Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien des bâtiments du Centre hospitalier de Niort et de l'Etablissement français du Sang Centre atlantique

Centre hospitalier de Niort

Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien des bâtiments du Centre hospitalier de Niort et de l'Etablissement français du Sang Centre atlantique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sarl Turpaud
• Scidiam

Qui ?

• Centre hospitalier de Niort

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Deux-Sèvres

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-17	Avis de marché
2013-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre en béton
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande au sens du droit français (accord cadre au sens du droit communautaire) conclus pour une durée d'un an à compter du 1.1.2013 (ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure) et reconductible sur décision expresse du Centre hospitalier trois fois maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre en béton 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Niort
Adresse postale: services techniques 40 av Charles-de-Gaulle, BP 70600
Code postal: 79021
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Courrier électronique: dirsertech@ch-niort.fr 📧
Téléphone: +33 549782210 📞
Fax: +33 549782227 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-17 📅
Date limite de soumission: 2012-11-27 📅
Date de publication: 2012-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 202-331934
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est disponible gratuitement par mail ou sur CD sur demande écrite au secrétariat des services techniques (adresse au §1 du présent avis). Il peut être téléchargé gratuitement sur le site www.achatpublic.com sous la référence ch-niort/st/gb-2012-012 les offres par voie dématérialisée sont admises. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien des bâtiments du Centre hospitalier de Niort et de l'Etablissement français du Sang Centre atlantique.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: maçonnerie terrassement béton assainissement
Brève description: Maçonnerie terrassement béton assainissement.
Informations complémentaires sur les lots: Sans montant minimum, montant maximum: 150 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: sciage
Brève description: Sciage.
Informations complémentaires sur les lots: Sans montant minimum, montant maximum: 20 000 EUR HT par an.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: ch-niort/st/gb-2012-012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 79000 Niort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (DC1) - déclaration du candidat (DC2) - copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire - déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principaux travaux similaires effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature les candidats peuvent faire la preuve par tout moyen équivalent de leur capacité professionnelle, technique et financière.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 2,5 % est prévue sur le lot 1 maçonnerie terrassement béton assainissement et peut être remplacée par une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres. Paiement à 50 jours s'agissant des factures relevant du Centre hospitalier, à 30 jours s'agissant des factures relevant de l'etablissement Français du Sang. Unité monétaire: euro. Les articles 87 à 103 du code des marchés publics sont applicables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant de l'offre (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement français du Sang Centre atlantique
Adresse postale: 2 boulevard de Tonnelé, BP 52009
Commune postale: Tours Cedex 1
Code postal: 37020
Contact
Point de contact: M. Bertrand Geoffrey
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier
Adresse postale: services techniques 40 av. Charles-de-Gaulle, BP 70600
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_9rBwQklp3B 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ch-niort/st/gb-2012-012
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: hôtel Gilbert 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 202-331934 (2012-10-17)

Avis d'attribution de marché (2013-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Services techniques, 40 av Charles de Gaulle, BP 70600

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-10 📅
Date de publication: 2013-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 010-011419
Se réfère à l'avis: 2012/S 202-331934
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Marchés attribués sur la base de bordereaux de prix unitaires. Les marchés sont conclus pour une durée d'un an, reconductible 3 fois maximum. Il s'agit de marchés à bons de commande (accord-cadre mono-attributaire au sens du doit communautaire) conclus sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000 EUR HT pour le lot 1 et de 20 000 EUR HT pour le lot 2. Annonce no 160, B.O.A.M.P. 203 A du 19.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.1.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-31 📅
Nom: Sarl Turpaud
Adresse postale: 51 rue du Moulin
Commune postale: Aiffres
Code postal: 79230

2️⃣
Nom: Scidiam
Adresse postale: 9 rue JB Berlier
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement français du sang Centre Atlantique
Adresse postale: 2 boulevard de Tonnelé BP 52009

Informations complémentaires
Organe de révision
Hotel Gilbert 15 rue Blossac BP 541
Source: OJS 2013/S 010-011419 (2013-01-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés (>20)

Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture (>20)

Travaux de bétonnage (15)

Travaux de mise en œuvre de béton armé (10)

Travaux de gros œuvre en béton (10)