Travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers constituant le patrimoine immobilier de la Ville de Marseille pour l'ensemble des services municipaux dans le corps d'état "plomberie, zinguerie" - 8 lots

Ville de Marseille

Travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers constituant le patrimoine immobilier de la Ville de Marseille pour l'ensemble des services municipaux dans le corps d'état "Plomberie, zinguerie" - 8 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-09 Avis de marché
2012-10-18 Informations complémentaires
2013-04-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Quantité ou étendue:
La consultation porte sur 8 lots séparés: Plomberie Lot 1 : 1er et 7ème arrondissements. Plomberie Lot 2 : 2ème et 3ème arrondissements. Plomberie Lot 3*: 4ème et 5ème arrondissements. Plomberie Lot 4 : 6ème et 8ème arrondissements. Plomberie Lot 5 : 9ème et 10ème arrondissements. Plomberie Lot 6 : 11ème et 12ème arrondissements. Plomberie Lot 7: 13ème et 14ème arrondissements. Plomberie Lot 8*: 15ème et 16ème arrondissements. *lot réservé en application de l'article 53 IV du code des marchés publics. chacun des lots est conclu avec un montant minimum de 80 000 euro(s) HT annuels et un montant maximum de 400 000 euro(s) HT annuels. La durée du marché est d'un an à compter de sa notification au titulaire et reconductible 3 fois, pour la même période. La reconduction aura lieu de manière tacite. en application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique, applicable à chacun des 8 lots.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: quai du Port Cedex 20 hôtel de ville
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-09 📅
Date limite de soumission: 2012-11-19 📅
Date de publication: 2012-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 198-325106
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Les dossiers de consultation peuvent être retirés sur place au service administratif 1 bd de Louvain 13008 Marseille. 8:30-12:00/13:30-16:30. Les dossiers peuvent être transmis sur demande envoyée par mail: namartin@mairie-marseille.fr Fax: 0491553779. Remise des offres contre récépissé: service des marchés publics rue Sainte/Passage Timon David 13001 Marseille 9:00-12:00 /13:00-16:00. Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse Internet: Marchespublics.Mairie-Marseille.Fr Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation. Mode de transmission des candidatures et offres choisi par le Pouvoir adjudicateur (art. 56 du Cmp):Remise sur support matériel (papier).toutefois, les offres remises sous forme électronique seront acceptées. Critères de jugement des offres notés sur 20 pts chacun (art.6.2 Rc):1/Prix de l'offre:n(i):60 % en rapport avec le prix de l'offre la moins disante;2/valeur technique de l'offre:vt:40 % selon 6 sous-critères détaillés au Rc:Moyens en personnel d'exécution(4pts) et d'encadrement(2pts),dispositions prises pour vacances scolaires(3pts),interventions urgences,nuit,weekend,fériés(3 pts), méthodologie d'organisation(6pts), gestion déchets(2pts). La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art.77 Cmp. Contact juridique:mlle MARTIN 04 91 55 18 23 namartin@mairie-marseille.fr contact technique:m.brochier 04 91 55 18 41 dbrochier@mairie-marseille.fr. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1): — Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Autres renseignements demandés: — Autres renseignements demandés: les prestations pouvant faire l'objet d'une attribution préférentielle en application de l'article 53-iv du code des marchés publics au bénéfice d'artisans, de sociétés d'artisans, de sociétés coopératives d'artisans, de sociétés coopératives ouvrières de production ou d'ateliers protégés, sont indiquées dans le dossier de consultation. Attention: les formulaires DC 4 et DC 5 ont été remplacés par les formulaires DC 1 et DC 2. Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché. S'agissant des documents à remettre pour candidater: voir détails art. 4-1 du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9 octobre 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers constituant le patrimoine immobilier de la Ville de Marseille pour l'ensemble des services municipaux dans le corps d'état "Plomberie, zinguerie" - 8 lots.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: plomberie Lot1 : 1er et 7ème arrondissements
Brève description: Plomberie Lot1 : 1er et 7ème arrondissements.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: plomberie Lot2 : 2ème et 3ème arrondissements
Brève description: Plomberie Lot2 : 2ème et 3ème arrondissements.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: plomberie Lot3*: 4ème et 5ème arrondissements
Brève description: Plomberie Lot3*: 4ème et 5ème arrondissements.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: plomberie Lot4 : 6ème et 8ème arrondissements
Brève description: Plomberie Lot4 : 6ème et 8ème arrondissements.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: plomberie Lot5 : 9ème et 10ème arrondissements
Brève description: Plomberie Lot5 : 9ème et 10ème arrondissements.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: plomberie Lot6 : 11ème et 12ème arrondissements
Brève description: Plomberie Lot6 : 11ème et 12ème arrondissements.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: plomberie Lot7 : 13ème et 14ème arrondissements
Brève description: Plomberie Lot7 : 13ème et 14ème arrondissements.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: plomberie Lot8*: 15ème et 16ème arrondissements
Brève description: Plomberie Lot8*: 15ème et 16ème arrondissements.
Description des options:
La personne publique se réserve la possibilité de conclure avec le titulaire un ou plusieurs marchés négociés pour des prestations identiques.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12/204/TRX/PLOMBERIE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: — ---, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Garanties et capacités financières: chiffre d'affaires (Ca) global et CA objet du marché sur 3 dernières années. CA minimum objet du marché sur dernier exercice disponible pour chaque lot: 400 000euro(s) (H.T.).
Capacité technique et professionnelle:
Garanties techniques: Qualibat 5112 ou qualifications équivalentes. A défaut, présentation d'une liste de références significatives. Effectif 2 minimum de 1 à 3 lots. Dès 4 lots, effectif 3 minimum exigé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par ressources budgétaires propres. Le marché fixe les modalités de versement des acomptes. Si le titulaire est une PME au sens de l'article 48 II du code des marchés publics ou une société coopérative ouvrière de production, la périodicité maximum de versement des acomptes est fixée à un mois. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans le délai précisé au Ccap. La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement. Le marché est à prix unitaires. Les prix sont révisables.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Formes des groupements acceptées pour pouvoir soumissionner en vue de l'obtention d'un des lots: Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint. L' entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire: Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Marseille
Adresse postale: service administratif DIRCA - 1 bd de Louvain
Code postal: 13008
Point de contact: Mme Martin Nadège
Téléphone: +33 491551823 📞
Courrier électronique: namartin@mairie-marseille.fr 📧
Fax: +33 491553779 📠
Nom: ville de Marseille
Adresse postale: service administratif DIRCA - 1 boulevard de Louvain
service des marchés publics - 39bis rue Sainte Cedex 20

