Travaux de rehabilitation de la calonnette
Artois Comm
Travaux de réhabilitation du cors d'eau "La Calonnette" par enlèvement de sédiments hautement pollués La Calonnette est l'un des affluents de la Clarence; elle prend sa source au niveau des versants de Lapugnoy, et rejoint la Clarence dans le centre de Chocques. La réhabilitation de la Calonnette entre dans le cadre de la restauration de la Clarence, entreprise dans le cadre d'un contrat rivière. Un Plan de restauration écologique et d'entretien a été réalisé en 2005, suivi par la mise en oeuvre des travaux préconisés, consistant notamment en des renforcements de berges en génie végétal, de la gestion de ripisylve et la lutte contre les espèces invasives. Des études plus approfondies ont été menées sur la Calonnette, au niveau de la qualité des eaux et du sol. Il s'avère que les sédiments sont extremement pollués, en raison d'un passé industriel des sites riverains. Il est donc nécessaire de procéder à la réhabilitation de la partie avale de cours d'eau, comprenant la confluence, afin d'assurer la pérennité des actions de restauration à la fois sur ce cours d'eau à proprement parler et sur la Clarence, son exutoire. Les travaux comprennent d'une manière générale:
— le débroussaillage, élagage et dégagement du cours d'eau,
— l'enlèvement des sédiments de telle façon qu'ils ne soient pas remis en suspension dans le courant,
— leur traitement in situ ou en centre de traitement (il n'est toutefois pas prévu la réalisation de bassins de confinement),
— la requalification des berges et du cours d'eau.
Le délai de réception des offres était de 2012-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction de stations d'épuration › Travaux de construction d'installations de traitement des eaux › Travaux de dragage et de pompage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-02 | Avis de marché |
| 2016-12-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de dragage et de pompage
Quantité ou étendue: Marché ordinaire unique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de dragage et de pompage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Artois Comm
Adresse postale: 100 avenue de Londres, BP 548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-02 📅
Date limite de soumission: 2012-04-16 📅
Date de publication: 2012-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 45-073444
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Numéro de référence: 12019
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire des communes de Labeuvrière et Chocques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: l'ouverture de soffres n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Artois comm
Adresse postale: service des marchés publics, 100 avenue de Londres, BP 548
Commune postale: Bethune Cedex
Téléphone: +33 321615000 📞
Fax: +33 321615020 📠
URL des documents: http://www.artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12019
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giéléé, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Artois comm
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: direction des affaires juridiques, 100 avenue de Londres
Commune postale: Bethune Cedex
Code postal: 62411
Téléphone: +33 321615000 📞
Source: OJS 2012/S 045-073444 (2012-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de dragage et de pompage
Quantité ou étendue: Marché ordinaire unique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de dragage et de pompage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Artois Comm
Adresse postale: 100 avenue de Londres, BP 548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-02 📅
Date limite de soumission: 2012-04-16 📅
Date de publication: 2012-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 45-073444
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
La date prévisionnelle de notification est juin 2012 (elle est toutefois soumise à l'obtention de l'arreté préfectoral d'autorisation des travaux). Délai du marché est de 8 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: pdf. (un utilitaire gratuit est disponible sur la plateforme de dématérialisation de la collectivité). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de réhabilitation du cors d'eau "La Calonnette" par enlèvement de sédiments hautement pollués La Calonnette est l'un des affluents de la Clarence; elle prend sa source au niveau des versants de Lapugnoy, et rejoint la Clarence dans le centre de Chocques. La réhabilitation de la Calonnette entre dans le cadre de la restauration de la Clarence, entreprise dans le cadre d'un contrat rivière. Un Plan de restauration écologique et d'entretien a été réalisé en 2005, suivi par la mise en oeuvre des travaux préconisés, consistant notamment en des renforcements de berges en génie végétal, de la gestion de ripisylve et la lutte contre les espèces invasives. Des études plus approfondies ont été menées sur la Calonnette, au niveau de la qualité des eaux et du sol. Il s'avère que les sédiments sont extremement pollués, en raison d'un passé industriel des sites riverains. Il est donc nécessaire de procéder à la réhabilitation de la partie avale de cours d'eau, comprenant la confluence, afin d'assurer la pérennité des actions de restauration à la fois sur ce cours d'eau à proprement parler et sur la Clarence, son exutoire. Les travaux comprennent d'une manière générale:
Afficher plus
— le débroussaillage, élagage et dégagement du cours d'eau,
— l'enlèvement des sédiments de telle façon qu'ils ne soient pas remis en suspension dans le courant,
— leur traitement in situ ou en centre de traitement (il n'est toutefois pas prévu la réalisation de bassins de confinement),
— la requalification des berges et du cours d'eau.
Description des options:
Oui des avenants ou des décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution des marchés.
