Travaux divers de voirie, bordure et pavage

Nantes Métropole

Les travaux objet de la présente consultation sont des travaux de réfection, construction, aménagement de voirie, bordure et pavage décomposés en 5 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-05-23 Avis de marché
2012-12-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Quantité ou étendue:
Lot 1: voirie bordure - pôle Sud Ouest et Loire, Sèvre et Vignoble: montant minimum: 3 200 000,00 EUR (HT).Lot 2: voirie bordure - pôle Erdre et Loire: montant minimum: 1 200 000,00 EUR (HT).Lot 3: voirie bordure - pôle Erdre et Cens et Loire Chézine: montant minimum: 4 000 000,00 EUR (HT).Lot 4 voirie bordure - pôle Nantes Loire et Nantes Ouest: montant minimum: 2 600 000,00 EUR (HT).Lot 5: pavage Pôle nantes Loire et Nantes Ouest et autres pôles: 2 000 000,00 EUR (HT).Total: 13 000 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-23 📅
Date limite de soumission: 2012-07-03 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-163253
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification. Date prévisionnelle du début des prestations: septembre 2012. Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr. La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 mai 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Lot 1: voirie bordure - pôle Sud Ouest et Loire, Sèvre et Vignoble: montant minimum: 3 200 000,00 EUR (HT).
Lot 2: voirie bordure - pôle erdre et Loire: montant minimum: 1 200 000,00 EUR (HT).
Lot 3: voirie bordure - pôle Erdre et Cens et Loire Chézine: montant minimum: 4 000 000,00 EUR (HT).
Lot 4 voirie bordure - pôle Nantes Loire et Nantes Ouest: montant minimum: 2 600 000,00 EUR (HT).
Lot 5: pavage Pôle nantes Loire et Nantes Ouest et autres pôles: 2 000 000,00 EUR (HT).
Total: 13 000 000 EUR (HT).
Brève description:
Les travaux objet de la présente consultation sont des travaux de réfection, construction, aménagement de voirie, bordure et pavage décomposés en 5 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: voirie bordure Pôle Sud-Ouest et Loire, Pôle Sèvre et Vignoble - pôle " Sud-Ouest ": Le Pellerin, St Jean de Boiseau, la Montagne, Bouaye, Bouguenais, St Aignan de Grand Lieu, St Léger les Vignes, Brains - pôle " Loire, Sèvre et Vignoble ": Rezé, St Sébastien, Nantes quartier Sud, Vertou, Basse-Goulaine, les Sorinières
Brève description:
Les travaux objet de la présente consultation sont des travaux de réfection, construction, aménagement de voirie, bordure et pavage.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 800 000 EUR HT - montant identique pour les périodes de reconduction. Pas de montant maxi.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: voirie bordure Pôle Erdre et Loire - pôle " Erdre et Loire ": Carquefou, Sainte Luce sur Loire, Thouaré, Mauves, Nantes (quartiers Bottière, Doulon, Erdre)
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 300 000 EUR HT - montant identique pour les périodes de reconduction. Pas de montant maxi.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: voirie bordure Pôle Erdre et Cens et Pôle Loire Chézine - pôle " Erdre et Cens ": La Chapelle sur Erdre, Orvault, Sautron, Nantes (quartier nord) - pôle " Loire Chézine ": Couëron, Indre, St Herblain
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 1 000 000 EUR HT - montant identique pour les périodes de reconduction. Pas de montant maxi.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: voirie bordure Pôle Nantes Loire et Pôle Nantes Ouest - pôle " Nantes Loire ": Nantes (quartiers Centre Ville, Malakoff, Saint Donatien, Ile de Nantes) - pôle " Nantes Ouest ": Nantes (quartiers Bellevue, Chantenay, Saint-Anne, Dervallières, Zola, Hauts Pavés, Saint Félix, Breil, Barberie)
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 650 000 EUR HT - montant identique pour les périodes de reconduction. Pas de montant maxi.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: pavage - pôle Nantes Loire: Nantes (quartiers Centre Ville, Malakoff, Saint Donatien, Ile de Nantes) - pôle Nantes Ouest: Nantes (quartiers Bellevue, Chantenay, Saint-Anne, Dervallières, Zola, Hauts Pavés, Saint Félix, Breil, Barberie) - autres pôles et communes
Brève description:
Les travaux objet de la présente consultation sont des travaux de pavage et dallage.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 500 000 EUR HT - montant identique pour les périodes de reconduction. Pas de montant maxi.
Lot 1: voirie bordure - pôle Sud Ouest et Loire, Sèvre et Vignoble: montant minimum: 3 200 000,00 EUR (HT).
Lot 2: voirie bordure - pôle Erdre et Loire: montant minimum: 1 200 000,00 EUR (HT).
Lot 3: voirie bordure - pôle Erdre et Cens et Loire Chézine: montant minimum: 4 000 000,00 EUR (HT).
