Travaux de relogement de L'Uhcd, surveillance continue et endoscopie

CHU Toulouse

Plan cancer, regroupement du pole digestif travaux de relogement de L'Uhcd, surveillance continue et endoscopie operation R0842.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-08.

Qui ?

• CHU Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Gaz rares
• Ossatures › Travaux de gros œuvre
• Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
• Travaux d'équipement électrique › Autres travaux d'installation électrique

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-08	Avis de marché

Avis de marché (2012-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Quantité ou étendue:

La présente consultation est composée des lots suivants:Lot 1: Clos couvert / second oeuvre.Lot 2: CVCD, plomberie sanitaire.Lot 3: Electricité CFO / CFA, SSI.Lot 4: Gaz médicaux, équipements bio-médicaux la présente consultation est régie par les articles 57 à 59 du code des marchés publics. Marché public global et forfaitaire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778581 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-08 📅
Date limite de soumission: 2012-07-27 📅
Date de publication: 2012-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 111-184146
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Délais d'exécution: Par dérogation à l'article 19 du CCAG travaux, le titulaire s'engage à réaliser les prestations objets du présent marché dans un délai de global de 10 mois (période de préparation d'un mois incluse dans ce délai) commençant à courir à compter de la notification du marché laquelle vaut ordre de service (Os) de démarrage des travaux date prévisionnelle de commencement des prestations: 1ère quinzaine de septembre 2012 une visite obligatoire de site sera organisée. Dans un souci de ne pas perturber l'activité hospitalière du site, notamment au regard du nombre de personnes susceptibles de se rendre à la visite, le Maître d'ouvrage organi-sera les visites sur deux jours. Les candidats souhaitant participer devront préalablement s'inscrire auprès de Mme Elodie Philipot, repré-sentant de la maîtrise d'ouvrage (+33 561772215 ou philipot.e@chu-toulouse.fr). Mme Philipot indiquera à chaque candidat l'heure et lieu de rendez-vous. Les visites auront lieu les: - vendredi 22 juin à 9:00 ou 14:00 (lieu de rendez-vous: accueil général de l'hôpital Rangueil) - lundi 25 juin 2012 à 9:00 ou 14:00 (lieu de rendez-vous: accueil général de l'hôpital Rangueil) La présence à une de ces visites est obligatoire pour pouvoir déposer une offre. Les candidats qui prendraient connaissance de la consultation après les dates de visite sont invités à contacter Mme Elodie Philipot pour essayer d'organiser une nouvelle visite. renseignements techniques mme Elodie Philipot 05.61.77.22.15 06.22.01.96.30 philipot.e@chu-toulouse.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Plan cancer, regroupement du pole digestif travaux de relogement de L'Uhcd, surveillance continue et endoscopie operation R0842.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Clos couvert / second oeuvre.
Brève description: Clos couvert / second oeuvre.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Cvcd, plomberie sanitaire.
Brève description: Cvcd, plomberie sanitaire.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Electricité CFO / CFA, SSI.
Brève description: Electricité CFO / CFA, SSI.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Gaz médicaux, équipements bio-médicaux.
Brève description: Gaz médicaux, équipements bio-médicaux.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

La présente consultation est composée des lots suivants:

Lot 1: Clos couvert / second oeuvre.

Lot 2: CVCD, plomberie sanitaire.

Lot 3: Electricité CFO / CFA, SSI.

Lot 4: Gaz médicaux, équipements bio-médicaux la présente consultation est régie par les articles 57 à 59 du code des marchés publics. Marché public global et forfaitaire.

Description des options:

Marchés complémentaires: Conformément à ce qui est prévu à l'article 35 II 5° du Code des marchés publics, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le titulaire de ce marché. De même, conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 6° du Code des marchés publics, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires.

