Ujm 2013-03: Marché de maintenance et de travaux des ascenseurs et monte-charges de l'université Jean Moulin Lyon 3

Université Jean Moulin Lyon 3

L'Université confie au(x) titulaire(s), qui accepte(nt) aux conditions énumérées ci-dessous:
— les interventions de maintenance préventive et corrective des ascenseurs et des monte-charge,
— les travaux type rénovation, mise en conformité et confort des ascenseurs et des monte-charge, décrits ci-dessous.
Le ou les titulaire(s) s'engage(nt) à assurer la maintenance et les travaux sur les installations. Par ailleurs, le ou les titulaire(s) a (ont) une obligation de résultat et de qualité de service envers les usagers consistant à garantir, pendant toute la durée du marché, des conditions optimales d'intervention, de fonctionnement et de sécurité des installations.
Le présent marché comporte deux lots:
— lot 1: Maintenance préventive et corrective,
— lot 2: Travaux type rénovation, mise en conformité et confort.
Le lot 1 est un marché ordinaire.
Le lot 2 est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle de notification du jeudi 7.2.2013.
Le marché peut être reconduit trois fois, pour une période d'un an, sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-11-06 Avis de marché
2012-12-07 Informations complémentaires
2013-02-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Quantité ou étendue: Cf. Annexe 1 de l'acte d'engagement de chacun des lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Moulin Lyon 3
Adresse postale: 1 avenue des Frères Lumière, BP 8242
Code postal: 69355
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon3.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@univ-lyon3.fr 📧
Téléphone: +33 478787435 📞
Fax: +33 478787314 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-06 📅
Date limite de soumission: 2012-12-18 📅
Date de publication: 2012-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 215-355050
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Visite des locaux: La visite est fortement recommandée. Elle aura lieu le mardi 27.11.2012. — a 9:00, site de la Manufacture des Tabacs, 1a avenue des Frères Lumière, Lyon 8°, — a 14:00, site des Quais, 15 quai Claude Bernard, Lyon 7°. Renseignements techniques: Jean-Florent Nigay / François Lemoine. Université Jean Moulin Lyon 3. Direction du Patrimoine. 1a avenue des Frères Lumière - 69008 Lyon Tél.: 04 78 78 74 55 / 04 78 78 70 17. Fax: 04 78 78 70 49. Mail: jean-florent.nigay@univ-lyon3.fr. Francois.lemoine@univ-lyon3.fr Les entreprises peuvent transmettre leurs offres de manière matérialisée ou dématérialisée (cf. Règlement de la consultation). Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est remis gratuitement à tout candidat ayant envoyé ou présenté une demande écrite à en-tête commerciale, ou par courriel (marchespublics@univ-lyon3.fr) au Service des marchés. Le DCE peut être également téléchargé à l'adresse suivante: www.achatpublic.com (référence du marché UJM 2013-03, dans la rubrique " Rechercher une Consultation ", saisir dans la rubrique Organisme: Université Jean Moulin). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Université confie au(x) titulaire(s), qui accepte(nt) aux conditions énumérées ci-dessous:
— les interventions de maintenance préventive et corrective des ascenseurs et des monte-charge,
— les travaux type rénovation, mise en conformité et confort des ascenseurs et des monte-charge, décrits ci-dessous.
Le ou les titulaire(s) s'engage(nt) à assurer la maintenance et les travaux sur les installations. Par ailleurs, le ou les titulaire(s) a (ont) une obligation de résultat et de qualité de service envers les usagers consistant à garantir, pendant toute la durée du marché, des conditions optimales d'intervention, de fonctionnement et de sécurité des installations.
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Le présent marché comporte deux lots:
— lot 1: Maintenance préventive et corrective,
— lot 2: Travaux type rénovation, mise en conformité et confort.
Le lot 1 est un marché ordinaire.
Le lot 2 est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle de notification du jeudi 7.2.2013.
Le marché peut être reconduit trois fois, pour une période d'un an, sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: maintenance préventive et corrective
Brève description:
Maintenance préventive et corrective.Cf. Article 2.1 du CCTP.
Maintenance préventive et corrective.
Cf. Article 2.1 du CCTP.
Quantité ou étendue: Cf. Annexe 1 de l'acte d'engagement du lot 1.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le présent marché est un marché ordinaire. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date prévisionnelle du jeudi 7 février 2013. Le marché pourra être reconduit trois fois, pour une période d'un an. Le délai maximum du marché ne pourra excéder quatre ans.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: travaux type rénovation, mise en conformité et confort
Brève description:
Travaux type rénovation, mise en conformité et…
… confort.Cf. Article 2.2 du CCTP.
