13 AVC 46 TX

Hôpital Avicenne

Mise en conformité des ascenseurs de l'hôpital Avicenne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-13.

Qui ?

• Hôpital Avicenne

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-13	Avis de marché
2013-07-11	Informations complémentaires

Avis de marché (2013-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Avicenne
Adresse postale: 125 route Stalingrad
Code postal: 93009
Commune postale: Bobigny Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chu93.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@avc.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 148955722 📞
Fax: +33 148957501 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-13 📅
Date limite de soumission: 2013-08-02 📅
Date de publication: 2013-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 116-197041
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

Les soumissionnaires téléchargent gratuitement le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité et ont la possibilité de répondre à la consultation par l'intermédiaire du site Internet dont l'adresse est http://www.achatpublic.com.Il est à noter que si le soumissionnaire ne s'identifie pas lors du retrait du DCE, il ne sera pas informé des éventuels modifications et/ou compléments de pièces du DCE. L'Ap-Hp ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable.Le retrait de documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.Pour répondre sous forme dématérialisée, le candidat doit être inscrit sur le site https://www.achats-hopitaux.com et la personne habilitée à engager le candidat doit être titulaire d'un certificat électronique afin de signer les fichiers composant sa réponse.En effet, la signature numérisée (numérisation d'un document papier avec signature manuscrite) n'a pas la valeur d'une signature électronique.Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012, le certificat de signature électronique doit être conforme : Soit à la norme PRIS V1 (cf. Référentiel intersectoriel de sécurité et référencés sur une liste établie par le ministre chargé de la Réforme de l'etat, publiés sur http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/) ;Soit au RGS (référentiel général de sécurité) ; dans ce cas, le niveau minimum de sécurité exigé est ** ; les formats de signature acceptés sont Pades, Cades, Xades ;Dans le cas où le certificat de signature électronique utilisé n'émane pas de la liste de confiance française ou d'une liste d'un autre Etat-Membre, le candidat doit fournir l'ensemble des éléments nécessaires afin de prouver que le certificat de signature utilisé est bien conforme au Référentiel Général de Sécurité.Les candidats doivent prévoir un délai d'obtention pouvant aller jusqu'à plusieurs semaines selon les fournisseurs. La possession d'un certificat électronique n'est pas requise au stade du retrait du dossier de consultation (Dce) via la plate-formepour que le candidat puisse procéder à la signature électronique de ses documents, il doit disposer d'un micro-ordinateur avec connexion Internet, d'un navigateur web compatible à Internet Explorer 6.0, 7.0 et 8.0, Firefox 3.6 et supérieur, Chrome (si système d'exploitation Windows), ou compatible à Firefox 3.6 et supérieur, Chrome (si système d'exploitation Linux) ou Safari, Firefox 3.6 et supérieur, Chrome (si Système d'exploitation Mac). Afin d'acquérir ces instruments, les candidats peuvent se référer à l'aide technique en ligne disponible sur le site https://www.achats-hopitaux.com. A l'exception des documents nécessitant d'être co-signés, l'opération d'horodatage et de signature électronique des documents est effectuée sur la plate-forme de dématérialisation lors du dépôt des candidatures. Dans le cas d'un groupement de candidats, il faudra en plus utiliser l'outil de co-signature.Lors de son dépôt, le candidat doit signer individuellement les formulaires constitutifs de sa candidature et de son offre au moyen de son certificat de signature électronique.En effet, la signature électronique d'un fichier zip (dossier électronique qui contient plusieurs autres documents électroniques) ne suffit pas. La seule signature d'un fichier zip contenant l'ensemble des documents ne peut être assimilée à la signature électronique de chacun de ces documents. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.6.2013.

