Travaux neufs, grosses réparations et entretien génie civil - lot 1: Barrages fixes et mobiles
Ville de Niort
Travaux neufs, grosses réparations et entretien génie civil - lot 1: Barrages fixes et mobiles.
Ce lot faisait partie d'une consultation initiale comprenant 4 lots.
Le délai de réception des offres était de 2012-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Ouvrages d'art et de génie civil
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-11 | Avis de marché |
| 2013-01-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Niort
Adresse postale: place Martin Bastard, BP 516
Code postal: 79022
Commune postale: Niort Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-11 📅
Date limite de soumission: 2012-10-22 📅
Date de publication: 2012-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 178-292653
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DEP 2012-51
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (45)
2. Valeur technique (55)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort - direction des Espaces Publics
Adresse postale: place Martin Bastard - bP 516
Point de contact: yves Peres
Fax: +33 549787467 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: mairie de Niort - direction Espaces Publics
Adresse postale: hôtel Administratif, bâtiment triangle 1er étage, bureau 108, place Martin Bastard - bP 516
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: mairie de Niort - service Marchés Publics - hotel administratif - bâtiment Triangle - 3ème étage- porte T303
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2012-07-13 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DEP 2012-51
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 133-221120
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac - bP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges aux marchés publics de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 178-292653 (2012-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché de travaux pour des opérations de travaux neufs mais de modeste dimension, des travaux de confortement, de mise aux normes, d'amélioration ou de réparation sur les ouvrages de génie civil de la Ville de Niort.— lot no 1: les barrages fixes et mobiles (clapets, vannes et chaussées) contribuent à la régulation de la Sèvre Niortaise en période d'étiage et de crue.Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande (article 77 du cmp) comprenant un montant maximum annuel de 500 000 EUR (H.T.).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Niort
Adresse postale: place Martin Bastard, BP 516
Code postal: 79022
Commune postale: Niort Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-11 📅
Date limite de soumission: 2012-10-22 📅
Date de publication: 2012-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 178-292653
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
La durée du marché est fixée à un an à compter de sa notification, reconductible 3 fois. Reconduction comprise, la durée du marché ne pourra excéder 4 ans.
Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit la décision de reconduire ou non le marché au plus tard 3 mois avant le terme du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: janvier 2013.
Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement le dossier à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_JUQSUknD5T.
Le dossier est également accessible via le site internet de la Ville de Niort www.vivre-a-niort.com.
Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission d'éventuels rectificatifs ou additifs.
Les candidatures/offres pourront être remises au choix du candidat soit par voie dématérialisée soit sur support électronique soit sur support papier.
Quel que soit le support choisi, les réponses doivent parvenir au plus tard à la date limite de remise des plis. La remise par voie dématérialise s'effectue sur la plateforme achatpublic.com, selon les règles d'utilisation de celle-ci.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux neufs, grosses réparations et entretien génie civil - lot 1: Barrages fixes et mobiles.
Ce lot faisait partie d'une consultation initiale comprenant 4 lots.
Il s'agit d'un marché de travaux pour des opérations de travaux neufs mais de modeste dimension, des travaux de confortement, de mise aux normes, d'amélioration ou de réparation sur les ouvrages de génie civil de la Ville de Niort.
— lot no 1: les barrages fixes et mobiles (clapets, vannes et chaussées) contribuent à la régulation de la Sèvre Niortaise en période d'étiage et de crue.
Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande (article 77 du cmp) comprenant un montant maximum annuel de 500 000 EUR (H.T.).
Numéro de référence: DEP 2012-51
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront remettre en appui de leur candidature, les renseignements suivants:
— une lettre de candidature.
En cas de candidature groupée, cette lettre mentionnera clairement la forme du groupement, le nom de l'entreprise mandataire.
Pour chacun des membres du groupement, le cas échéant:
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (voir le formulaire Dc1 joint au dossier de consultation).