Numéro de référence: Piste_ao_travaux_relogement_uhcd
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Toulouse, site Rangueil, 31059 Toulouse Cedex 9.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Ne pas avoir fait l'objet, depuis 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues aux art 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, à l'al 2 de l'art 421-5, à l'art 433-1, à l'al 2 l'art 433-2, à l'al de l'art 434-9, l'al 2 de l'art 434-9-1, aux art 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du NCP, à l'art 1741 du CGI et aux art L. 2339-2 à L2339-4, L. 2339-9, L2339-11-1 à L2339-11-3 du code défense ne pas être exclu des marchés publics, sur le fondement des art 131-10 ou 131-39 du NCP- ne pas avoir fait l'objet, depuis 5 ans, d'une condamnation inscrite au bull 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art L8221-1 L8221-3, L8221-5, L8231-1, L8241-1, L8251-1 et L8251-2 du code du travail -ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des art L. 8272-4, R.8272-10 et R.8272-11 du code du travail - etre en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des art L5212-1 à L5212-11 du code du travail ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire et ne pas être en état de faillite personnelle ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre, avoir au 31 déc de l'année précédant la date de lancement de la consultation, souscrit les déclarations en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations, avant la date du lancement de la consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ces dispositions sont applicables aux personnes membres d'un groupement candidat et sont à entendre en procédures équivalentes en droit étranger.

Situation économique et financière:

Présentation d'une liste des principaux travaux effectuées dans le domaine au cours des cinq dernières années. Le candidat devra indiquer le montant, la date et le destinataire public ou privé. La preuve devra en être apporté par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat lui-même.

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquel-les se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Bilans ou extrait de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour les-quels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (décen-nale et responsabilité civile) si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier sa capacité financière, l'un des documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des prestations par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur accep-tera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les can-didats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Nota: il est rappelé que pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités profes-sionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économi-ques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Les candidats peuvent adresser la déclaration du candidat modèle DC2 (anciennement DC5 version novembre 2008) en lieu et place des renseignements relatif à la situation propre des opérateurs économi-ques, capacité économique et financière et à la capacité technique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pas de cautionnement exigé. Le titulaire du marché est soumis à une retenue de garantie égale à 5 % (cinq pour cent) du montant (TTC) De chaque acompte ou solde. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du Titulaire par une garantie à première demande dans les conditions prévues par le Code des marchés publics. Cette garantie doit être constituée en totalité et présentée au plus tard avec la demande de paiement correspondant au 1er acompte. Dans l'hypothèse où la garantie ne serait pas constituée au plus tard à la date à laquelle le Titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte, la fraction de la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée. Le titulaire a la possibilité, durant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande, constituée pour le montant du marché. Les montants prélevés au titre de la retenue de garantie sont reversés au titulaire après constitution de la garantie de substitution.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est prévu sur le budget de l'établissement. Le paiement s'effectuera dans les conditions prévues aux articles 92 à 100 du CMP. Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement administratif, paiements par mandats administratifs et virements des comptables assignataires. Le délai global de paiement: 50 jours à compter de la date de réception de la facture par le maître d'oeuvre des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, ce dernier peut être solidaire ou conjoint. Il est conjoint lorsque chacun des prestataires membre du groupement, n'est engagé que pour la partie du marché qu'il exécuté. Il est solidaire lorsque chacun des prestataires est engagé pour la totalité du marché et doit pallier une éventuelle défaillance de ses partenaires. Si le groupement est conjoint, le mandataire, désigné comme tel dans l'acte d'engagement, sera solidaire de chacun des membres. Le mandataire représente l'ensemble des membres vis à vis du Pouvoir adjudicateur, et coordonne les prestations des membres du groupement. Le mandataire devra assister à toutes les réunions organisées par le Maître d'oeuvre.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (en %). (60)
2. Valeur technique (en %). (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Toulouse - Filière achats informatiques et techniques (AIT)
Adresse postale: Hôtel Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Commune postale: Toulouse Cédex 9
Point de contact: M. Rémi Arnal
Téléphone: +33 561777225 📞
Courrier électronique: arnal.r@chu-toulouse.fr 📧
Fax: +33 561778401 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom: CHU Toulouse coordination des achats et des marchés
Point de contact: M. Benazet Virginie
Téléphone: +33 561778424 📞
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Toulouse coordination des achats et des marchés bureau 302
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Piste_ao_travaux_relogement_uhcd
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2012/S 111-184146 (2012-06-08)

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