Informations complémentaires

Les soumissionnaires téléchargent gratuitement le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité et ont la possibilité de répondre à la consultation par l'intermédiaire du site Internet dont l'adresse est http://www.achatpublic.com.Il est à noter que si le soumissionnaire ne s'identifie pas lors du retrait du DCE, il ne sera pas informé des éventuels modifications et/ou compléments de pièces du DCE. L'Ap-Hp ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable.Le retrait de documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.Pour répondre sous forme dématérialisée, le candidat doit être inscrit sur le site https://www.achats-hopitaux.com et la personne habilitée à engager le candidat doit être titulaire d'un certificat électronique afin de signer les fichiers composant sa réponse.En effet, la signature numérisée (numérisation d'un document papier avec signature manuscrite) n'a pas la valeur d'une signature électronique.Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012, le certificat de signature électronique doit être conforme : Soit à la norme PRIS V1 (cf. Référentiel intersectoriel de sécurité et référencés sur une liste établie par le ministre chargé de la Réforme de l'etat, publiés sur http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/) ;Soit au RGS (référentiel général de sécurité) ; dans ce cas, le niveau minimum de sécurité exigé est ** ; les formats de signature acceptés sont Pades, Cades, Xades ;Dans le cas où le certificat de signature électronique utilisé n'émane pas de la liste de confiance française ou d'une liste d'un autre Etat-Membre, le candidat doit fournir l'ensemble des éléments nécessaires afin de prouver que le certificat de signature utilisé est bien conforme au Référentiel Général de Sécurité.Les candidats doivent prévoir un délai d'obtention pouvant aller jusqu'à plusieurs semaines selon les fournisseurs. La possession d'un certificat électronique n'est pas requise au stade du retrait du dossier de consultation (Dce) via la plate-formepour que le candidat puisse procéder à la signature électronique de ses documents, il doit disposer d'un micro-ordinateur avec connexion Internet, d'un navigateur web compatible à Internet Explorer 6.0, 7.0 et 8.0, Firefox 3.6 et supérieur, Chrome (si système d'exploitation Windows), ou compatible à Firefox 3.6 et supérieur, Chrome (si système d'exploitation Linux) ou Safari, Firefox 3.6 et supérieur, Chrome (si Système d'exploitation Mac). Afin d'acquérir ces instruments, les candidats peuvent se référer à l'aide technique en ligne disponible sur le site https://www.achats-hopitaux.com. A l'exception des documents nécessitant d'être co-signés, l'opération d'horodatage et de signature électronique des documents est effectuée sur la plate-forme de dématérialisation lors du dépôt des candidatures. Dans le cas d'un groupement de candidats, il faudra en plus utiliser l'outil de co-signature.Lors de son dépôt, le candidat doit signer individuellement les formulaires constitutifs de sa candidature et de son offre au moyen de son certificat de signature électronique.En effet, la signature électronique d'un fichier zip (dossier électronique qui contient plusieurs autres documents électroniques) ne suffit pas. La seule signature d'un fichier zip contenant l'ensemble des documents ne peut être assimilée à la signature électronique de chacun de ces documents.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mise en conformité des ascenseurs de l'hôpital Avicenne.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 : Ascenseurs
Brève description: Lot 1 : Ascenseurs.
Informations complémentaires sur les lots:

Option obligatoire : complément de mise en conformitéVariante interdite pour ce lot.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 : Plateforme élévatrice
Brève description: Lot 2 : Plateforme élévatrice.
Informations complémentaires sur les lots:

Pas d'option pour ce lot, variante autorisée (mais non obligatoire) sous réserve de réponse à l'offre de base.

Description des options: Uniquement sur le lot 1 - ascenseurs, en complément de conformité.
Durée de l'accord: 336 jours
Numéro de référence: 13 AVC 46 TX

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:

Les expériences et références professionnelles, détaillées et contrôlables, portant sur des prestations similaires, réalisées en ERP en activité et sous exigences similaires (prévention des risques et des infections nosocomiales).qualification, Qualité : lot 1 : références détaillées et argumentant clairement la compétence du candidat à réaliser ce type d'intervention sensible + qualification E2c2 ou équivalent. Lot 2 : références détaillées et argumentant clairement la compétence du candidat à réaliser ce type d'intervention sensible.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Si le marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dont le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, il sera fait application d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % du montant initial du marché augmenté le cas échéant du montant des avenants dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics prélevée sur chacun des versements autres qu'une avance. Dès lors que le marché est supérieur ou égal à 152 450 EUR (HT). La retenue de garantie pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article 102 du Code des marchés publics

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'exécution du marché sera financée par le budget de l'assistance publique -hôpitaux de paris, hôpital Avicenne et sera régie par le titre IV du code des marchés publics. Le règlement du marché sera effectué par virement bancaire avec un délai global de paiement de 50 jours maximum conformément à l'article 98 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les actes d'engagement et les annexes financières devront être soit cosignés par l'ensemble des entreprises groupées, soit signés par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Mme Gaillard Françoise
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: HUPSSD Avicenne
Adresse postale: 125 route de Stalingrad
Point de contact: Cellules des marchés
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_pU2SWODm8X 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13 AVC 46 TX
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 148202098 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours administratif : par l'intéressé auprès du représentant du pouvoir adjudicateur, dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, recours contentieux : par l'intéressé dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Référé pré-contractuel : par l'intéressé dans les 10 jours suivant la date de réception de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre et avant la signature du marché.

Source: OJS 2013/S 116-197041 (2013-06-13)

Informations complémentaires (2013-07-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-11 📅
Date de publication: 2013-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 136-235165
Se réfère à l'avis: 2013/S 116-197041
Numéro JO-S: 136
Source: OJS 2013/S 136-235165 (2013-07-11)

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