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Le candidat est invité à fournir les renseignements ci-après, permettant d'évaluer ses capacités financières:
— chiffre d'affaire des trois dernières années.
Si une entreprise est dans l'impossibilité de fournir références et chiffres d'affaires demandés parce que récemment créée, elle pourra justifier de ses capacités professionnelles et financières par d'autres moyens: références ou expérience professionnelle de ses responsables, tous éléments financiers.
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Le candidat est invité à fournir les renseignements ci-après, permettant d'évaluer ses capacités professionnelles et techniques:
— une liste de travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils sont effectués selon les règles de l'art,
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— les certificats de qualifications et/ou de qualité* suivants ou équivalents:
—— Qualibat section 1 préparation du site et infrastructure: profil 12, 13, 14,
—— Qualibat section 2 structure et gros oeuvre: profil 211, 217, 218, 221, 223, 228, 251, 254, 261,
—— Carte professionnelle des entreprises de travaux public: profil 113, 122, 142, 143, 211, 242, 252, 373,
—— Electricité et automatisme qualifélec: profil E3c2 et mention AUT.
*Étant précisé que la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de sa compétence à réaliser la prestation.
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 %.
Garantie de parfait achèvement 1 an.
Garantie des peintures selon le référentiel ACQPA.
Financement budget de la commune; ressources propres.
Règlement par virement administratif, délai global de paiement: 30 jours.
Prix unitaires, révisables.
Avance de 5 % suivant les dispositions prévues à l'article 87 du Cmp.
Acomptes mensuels.
Le groupement pourra être solidaire ou conjoint; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement.
Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché.
Il n'est pas interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (45)
2. Valeur technique (55)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort - direction des Espaces Publics
Adresse postale: place Martin Bastard - bP 516
Point de contact: yves Peres
Fax: +33 549787467 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: mairie de Niort - direction Espaces Publics
Adresse postale: hôtel Administratif, bâtiment triangle 1er étage, bureau 108, place Martin Bastard - bP 516
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: mairie de Niort - service Marchés Publics - hotel administratif - bâtiment Triangle - 3ème étage- porte T303
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2012-07-13 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DEP 2012-51
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 133-221120
Informations complémentaires
La durée du marché est fixée à un an à compter de sa notification, reconductible 3 fois. Reconduction comprise, la durée du marché ne pourra excéder 4 ans.
Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit la décision de reconduire ou non le marché au plus tard 3 mois avant le terme du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: janvier 2013.
Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement le dossier à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_JUQSUknD5T.
Le dossier est également accessible via le site internet de la Ville de Niort www.vivre-a-niort.com.
Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission d'éventuels rectificatifs ou additifs.
Les candidatures/offres pourront être remises au choix du candidat soit par voie dématérialisée soit sur support électronique soit sur support papier.
Quel que soit le support choisi, les réponses doivent parvenir au plus tard à la date limite de remise des plis. La remise par voie dématérialise s'effectue sur la plateforme achatpublic.com, selon les règles d'utilisation de celle-ci.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac - bP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges aux marchés publics de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 178-292653 (2012-09-11)
Avis d'attribution de marché (2013-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 116 170,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches.publics@mairie-niort.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-24 📅
Date de publication: 2013-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 020-029335
Se réfère à l'avis: 2012/S 178-292653
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-19 📅
Nom: SAS Vercheenne
Commune postale: Les Verchers Sur Layon
Code postal: 49700
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac - BP 541
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2013/S 020-029335 (2013-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 116 170,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches.publics@mairie-niort.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-24 📅
Date de publication: 2013-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 020-029335
Se réfère à l'avis: 2012/S 178-292653
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Le contrat est consultable dans les locaux de la collectivité. Cet avis vaut publication de la décision de signer.
Annonce no131, B.O.A.M.P. 178 A du 14.9.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.1.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-19 📅
Nom: SAS Vercheenne
Commune postale: Les Verchers Sur Layon
Code postal: 49700
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac - BP 541
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2013/S 020-029335 (2013-01-24)
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