbz 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_S_XbMNBFbz 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-10-01 📅
Date de fin: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HACOM 130100
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juin 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 232081270 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable

Le présent marché a un caractère périodique. La date de publication du prochainavis est prévue en février 2017 pour un début de marché prévisionnel en octobre 2017.

Source: OJS 2013/S 112-191031 (2013-06-07)

Informations complémentaires (2013-06-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-17 📅
Date de publication: 2013-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 118-200921
Se réfère à l'avis: 2013/S 112-191031
Numéro JO-S: 118
Source: OJS 2013/S 118-200921 (2013-06-17)

Avis d'attribution de marché (2014-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 23 651,33 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-21 📅
Date de publication: 2014-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 017-025861
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Annonce n° 398, BOAMP 112 B du 13.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: valeur technique (en %) (40)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Sans suite

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-20 📅
Nom: Paredes
Adresse postale: PA Ravennes les Francs, 6 rue de Rotterdam, CS 50096
Commune postale: Bondues
Code postal: 59588
Courrier électronique: paredes.lille@paredes.fr 📧

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-17 📅
Nom: Raynaud Hygiène
Adresse postale: rue Edouard Branly
Commune postale: Lisieux Cedex
Code postal: 14102
Courrier électronique: medical@ets-raynaud.fr 📧

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-16 📅
Nom: Sdhe
Adresse postale: ZI Langevin, BP 40073, 3 rue Lavoisier
Commune postale: Herblay Cedex
Code postal: 95223
Courrier électronique: commercial@sdhe.fr 📧

6️⃣

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-18 📅

8️⃣

9️⃣
Nom: Levoy GRP Adelya
Adresse postale: Parc de l'Estuaire, avenue du Cantipou
Commune postale: Harfleur
Code postal: 76700
Courrier électronique: levoy@adelya.net 📧

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Nutripack
Adresse postale: 150 route de Lallaing
Commune postale: Flines-lez-Raches
Code postal: 59148
Courrier électronique: adv.nutripack.fr@proplast-group.com 📧

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: Infructeux

1️⃣9️⃣
Nom: Abena Frantex
Adresse postale: ZI Sud, 5 rue Thomas Edison
Commune postale: Nogent-sur-Oise
Code postal: 60180
Courrier électronique: info@abena-frantex.com 📧

2️⃣0️⃣
Adresse postale: PA Ravennes les Francs, 6 rue de Rotterdam
Commune postale: Bondues Cedex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
14
3
4
6
5
1
19
8
Source: OJS 2014/S 017-025861 (2014-01-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Produits de nettoyage et produits à polir (>20)

Produits de nettoyage (18)