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12/204/TRX/PLOMBERIE
Informations complémentaires
Les dossiers de consultation peuvent être retirés sur place au service administratif 1 bd de Louvain 13008 Marseille. 8:30-12:00/13:30-16:30. Les dossiers peuvent être transmis sur demande envoyée par mail: namartin@mairie-marseille.fr Fax: 0491553779. Remise des offres contre récépissé: service des marchés publics rue Sainte/Passage Timon David 13001 Marseille 9:00-12:00 /13:00-16:00. Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse Internet: Marchespublics.Mairie-Marseille.Fr Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation. Mode de transmission des candidatures et offres choisi par le Pouvoir adjudicateur (art. 56 du Cmp):Remise sur support matériel (papier).toutefois, les offres remises sous forme électronique seront acceptées. Critères de jugement des offres notés sur 20 pts chacun (art.6.2 Rc):1/Prix de l'offre:n(i):60 % en rapport avec le prix de l'offre la moins disante;2/valeur technique de l'offre:vt:40 % selon 6 sous-critères détaillés au Rc:Moyens en personnel d'exécution(4pts) et d'encadrement(2pts),dispositions prises pour vacances scolaires(3pts),interventions urgences,nuit,weekend,fériés(3 pts), méthodologie d'organisation(6pts), gestion déchets(2pts). La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art.77 Cmp. Contact juridique:mlle MARTIN 04 91 55 18 23 namartin@mairie-marseille.fr contact technique:m.brochier 04 91 55 18 41 dbrochier@mairie-marseille.fr.
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1):
— Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: les prestations pouvant faire l'objet d'une attribution préférentielle en application de l'article 53-iv du code des marchés publics au bénéfice d'artisans, de sociétés d'artisans, de sociétés coopératives d'artisans, de sociétés coopératives ouvrières de production ou d'ateliers protégés, sont indiquées dans le dossier de consultation.
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Attention: les formulaires DC 4 et DC 5 ont été remplacés par les formulaires DC 1 et DC 2. Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché. S'agissant des documents à remettre pour candidater: voir détails art. 4-1 du règlement de consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9 octobre 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24, rue Breteuil Cedex 6
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 198-325106 (2012-10-09)
Informations complémentaires (2012-10-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-18 📅
Date de publication: 2012-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 204-334687
Se réfère à l'avis: 2012/S 198-325106
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2012/S 204-334687 (2012-10-18)
Avis d'attribution de marché (2013-04-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: quai du Port Cedex, 20 Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-15 📅
Date de publication: 2013-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 076-126517
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande avec pour chacun des lots :un montant minimum annuel de 80 000 EUR HT un montant maximum annuel de 400 000 EUR HT. Durée : 1 an à compter de la date de notification, reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): Mairie de Marseille – délégation générale modernisation et gestion des ressources (DGMGR) direction des services juridiques - service des marchés publics - 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20, fax +33 491551927, tél +33 4915530 Annonce n° 129, BOAMP 198 A du 12.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12/204/TRX/PLOMBERIE.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: x, 13000 Marseille.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-11 📅
Nom: Picca Entreprise
Adresse postale: 2305 route des Milles
Commune postale: Les Milles
Code postal: 13290
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Climatech
Adresse postale: 3 rue Chicot
Commune postale: Marseille
Code postal: 13012

4️⃣

5️⃣
Nom: Société nouvelle PLCM
Adresse postale: La Margeray, bât. Le Bovis, 81 bd Anatole de la Forge
Code postal: 13004

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
6
Source: OJS 2013/S 076-126517 (2013-04-15)
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Fournisseurs:
Climatech Picca entreprise Société nouvelle PLCM
Produits/services:
Travaux de construction Travaux d'équipement du bâtiment Travaux de plomberie