Durée de l'accord: 8 mois Numéro de référence: 12019
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire des communes de Labeuvrière et Chocques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français (articles 86 à 90 avances, article 91 acomptes, articles 92 à 100 régime des paiements, articles 101 à 105 garanties, articles 106 à 111 cessions ou nantissements). Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Trimestrielle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours à défaut paiement d'intérets moratoires au taux légal en vigeur majoré de 7 points. Modalités de financements: les crédits necessaires sont inscrits au budget de la collectivite.
Afficher plus
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: l'ouverture de soffres n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Artois comm
Adresse postale: service des marchés publics, 100 avenue de Londres, BP 548
Commune postale: Bethune Cedex
Téléphone: +33 321615000 📞
Fax: +33 321615020 📠
URL des documents: http://www.artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12019
Informations complémentaires
La date prévisionnelle de notification est juin 2012 (elle est toutefois soumise à l'obtention de l'arreté préfectoral d'autorisation des travaux). Délai du marché est de 8 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: pdf. (un utilitaire gratuit est disponible sur la plateforme de dématérialisation de la collectivité). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giéléé, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Artois comm
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: direction des affaires juridiques, 100 avenue de Londres
Commune postale: Bethune Cedex
Code postal: 62411
Téléphone: +33 321615000 📞
Source: OJS 2012/S 045-073444 (2012-03-02)
Avis d'attribution de marché (2016-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 937 450 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de dragage et de pompage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Contact
Adresse Internet: http://www.artoiscomm.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@artoiscomm.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-29 📅
Date de publication: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 253-465586
Se réfère à l'avis: 2012/S 045-073444
Numéro JO-S: 253
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-28 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.ta-lille.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 253-465586 (2016-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de réhabilitation du cors d'eau «La Calonnette» par enlèvement de sédiments hautement pollués La Calonnette est l'un des affluents de la Clarence; elle prend sa source au niveau des versants de Lapugnoy, et rejoint la Clarence dans le centre de Chocques. La réhabilitation de la Calonnette entre dans le cadre de la restauration de la Clarence, entreprise dans le cadre d'un contrat rivière.
Les travaux comprennent d'une manière générale: le débroussaillage, l'élagage et le dégagement du cours d'eau, l'enlèvement des sédiments de telle façon qu'ils ne soient pas remis en suspension dans le courant, leur traitement in situ ou en centre de traitement, la requalification des berges et du cours d'eau.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de dragage et de pompage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Contact
Adresse Internet: http://www.artoiscomm.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@artoiscomm.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-29 📅
Date de publication: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 253-465586
Se réfère à l'avis: 2012/S 045-073444
Numéro JO-S: 253
Informations complémentaires
L'Exécution des travaux commencera à la date fixée par ordre de service pour un délai de 15 semaines. Ce délai ne comprend pas la période de préparation de 30 jours à compter de la notification.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de réhabilitation du cors d'eau «La Calonnette» par enlèvement de sédiments hautement pollués La Calonnette est l'un des affluents de la Clarence; elle prend sa source au niveau des versants de Lapugnoy, et rejoint la Clarence dans le centre de Chocques. La réhabilitation de la Calonnette entre dans le cadre de la restauration de la Clarence, entreprise dans le cadre d'un contrat rivière.
Afficher plus
Les travaux comprennent d'une manière générale: le débroussaillage, l'élagage et le dégagement du cours d'eau, l'enlèvement des sédiments de telle façon qu'ils ne soient pas remis en suspension dans le courant, leur traitement in situ ou en centre de traitement, la requalification des berges et du cours d'eau.
Afficher plus
Travaux de réhabilitation du cors d'eau &Amp;Quot;La Calonnette&Amp;Quot; par enlèvement de sédiments hautement pollués La Calonnette est l'un des affluents de la Clarence; elle prend sa source au niveau des versants de Lapugnoy, et rejoint la Clarence dans le centre de Chocques. La réhabilitation de la Calonnette entre dans le cadre de la restauration de la Clarence, entreprise dans le cadre d'un contrat rivière. Les travaux comprennent d'une manière générale: le débroussaillage, l'élagage et le dégagement du cours d'eau, l'enlèvement des sédiments de telle façon qu'ils ne soient pas remis en suspension dans le courant, leur traitement in situ ou en centre de traitement, la requalification des berges et du cours d'eau.
Afficher plus
Des avenants ou des décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution des marchés.
Informations complémentaires:
L'Exécution des travaux commencera à la date fixée par ordre de service pour un délai de 15 semaines. Ce délai ne comprend pas la période de préparation de 30 jours à compter de la notification.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-28 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
L'exécution des travaux commencera à la date fixée par l'ordre de service pour un délai de 15 semaines. Ce délai ne comprend pas la période de préparation de 30 jours à compter de la notification du marché.
Tous les éléments du contrat sont consultables à l'adresse suivante: Artois Comm. Service marchés publics 100 Avenue de Londres 62400 Béthune.Tel: 03.21.61.50.00 Mail: marches.publics@artoiscomm.fr.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.ta-lille.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 253-465586 (2016-12-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)
- Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)
- Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de bâtiments pour l'industrie du pétrole et du gaz (12)