Travaux de réalisation des "oeuvres urbaines" en et hors stations de la première ligne de tramway de l'agglomération tourangelle

Groupement SET-Transamo - Cité Tram

Travaux de réalisation des "oeuvres urbaines" en et hors stations. Les oeuvres urbaines sont composées d'une ossature métallique et d'un habillage en tôles émaillées (en base). Cet habillage sera de deux natures suivant les oeuvres: métallique et/ou minérale (pierres naturelles ou matériau de synthèse). Ces oeuvres urbaines sont de 3 grands types, à savoir, des colonnes accompagnants les distributeurs des titres de transports à installer sur chacun des 2 quais des 29 stations, 6 bandes horizontales de longueurs variables dans les 2 quais des 29 stations et des totems à installer au coeur de la place de la Tranchée et dans un ensemble paysagé dans le parking relais sud.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-17.

Qui ?

• Groupement SET-Transamo - Cité Tram

Qu'est-ce que c'est ?

• Pierre de construction › Pierres de construction diverses
• Structures et pièces › Pièces structurelles › Revêtement métallique
• Travaux de construction d'ouvrages › Assemblage de structures en métal

Où ?

• Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-17	Avis de marché
2012-03-01	Informations complémentaires

Avis de marché (2012-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pierres de construction diverses
Quantité ou étendue:

Suite à appel d'offres déclaré infructueux, le présent marché concerne les colonnes de l'oeuvre urbaine, totem et bandes:— colonnes en station: 58 (dimension: 6 m de hauteur),— bandes horizontales de longueurs variables,— totems spécifiques: 76 (dont 49 de dimension 1m à 6 m et 27 de dimension 5m80 à 7 m de hauteur).Ces oeuvres proposent des installations associants des éléments horizontaux d'hauteur significative et verticaux, suivant un souci de concordance entre les parties horizontales et verticales. L'aspect extérieur de ces oeuvres répondra à une charte esthétique stricte définie par le vocabulaire de l'artiste et dont les finitions et l'assemblage constituent un des enjeux de l'oeuvre. Le candidat devra avoir réalisé des travaux de serrurerie et d'assemblage/montage d'éléments d'habillage en tôles émaillées et/ou en revêtement minéral autour d'une structure. Ces travaux devront présenter un soin particulier quant à la qualité des assemblages et des finitions.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pierres de construction diverses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement SET-Transamo - cité Tram
Adresse postale: 56 avenue Marcel Dassault - BP 60431
Code postal: 37204
Commune postale: Tours Cedex 03
Contact
Téléphone: +33 247712910 📞
Fax: +33 247289581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-17 📅
Date limite de soumission: 2012-03-06 📅
Date de publication: 2012-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 35-056830
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Le present avis est un avis d'appel à candidature. Procédure négociée conformément aux articles 144.I.1°, 165 et 166 du Code des marchés Publics en application de la deuxième partie relative aux entités adjudicatrices. Durée du marché: 13 mois intégrant la période de préparation d'un mois et demi à compter de la date de notification du marché. Les candidats peuvent présenter leur candidature, soit individuellement, soit en groupement solidaire d'entreprises spécialisées. conditions de remise des candidatures par voie papier et cd-rom/dvd ou par voie electronique Le maître d'ouvrage préconise la transmission des documents par voie papier et apprécierait en outre une transmission sur support physique électronique (CD-ROM/DVD). Sous pli cacheté portant la mention": "Travaux de réalisation des oeuvres urbaines en et hors station de la première ligne de tramway de l'agglomération tourangelle", les candidatures seront à remettre contre récépissé ou envoyées en lettre recommandée avec avis de réception postal à Cité Tram, Groupement SET/Transamo - 56 avenue Marcel Dassault - BP 60431 - 37204 Tours Cedex 03, FRANCE. Les plis adressés par voie électronique devront l'être à l'adresse suivante: https://citetram.achatpublic.com. Les modalités de remise des plis dématérialisés sont indiquées dans le manuel entreprises disponible dans rubrique "Aide" de la salle de marchés sur le site https://citetram.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Suite à appel d'offres déclaré infructueux, le présent marché concerne les colonnes de l'oeuvre urbaine, totem et bandes:

— colonnes en station: 58 (dimension: 6 m de hauteur),

— bandes horizontales de longueurs variables,

— totems spécifiques: 76 (dont 49 de dimension 1m à 6 m et 27 de dimension 5m80 à 7 m de hauteur).