… confort.
Cf. Article 2.2 du CCTP.
Quantité ou étendue: Cf. Annexe 1 à l'acte d'engagement du lot 2.
Informations complémentaires sur les lots:
Le présent marché est un marché à bons de commande, sans montants minimum ni maximum annuels. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date prévisionnelle du jeudi 7 février 2013. Le marché pourra être reconduit trois fois, pour une période d'un an. Le délai maximum du marché ne pourra excéder quatre ans.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: UJM 2013-03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: l'Ensemble des sites de l'université.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Dc1 et Dc2.
Situation économique et financière: Dc1 et Dc2.
Capacité technique et professionnelle: Dc1 et Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les Titulaires du présent marché sont dispensés de la constitution d'un cautionnement.
Pour le lot 2, en application des articles 101 et suivants du code des marchés publics relatifs à la retenue de garantie, les paiements des factures d'un montant supérieur à 4 000 euros HT seront affectés d'une retenue de garantie.
Le montant de cette retenue est égal à 5 %.
Cette retenue ne sera pas pratiquée si l'entrepreneur fournit, pour un montant égal, une garantie à première demande émanant d'un établissement financier agréé.
Cf. Article 11 du CCAP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres de l'université.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire en application des articles 12.1.2, 12.1.3 et 12.1.4 du CCAG-FCS.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Giselle Dessirier, responsable des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: UJM 2013-03
Informations complémentaires
Visite des locaux:
La visite est fortement recommandée.
Elle aura lieu le mardi 27.11.2012.
— a 9:00, site de la Manufacture des Tabacs, 1a avenue des Frères Lumière, Lyon 8°,
— a 14:00, site des Quais, 15 quai Claude Bernard, Lyon 7°.
Renseignements techniques:
Jean-Florent Nigay / François Lemoine.
Université Jean Moulin Lyon 3.
Direction du Patrimoine.
1a avenue des Frères Lumière - 69008 Lyon
Tél.: 04 78 78 74 55 / 04 78 78 70 17.
Fax: 04 78 78 70 49.
Les entreprises peuvent transmettre leurs offres de manière matérialisée ou dématérialisée (cf. Règlement de la consultation).
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est remis gratuitement à tout candidat ayant envoyé ou présenté une demande écrite à en-tête commerciale, ou par courriel (marchespublics@univ-lyon3.fr) au Service des marchés.
Le DCE peut être également téléchargé à l'adresse suivante: www.achatpublic.com (référence du marché UJM 2013-03, dans la rubrique " Rechercher une Consultation ", saisir dans la rubrique Organisme: Université Jean Moulin).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Marché renouvelable
La date prévisionnelle de notification du marché est le jeudi 7.2.2013.
Ce marché se terminera le 6.2.2017 (périodes de reconduction incluses).
Ce marché sera renouvelé en février 2017.
Source: OJS 2012/S 215-355050 (2012-11-06)
Informations complémentaires (2012-12-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-07 📅
Date de publication: 2012-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 238-391023
Se réfère à l'avis: 2012/S 215-355050
Numéro JO-S: 238
Source: OJS 2012/S 238-391023 (2012-12-07)
Avis d'attribution de marché (2013-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 18 610 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-26 📅
Date de publication: 2013-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 044-069778
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante pour chacun des lots :Lot 1 :1) Prix (70 %) ;2) Qualités et performances de la réponse technique (30 %), décomposé comme suit : Délais (20%) et Organisation du plan d'entretien (10%). Lot 2 :1) Prix (70 %) ;2) Organisation des phases travaux (30 %).Le lot 1 est un marché ordinaire.Le lot 2 est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics.Le lot 2 est passé sans montants minimum ni maximum annuels.Les matériels objets du présent marché sont localisés sur: Manufacture des Tabacs - 1 avenue des Frères Lumière - Lyon 8°,- Palais de l'Université - 15 quai Claude Bernard - Lyon 7°,- Dugas/Athéna - 7 rue Chevreul - Lyon 7°, - Palais de la recherche - 18 rue Chevreul - Lyon 7°,- site Bancel - 13 rue Bancel - Lyon 7°. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du jeudi 7.2.2013. Le marché peut être reconduit 3 fois, pour une période d'un an, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. Annonce n° 122, BOAMP 217 A.Annonce n° 187, BOAMP 217 B du 9.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.2.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Qualités et performances de la réponse technique (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-07 📅
Nom: Fast Lift Ascenseurs
Adresse postale: 44 route de Corbas
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 044-069778 (2013-02-26)
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Produits/services:
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