12207 - tracteur de piste pour aéronefs de l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Mindef/AIR/SIAÉ
Fourniture d'un tracteur de piste pour aéronefs pour l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs d'avions
Quantité ou étendue: Marché simple avec un poste unique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs d'avions 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Air/Siaé
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-07 📅
Date limite de soumission: 2013-04-25 📅
Date de publication: 2013-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 049-079763
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 12207MGF0000
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé dans le règlement de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix : comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation (90)
2. Délais : comparé à l'offre du moins-disant en délais suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur de l'AIA de Clermont-Ferrand
Nom: MINDEF/Air/Siaé/sous direction des achats/HAGP3
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique 161 avenue du Brézet
Point de contact: Isabelle Lengaigne
Téléphone: +33 473424517 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: Mindef/Air/Siaé/Sous direction des achats/HAPM/GL
Adresse postale: atelier Industriel de l'aéronautique 161 avenue du Brézet
Point de contact: Bernard Castaner
Téléphone: +33 473424450 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12207MGF0000
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63028
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Frédéric de Belay (bureau Hasj) 161 avenue du Brézet
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2013/S 049-079763 (2013-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs d'avions
Quantité ou étendue: Marché simple avec un poste unique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs d'avions 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Air/Siaé
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-07 📅
Date limite de soumission: 2013-04-25 📅
Date de publication: 2013-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 049-079763
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Les pièces du dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières) seront téléchargeables sur la Plate-Forme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr après la publication de la présente annonce.
Sur la place, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant.
Les plis contenant les candidatures et les offres devront être transmis à l'adresse mentionnée à la rubrique " adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées " selon les modalités définies dans le règlement de la consultation.
Les plis contenant les candidatures et les offres pourront être déposés sous une forme électronique sur la place selon les modalités définies dans le règlement de la consultation.
Conformément aux dispositions de l'article 56.v du code des marchés publics, les candidats présentant un pli par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur dans les conditions prévues au règlement de la consultation.
Conformément à l'article 6 de l'arrêté du 14 décembre 2009, cette copie doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible de " copie de sauvegarde ".
Il est toutefois précisé que les plis ne peuvent pas être transmis à la fois par voie électronique et sous forme papier.
Dans tous les cas, l'attention des candidats est attirée sur l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus.
L'Attention des candidats est attirée sur la parution de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'un tracteur de piste pour aéronefs pour l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand.
Description des options: Système de levage intégré permettant le changement des roues.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 12207MGF0000
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé dans le règlement de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire Dc1 (*) :
Le formulaire de candidature Dc1 doit être renseigné correctement et signé. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics.
Formulaire Dc2 (*) :
Le formulaire Dc2 doit être renseigné correctement.
(*) le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
Capacité du candidat :
preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées) dans le domaine de la fourniture de tracteur d'aérodrome
ou
références sur les trois dernières années dans le domaine de la fourniture de tracteur d'aérodrome en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent marché s'effectuent conformément aux articles 86 à 100 du code des marchés publics.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix : comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation (90)
2. Délais : comparé à l'offre du moins-disant en délais suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur de l'AIA de Clermont-Ferrand
Nom: MINDEF/Air/Siaé/sous direction des achats/HAGP3
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique 161 avenue du Brézet
Point de contact: Isabelle Lengaigne
Téléphone: +33 473424517 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: Mindef/Air/Siaé/Sous direction des achats/HAPM/GL
Adresse postale: atelier Industriel de l'aéronautique 161 avenue du Brézet
Point de contact: Bernard Castaner
Téléphone: +33 473424450 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12207MGF0000
Informations complémentaires
Les pièces du dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières) seront téléchargeables sur la Plate-Forme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr après la publication de la présente annonce.
Afficher plus
Sur la place, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant.
Les plis contenant les candidatures et les offres…
… devront être transmis à l'adresse mentionnée à la rubrique " adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées " selon les modalités définies dans le règlement de la consultation.
… pourront être déposés sous une forme électronique sur la place selon les modalités définies dans le règlement de la consultation.
Conformément aux dispositions de l'article 56.v du code des marchés publics, les candidats présentant un pli par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur dans les conditions prévues au règlement de la consultation.
Afficher plus
Conformément à l'article 6 de l'arrêté du 14 décembre 2009, cette copie doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible de " copie de sauvegarde ".
Il est toutefois précisé que les plis ne peuvent pas être transmis à la fois par voie électronique et sous forme papier.
Dans tous les cas, l'attention des candidats est attirée sur l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus.
L'Attention des candidats est attirée sur la parution de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63028
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Frédéric de Belay (bureau Hasj) 161 avenue du Brézet
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2013/S 049-079763 (2013-03-07)
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