022013
RDT 13
marché négocié à bons de commande pour la fourniture de minibus et de minicars de ligne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-14.
Qui ?- • RDT 13
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-02-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Quantité ou étendue: pas de mini ni maxi
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: RDT 13
Adresse postale: rue Ernest Prados, le pont de l'Arc
Code postal: 13090
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.rdt13.fr 🌏
Courrier électronique: a.joyeux@rdt13.fr 📧
Téléphone: +33 442935912 📞
Fax: +33 442935947 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-14 📅
Date limite de soumission: 2013-03-04 📅
Date de publication: 2013-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 035-055361
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: minibus
Brève description: Minibus
Informations complémentaires sur les lots: Reprise des véhicules .Euro V.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: minicars de ligne
Brève description: Minicars de ligne
Informations complémentaires sur les lots: Reprise de véhiculeEuro V
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 022013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rdt13 Pont de l'arc, 13090 Aix-en-Provence
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: dc1, Dc2 et Noti2.
Capacité technique et professionnelle: références similaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: le fournisseur est dispensé de constituer un cautionnement
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 068 801 646 00040
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M Robert Bernard
M. Sillou Paul
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: rue Ernest Prados Le Pont de l'arc
Point de contact: M. Bernard Robert
Fax: +33 443935947 📠
Adresse postale: pont de l'Arc rue Ernest Prados
Point de contact: M Bernard
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 022013
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Nom: Ciral
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture
Source: OJS 2013/S 035-055361 (2013-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Quantité ou étendue: pas de mini ni maxi
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: RDT 13
Adresse postale: rue Ernest Prados, le pont de l'Arc
Code postal: 13090
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.rdt13.fr 🌏
Courrier électronique: a.joyeux@rdt13.fr 📧
Téléphone: +33 442935912 📞
Fax: +33 442935947 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-14 📅
Date limite de soumission: 2013-03-04 📅
Date de publication: 2013-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 035-055361
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Dans le cadre d'un marché négocié, il est demandé aux candidats de déposer leur candidature au plus tard le 4.3.2013 avant 12:00 en l'adressant par courrier à la Rdt13, ainsi que les documents Dc1, Dc2 et Noti2.Le dossier de consultation des entreprises sera adresse ensuite aux candidats Retenus.Durée du marché de trois ans renouvelable deux fois un an sans que la durée totale du marché ne dépasse cinq ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marché négocié à bons de commande pour la fourniture de minibus et de minicars de ligne
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: minibus
Brève description: Minibus
Informations complémentaires sur les lots: Reprise des véhicules .Euro V.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: minicars de ligne
Brève description: Minicars de ligne
Informations complémentaires sur les lots: Reprise de véhiculeEuro V
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 022013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rdt13 Pont de l'arc, 13090 Aix-en-Provence
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: dc1, Dc2 et Noti2.
Capacité technique et professionnelle: références similaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: le fournisseur est dispensé de constituer un cautionnement
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
fonds propres et paiement par mandat administratif dans les délais globaux de paiement réglementaires
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 068 801 646 00040
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M Robert Bernard
M. Sillou Paul
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: rue Ernest Prados Le Pont de l'arc
Point de contact: M. Bernard Robert
Fax: +33 443935947 📠
Adresse postale: pont de l'Arc rue Ernest Prados
Point de contact: M Bernard
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 022013
Informations complémentaires
Dans le cadre d'un marché négocié, il est demandé aux candidats de déposer leur candidature au plus tard le 4.3.2013 avant 12:00 en l'adressant par courrier à la Rdt13, ainsi que les documents Dc1, Dc2 et Noti2.Le dossier de consultation des entreprises sera adresse ensuite aux candidats Retenus.Durée du marché de trois ans renouvelable deux fois un an sans que la durée totale du marché ne dépasse cinq ans.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.2.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Nom: Ciral
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré contractuel avant la signature du marché (art R551-1 et suivants du code de justice administrative) ; recours contre la décision de refus de délai de deux mois à compter de sa notification (art L421-5 du code de justice administrative) ; recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat ; recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché
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Adresse postale: préfecture
Source: OJS 2013/S 035-055361 (2013-02-14)
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