Lot 4 voirie bordure - pôle Nantes Loire et Nantes Ouest: montant minimum: 2 600 000,00 EUR (HT).
Lot 5: pavage Pôle nantes Loire et Nantes Ouest et autres pôles: 2 000 000,00 EUR (HT).
Total: 13 000 000 EUR (HT).
Description des options: Marché d'un an renouvelable 3 fois par période d'un an.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12EB004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Nantes Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacités professionnelles, techniques et financières.
Situation juridique:
L'imprimé DC1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC2 (anciennement formulaire DC5) ou équivalent.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du DC2 à remplir si utilisation de ce document);
Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre D1 du document DC2 à remplir si utilisation de ce document).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel égal au montant minimum des commandes du lot auquel il répond (en cas de groupement, ce montant s'entend de manière globale pour l'ensemble du groupement).
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Source Qualibat.
Lot 1: voirie bordure - pôle Sud Ouest et Loire, Sèvre et Vignoble: 1341 - aménagements de chaussées et trottoirs - 1342 - pavage.
Lot 2: voirie bordure - pôle Erdre et Loire: 1341 - aménagements de chaussées et trottoirs - 1342 - pavage.
Lot 3: voirie bordure - pôle Erdre et Cens et Loire Chézine: 1341 - aménagements de chaussées et trottoirs - 1342 - pavage.
Lot 4 voirie bordure - pôle Nantes Loire et Nantes Ouest: 1341 - aménagements de chaussées et trottoirs - 1342 - pavage.
Lot 5: pavage Pôle nantes Loire et Nantes Ouest et autres pôles: 1342 - pavage.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ses capacités pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de paiement: articles 86 à 111 du code des marchés publics. Décret no2002-232 du 21/02/02.
Modalités de financement: ressources propres Nantes Métropole.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole - direction de l'espace public
Adresse postale: service voirie, 5 rue de Saverne, M. Alain Foucault +33 240994987
Nom: Direction de la commande publique - service des marchés
Adresse postale: 11 avenue Carnot. Tél: +33 240992368/77/78 - fax: +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
11 avenue Carnot Tél: +33 240992368/77/78 - fax: +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12EB004
Informations complémentaires
Rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.
Date prévisionnelle du début des prestations: septembre 2012.
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 mai 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 098-163253 (2012-05-23)
Avis d'attribution de marché (2012-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 979 089,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-03 📅
Date de publication: 2012-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 234-383945
Se réfère à l'avis: 2012/S 98-163253
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché auprès de: nantes metropole Direction de la Commande Publique - service des marchés Immeuble Valmy - 11 avenue Carnot 44923 nantes Cedex 9 Tél: 02 40 99 23 68/77/78 - fax: 02 40 99 98 40 Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 Date de signature des marchés: 1.10.2012 Section V: Attribution du marché Les montants indiqués s'entendent comme les montants mentionnés dans le dqe. La date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué. Annonce no152, B.O.A.M.P. 101 A du 26 mai 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3 décembre 2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Nantes métropole.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (en %) (60)
2. Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire justificatif (en %) (20)
3. Performance en matière de protection de l'environnement appréciée au regard du mémoire justificatif (en %) (10)
4. Performance des offres en matière d'insertion professionnelle (en %) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-04 📅
Nom: Groupement Bréthomé et Cie et Colas Centre Ouest
Adresse postale: 13 rue de l'aéronautique Parc d'activités du Chaffault
Commune postale: Bouguenais
Code postal: 44340
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Eurovia Atlantique
Adresse postale: 3 rue de la Métallurgie BP 20215
Commune postale: Carquefou Cedex
Code postal: 44472

3️⃣
Nom: Screg Ouest
Adresse postale: 151 quai Emile Cormerais BP 325
Commune postale: Saint Herblain Cedex
Code postal: 44803

4️⃣
Commune postale: Carquefou cedex

5️⃣
Nom: DLE Ouest
Adresse postale: 5 rue de la Catalogne
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111
Source: OJS 2012/S 234-383945 (2012-12-03)
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