101 (2014-2017) fourniture de fruits et legumes frais

CHU de Reims

fourniture de fruits et légumes frais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Rivoallon

Qui ?

• CHU de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-15	Avis de marché
2014-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue:

le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande avec minimum et maximum, selon l'article 77 du code des marchés publics.Le marché est un marché unique.Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives, soit 80 % de la somme totale estimative de tous les totaux de chaque trimestre pour les fruits et les légumes.Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé.Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2014 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu' au 31.12.2014. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois (3) périodes de 12 mois soit, du 1.1.2015 au 31.12.2015, du 1.1.2016 au 31.12.2016 et du 1.1.2017 au 31.12.2017.La durée totale maximale du marché ne pourra excéder 48 mois (périodes de reconduction éventuelles comprises).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326789420 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-15 📅
Date limite de soumission: 2013-11-25 📅
Date de publication: 2013-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 203-351089
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

obtention du Dossier de Consultation (Dce) : Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_FUCTBCUw_G Transmission des candidatures et des offres : Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres : - sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, - sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, - par voie dématérialisée sur le site https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_FUCTBCUw_G VISITE du depot des candidats : Postérieurement à la date limite de remise des offres, les candidats ayant remis une offre appropriée, régulière etacceptable, seront sollicités pour l'organisation d'une visite du ou des dépôts envisagés pour l'exécution du marché (dépôt initial où la marchandise est " travaillée " et dépôt de transit). Cette visite aura lieu dans un délai maximum de 8 jours calendaires à compter de la sollicitation du pouvoir adjudicateur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de fruits et légumes frais.
Quantité ou étendue:

le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande avec minimum et maximum, selon l'article 77 du code des marchés publics.

Le marché est un marché unique.

Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives, soit 80 % de la somme totale estimative de tous les totaux de chaque trimestre pour les fruits et les légumes.

Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé.

Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2014 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu' au 31.12.2014. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois (3) périodes de 12 mois soit, du 1.1.2015 au 31.12.2015, du 1.1.2016 au 31.12.2016 et du 1.1.2017 au 31.12.2017.

La durée totale maximale du marché ne pourra excéder 48 mois (périodes de reconduction éventuelles comprises).

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 101 (2014-2017)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Reims, 51092 Reims Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

situation juridique - références requises : Sont exigées : 1) La lettre de candidature Dc1 du 25/06/2012 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).

2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec :

- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.

Situation économique et financière:

pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, les documents et les renseignements suivants (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre) : est souhaite :

- présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans un délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des art. 86 à 118 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (35)
3. Développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Reims
Adresse postale: Pôle logistique – DAEL – bureau des achats alimentaires, rue Roger Aubry
Point de contact: Renseignements d'ordre technique :
Mme Monique Garnon
Téléphone: +33 326783370 📞
Fax: +33 326832593 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_FUCTBCUw_G 🌏
Adresse postale: Pôle logistique – 1er étage – cellule des marchés publics – bureau CMP 03, rue Roger Aubry
Point de contact: Mme Nancy Courboillet
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_FUCTBCUw_G 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_FUCTBCUw_G 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 101 (2014-2017)
Informations complémentaires

obtention du Dossier de Consultation (Dce) :

Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_FUCTBCUw_G

Transmission des candidatures et des offres :

Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres : - sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, - sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre

récépissé, - par voie dématérialisée sur le site https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_FUCTBCUw_G

VISITE du depot des candidats :

Postérieurement à la date limite de remise des offres, les candidats ayant remis une offre appropriée, régulière etacceptable, seront sollicités pour l'organisation d'une visite du ou des dépôts envisagés pour l'exécution du marché (dépôt initial où la marchandise est " travaillée " et dépôt de transit). Cette visite aura lieu dans un délai maximum de 8 jours calendaires à compter de la sollicitation du pouvoir adjudicateur.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2013/S 203-351089 (2013-10-15)

Avis d'attribution de marché (2014-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 139 409,97 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-15 📅
Date de publication: 2014-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 013-018675
Se réfère à l'avis: 2013/S 203-351089
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi ° 78-753 du 17 juillet 1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Annonce nº 265, BOAMP 201 B du 17.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.1.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-06 📅
Nom: Rivoallon
Adresse postale: rue Santos Dumont
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2014/S 013-018675 (2014-01-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Fruits, légumes et produits connexes (13)