Ces oeuvres proposent des installations associants des éléments horizontaux d'hauteur significative et verticaux, suivant un souci de concordance entre les parties horizontales et verticales. L'aspect extérieur de ces oeuvres répondra à une charte esthétique stricte définie par le vocabulaire de l'artiste et dont les finitions et l'assemblage constituent un des enjeux de l'oeuvre. Le candidat devra avoir réalisé des travaux de serrurerie et d'assemblage/montage d'éléments d'habillage en tôles émaillées et/ou en revêtement minéral autour d'une structure. Ces travaux devront présenter un soin particulier quant à la qualité des assemblages et des finitions.

Durée de l'accord: 13 mois
Numéro de référence: 12CITETRAMPN82
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tours - Jouè-lès-Tours.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement;

Chaque candidat ou membre du groupement devra fournir:

2) une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics;

3) le cas échéant, la copie du/des jugements en cas de redressement judiciaire;

4) un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le maître de l'ouvrage s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années spécialisés dans les travaux objet de la procédure, le candidat devra avoir réalisé des travaux de serrurerie et d'assemblage/montage d'éléments d'habillage en tôles émaillées et/ou revêtement minéral autour d'une structure. Ces travaux devront présenter un soin particulier quant à la qualité des assemblages et des finitions. La liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. une certification ISO ou autre pourra être remise avec la candidature. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, unique ou groupé, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature du lien juridique existant entre ces opérateurs et lui (sous-traitant, filiales d'un même groupe, etc...). Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Possibilité de produire les attestations, déclarations et documents visés au point III.2. du présent avis à l'aide des nouveaux formulaires DC2 (déclaration du candidat) et DC1 (lettre de candidature) disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande pour garantir l'avance en cas de versement de cette dernière. Retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché, pouvant être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, conforme au modèle fixé par arrêté du ministre chargé de l'économie (article 102 du CMP) et ayant pour identification de la personne publique l'intitulé suivant: SET, mandataire du groupement SET-Transamo agissant au nom et pour le compte du Sitcat - 56 avenue Marcel Dassault - BP60431 - 37204 Tours Cedex 03, FRANCE (idem pour la garantie de l'avance, le cas échéant).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget Sitcat, financement de la Région centre, du département de l'Indre-et-Loire, de l'État, de la Communauté d'agglomération Tour(s)plus et FEDER. Délai de paiement: les sommes due(s) au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire d'entreprises spécialisées. Impossibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Paroissien Jean-Luc, directeur du projet
Adresse du profil d'acheteur: https://citetram.achatpublic.com 🌏
Nom: Cité Tram - SET, mandataire du groupement SET-Transamo
Point de contact: service commande publique
URL pour informations complémentaires: https://citetram.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://citetram.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://citetram.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Introduction d'un référé précontractuel en matière de contrats et marchés: en application de l'article L551-5 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à date de signature du contrat. Le délai de suspension de la signature du marché est de 16 jours à compter de l'envoi de la notification par voie postale aux entreprises non retenues. Introduction d'un référé contractuel en matière de contrats et marchés: en application de l'article L551-13 du code de justice administrative, pouvant être introduit au plus tard le 31ième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché. Introduction d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2012/S 035-056830 (2012-02-17)

Informations complémentaires (2012-03-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-01 📅
Date de publication: 2012-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 44-070896
Se réfère à l'avis: 2012/S 35-056830
Numéro JO-S: 44
Source: OJS 2012/S 044-070896 (2012-03-01)

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