Travaux de requalification de la rue Lamalgue et de ses abords. Relance du lot 3 suite à appel d'offres déclaré infructueux

Ville de Toulon

Il s'agit de relancer uniquement le lot no 3 dont l'objectif est:
— d'améliorer le cadre urbain par l'implantation de jardinières suspendues et de mâts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-03-21 Avis de marché
2012-06-25 Avis d'attribution de marché
2012-07-03 Informations complémentaires
Avis de marché (2012-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
La présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du code des marchés publics. Toutefois, les lots 1 et 2 ont été attribués.Seul le lot 3 est relancé.Ens mâts et double potence avec déport à l'axe d'env 850 mm: 50 U; suspension complète: 150 U; système d'arrosage intégré: 150 U ... (voir descriptif au BPU valant Dec).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: hôtel de Ville, avenue de la République, BP 1407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494368639 📞
Fax: +33 494363122 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-21 📅
Date limite de soumission: 2012-05-11 📅
Date de publication: 2012-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 57-093168
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Le délai d'exécution global de l'opération est de 7 mois à compter de la date de notification de l'ordre de service ordonnant le démarrage de la période de préparation des travaux (période de préparation de 1 mois). Pour le lot no 3: le délai de livraison ne doit pas dépasser un délai plafond de 30 jours calendaires maximum, à compter de la réception de l'ordre de service. La date prévisionnelle de notification de l'ordre de Service interviendra dans un délai d'environ 3 semaines à compter de la notification du marché. A titre indicatif, les travaux (période de préparation) débuteront en juin/juillet 2012. Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du Règlement de la Consultation): Le prix noté 12/12 soit une pondération de 60 %, la valeur technique notée 8/8 soit une pondération de 40 %. La collectivité attire l'attention des candidats sur le fait que la présente consultation est lancée dans le respect des dispositions de l'article 57-II-4° du code des marchés publics: réduction des délais de publicité de 7 jours, l'avis d'appel public à la concurrence faisant l'objet d'un envoi par voie électronique. Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Autres publications antérieures: — BOAMP: avis no 89 édition travaux du 14.1.2012, — le Moniteur: Ao-1203-1818 du 20.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de relancer uniquement le lot no 3 dont l'objectif est:
— d'améliorer le cadre urbain par l'implantation de jardinières suspendues et de mâts.
Quantité ou étendue:
La présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du code des marchés publics. Toutefois, les lots 1 et 2 ont été attribués.
Seul le lot 3 est relancé.
Ens mâts et double potence avec déport à l'axe d'env 850 mm: 50 U; suspension complète: 150 U; système d'arrosage intégré: 150 U ... (voir descriptif au BPU valant Dec).
Numéro de référence: AOOTXLAMALGUE2012(REL)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 705 avenue du 8 mai 1945 - ZI le Pouverel, 83130 La Garde, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux stipulations du règlement de la consultation, document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) de la personne ou des personne(s) habilitée(s) pour engager le candidat; DC1 ou équivalent (lettre de candidature); DC2 ou équivalent (en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics); en cas de redressement judiciaire (article L620-1 du code du commerce): copie du/des jugements prononcés ou document équivalent pour les procédures régies par un droit étranger.
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Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles ou la preuve d'assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement. L'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
La présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Les entreprises de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités financières, techniques et professionnelles depuis leur création.
La justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance est prévue dans le cadre du marché, sur la base des dispositions de l'article 87 du code des marchés publics.
Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande portant sur un engagement du montant total de l'avance consentie.
Les 2 parties peuvent s'accorder pour substituer à cette garantie une caution personnelle et solidaire.
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses sont imputées sur le budget de la commune à la section d'investissement (ressources propres de la commune).
Le titulaire sera réglé par virement au moyen d'un mandat administratif dans le délai fixé à l'article 98 du code des marchés publics.
Pour le lot 3:
Les fournitures sont rémunérées par application aux quantités réellement utilisées des prix unitaires fixés aux bordereaux des prix unitaires.
Les prix sont actualisables conformément aux dispositions de l'article 3.2.1 du CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les marchés pourront être attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.
En vertu de l'article 51 II du code des marchés publics, en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de l'ensemble des membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction de la commande publique
M. le sénateur-maire de Toulon - ancien ministre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2012-01-17 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOOTXLAMALGUE2012(REL)
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 010-014935
Informations complémentaires
Le délai d'exécution global de l'opération est de 7 mois à compter de la date de notification de l'ordre de service ordonnant le démarrage de la période de préparation des travaux (période de préparation de 1 mois).
Pour le lot no 3: le délai de livraison ne doit pas dépasser un délai plafond de 30 jours calendaires maximum, à compter de la réception de l'ordre de service.
La date prévisionnelle de notification de l'ordre de Service interviendra dans un délai d'environ 3 semaines à compter de la notification du marché.
A titre indicatif, les travaux (période de préparation) débuteront en juin/juillet 2012.
Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du Règlement de la Consultation):
Le prix noté 12/12 soit une pondération de 60 %, la valeur technique notée 8/8 soit une pondération de 40 %.
La collectivité attire l'attention des candidats sur le fait que la présente consultation est lancée dans le respect des dispositions de l'article 57-II-4° du code des marchés publics: réduction des délais de publicité de 7 jours, l'avis d'appel public à la concurrence faisant l'objet d'un envoi par voie électronique.
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Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.
Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus).
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Autres publications antérieures:
— BOAMP: avis no 89 édition travaux du 14.1.2012,
— le Moniteur: Ao-1203-1818 du 20.1.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: BP 40 510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de marseille secrétariat général pour les affaires générales Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique, mêmes coordonnées visées ci dessus
Source: OJS 2012/S 057-093168 (2012-03-21)
Avis d'attribution de marché (2012-06-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville, avenue de la République, BP 1407

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-25 📅
Date de publication: 2012-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 121-200201
Se réfère à l'avis: 2012/S 57-093168
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation: 2 Estimation initiale du montant du marché: valeur: 149.639,60 EUR TTC valeur totale finale du marché: Valeur: 88 569,78 EUR TTC. Le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard des critères suivants classés par ordre décroissant. 1) Le prix (montant du détail estimatif contractuel) noté 12/12; 2) La valeur technique de l'offre (noté 08/08) appréciée au vu des éléments contenus dans le mémoire technique, prévus à l'article 8.3 du règlement de consultation. "Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE ASS 16.7.2007 n° 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la direction de la commande publique (n° +33 494363122) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du CMP. "Le marché a été signé le: 12.6.2012 et notifié le: 21.3.2012 parution au moniteur noAO-1213-1369 en date du 30.3.2012. Annonce n° 296, BOAMP 59 B du 23.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.6.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 705 avenue du 8 Mai 1945 - ZI le Pouverel, 83130 La Garde, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-22 📅
Nom: SARL Horty Diffusion
Adresse postale: Le Limouzy
Commune postale: Fumel
Code postal: 47500
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: BP 40510
Nom: Comité consultatif interdépartemental de réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille secrétariat général pour les affaires générales Cciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique, mêmes coordonnées visées ci-dessus
Source: OJS 2012/S 121-200201 (2012-06-25)
Informations complémentaires (2012-07-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-03 📅
Date de publication: 2012-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 128-211119
Se réfère à l'avis: 2012/S 121-200201
Numéro JO-S: 128
Source: OJS 2012/S 128-211119 (2012-07-03)
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