Travaux ponctuels de peinture Agence Gard Rhodanien
Habitat du Gard
Travaux ponctuels de peinture agence Gard Rhodanien.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-19 | Avis de marché |
| 2012-07-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat du Gard
Adresse postale: 92 bis avenue Jean Jaurès BP 47046
Code postal: 30911
Commune postale: Nîmes Cedex 2
Contact
Courrier électronique: patrice.lestrade@opdhlm30.fr 📧
Téléphone: +33 466628104 📞
Fax: +33 466628166 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-19 📅
Date limite de soumission: 2012-04-30 📅
Date de publication: 2012-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 57-092919
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux ponctuels de peinture agence Gard Rhodanien.
Numéro de référence: 2012-17-PL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nimes, 30900 Nimes - FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement d'entreprises solidaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Bordereau d'analyse de prix (40)
2. Valeur technique de l'offre (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Habitat du Gard
Commune postale: Nimes Cedex 2
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-17-PL
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 057-092919 (2012-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat du Gard
Adresse postale: 92 bis avenue Jean Jaurès BP 47046
Code postal: 30911
Commune postale: Nîmes Cedex 2
Contact
Courrier électronique: patrice.lestrade@opdhlm30.fr 📧
Téléphone: +33 466628104 📞
Fax: +33 466628166 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-19 📅
Date limite de soumission: 2012-04-30 📅
Date de publication: 2012-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 57-092919
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Gard Rhodanien: Secteur Bagnols sur Cèze Le marché est passé pour une période allant de la date de prise d'effet fixée par le courrier de notification jusqu'au 30.11.2012. Il peut se renouveler 3 fois, pour des périodes d'un an, par reconduction expresse signifiée 4 mois avant la fin de la période en cours.
L'évolution des périodes est détaillée ci-après:
1
2
3
4
Date théorique de prise d'effet: 1.7.2012.
Gard Rhodanien: secteur extérieur Le marché est passé pour une période allant de la date de prise d'effet fixée par le courrier de notification jusqu'au 30.11.2013. Il peut se renouveler 2 fois, pour des périodes d'un an, par reconduction expresse signifiée 4 mois avant la fin de la période en cours.
L'évolution des périodes est détaillée ci-après:
1
2
3
Le DCE pourra être consulté et téléchargé sur le site www.achatpublic.com Les offres pourront être dématérialisées sur ce même site.
Le candidat produit à l'appui de sa candidature: La déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier:
— qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales,
— qu'il ne fait pas l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive conformément aux articles des code pénal et code général des impôts ou des infractions de même nature dans un autre État de l'Union européenne,
— qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier juridique conformément aux articles L.8221-1, L.8221-2,L.8221-3, L.8221-5, L.8251-1, L.5221-11, L.5221-8, L.8231-1, L.8241-1 et L.8241-2 du code du travail.
Les documents ou attestations figurant à l'article D.8222-5 du code du travail. La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières.
La déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
La déclaration du chiffre d'affaire global et du chiffre d'affaire concernant les prestations, objet du marché, au cours des 3 dernières années. Liste de travaux équivalents exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution. Les certificats de qualifications professionnelles.
Les attestations d'assurances en cours de validité le savoir faire du candidat en matière de protection de l'environnement Les certificats de déclaration sur l'honneur, mentionnés à l'article 46, relatifs aux obligations sociales et fiscales ou l'état annuel des certificats reçus (réf Noti2). Afin de libérer le candidat de ces formalités, il lui est proposé de remplir les formulaires suivants: Dc1 (Lettre de candidature) dc2 (Déclaration du candidat) noti2 (État annuel des certificats reçus) ces formulaires sont disponibles à l'adresse suivante www.minefi.gouv.fr (marchés publics).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux ponctuels de peinture agence Gard Rhodanien.
Numéro de référence: 2012-17-PL
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nimes, 30900 Nimes - FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement d'entreprises solidaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Bordereau d'analyse de prix (40)
2. Valeur technique de l'offre (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Habitat du Gard
Commune postale: Nimes Cedex 2
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-17-PL
Informations complémentaires
Gard Rhodanien: Secteur Bagnols sur Cèze Le marché est passé pour une période allant de la date de prise d'effet fixée par le courrier de notification jusqu'au 30.11.2012. Il peut se renouveler 3 fois, pour des périodes d'un an, par reconduction expresse signifiée 4 mois avant la fin de la période en cours.
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L'évolution des périodes est détaillée ci-après:
1
2
3
4
Date théorique de prise d'effet: 1.7.2012.
Gard Rhodanien: secteur extérieur Le marché est passé pour une période allant de la date de prise d'effet fixée par le courrier de notification jusqu'au 30.11.2013. Il peut se renouveler 2 fois, pour des périodes d'un an, par reconduction expresse signifiée 4 mois avant la fin de la période en cours.
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Le DCE pourra être consulté et téléchargé sur le site www.achatpublic.com Les offres pourront être dématérialisées sur ce même site.
Le candidat produit à l'appui de sa candidature: La déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier:
— qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales,
— qu'il ne fait pas l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive conformément aux articles des code pénal et code général des impôts ou des infractions de même nature dans un autre État de l'Union européenne,
— qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier juridique conformément aux articles L.8221-1, L.8221-2,L.8221-3, L.8221-5, L.8251-1, L.5221-11, L.5221-8, L.8231-1, L.8241-1 et L.8241-2 du code du travail.
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Les documents ou attestations figurant à l'article D.8222-5 du code du travail. La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières.
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La déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
La déclaration du chiffre d'affaire global et du chiffre d'affaire concernant les prestations, objet du marché, au cours des 3 dernières années. Liste de travaux équivalents exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution. Les certificats de qualifications professionnelles.
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Les attestations d'assurances en cours de validité le savoir faire du candidat en matière de protection de l'environnement Les certificats de déclaration sur l'honneur, mentionnés à l'article 46, relatifs aux obligations sociales et fiscales ou l'état annuel des certificats reçus (réf Noti2). Afin de libérer le candidat de ces formalités, il lui est proposé de remplir les formulaires suivants: Dc1 (Lettre de candidature) dc2 (Déclaration du candidat) noti2 (État annuel des certificats reçus) ces formulaires sont disponibles à l'adresse suivante www.minefi.gouv.fr (marchés publics).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 057-092919 (2012-03-19)
Avis d'attribution de marché (2012-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 92 bis avenue Jean Jaurès, BP 47046
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-24 📅
Date de publication: 2012-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 144-240163
Se réfère à l'avis: 2012/S 57-092919
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-29 📅
Nom: SARL Recolor
Informations complémentaires
Organe de révision
Tribunal administratif, 16 avenue Feuchères 30000 Nîmes, FRANCE
Source: OJS 2012/S 144-240163 (2012-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 92 bis avenue Jean Jaurès, BP 47046
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-24 📅
Date de publication: 2012-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 144-240163
Se réfère à l'avis: 2012/S 57-092919
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Annonce no165, BOAMP 57 A du 21 mars 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24 juillet 2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-29 📅
Nom: SARL Recolor
Informations complémentaires
Organe de révision
Tribunal administratif, 16 avenue Feuchères 30000 Nîmes, FRANCE
Source: OJS 2012/S 144-240163 (2012-07-24)
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