Travaux de petit génie civil sur les ouvrages d'art du réseau routier national géré par la direction des routes d'Ile-de-France

MEEDDM

Travaux de petit génie civil sur les ouvrages d'art du réseau routier national géré par la Direction des routes d'Île-de-France.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• MEEDDM

Qu'est-ce que c'est ?

• Ouvrages d'art et de génie civil › Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-12	Avis de marché
2013-06-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains
Quantité ou étendue:

La présente consultation concerne les travaux ponctuels de petit génie civil sur ouvrages d'art, en particulier d'entretiens courants et spécialisés au sens de d'instruction Technique de 1979 révisée en 1995 sur la Surveillance, l'entretien et la Réparation des Ouvrages d'art, du réseau routier national d'ile-de-france géré par la Direction des Routes d'ile-de-france (Dirif). Les prestations, objet de la présente consultation, ne concernent ni les opérations de réhabilitation, ni les travaux de réparation des joints de chaussée, qui relèvent, les unes et les autres, de marchés spécifiques. Les prestations, objet de la présente consultation, excluent également tous travaux relatifs à la modification ou l'élargissement de structures. le marché proposé est dévolu aux travaux ponctuels de génie civil sur ouvrages d'art portant sur les domaines suivants : nettoyage assainissement (descente d'eau / barbacanes etc.) imperméabilisation réparations sur béton (ragréage / passivation d'aciers / scellement / percement / injection / béton projeté / renfort structurel etc.) serrurerie (garde-corps / écran acoustique / caillebotis / grillage) peinture (garde-corps) maçonnerie sur mur (rejointoiement etc.) les prestations visées sont réalisés sur les ouvrages d'art du réseau routier national de la région Ile-De-France, y compris les murs de soutènements, tunnels, couvertures lourdes ou acoustiques. Sont également considérés comme ouvrages d'art les écrans antibruit et les assemblages mécano-soudés de signalisation verticale et d'éclairage.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Meeddm
Adresse postale: 2, 4, 6, rue Olof Palme 21-23 rue Miollis
Code postal: 94046
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.developpement-durable.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: magguy.desplan@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 146768724 📞
Fax: +33 146768902 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-12 📅
Date limite de soumission: 2012-05-29 📅
Date de publication: 2012-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 73-120628
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du code des marchés publics et constituant des accord-cadres avec un seul attributaire au sens du droit communautaire ; les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ; Unité monétaire utilisée, l'euro ; conditions d'obtention du dossier de consultation : les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme des achats de l'état à l'adresse suivante (https://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "12-Seer-Bpoa-001", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation ; Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre ; lors du téléchargement, il est conseillé aux candidats de s'identifier (nom+ téléphone + adresse courrier électronique) sur cette consultation afin que toute modification ultérieure du dossier leur soit communiquée. Conditions de remise des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres sont transmises soit sur support papier ou sur support physique électronique soit par échange électronique conformément aux modalités indiquées dans le règlement de la consultation. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts ; si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, L'Offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé. La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde" ; les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues ; les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (https://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "12-Seer-Bpoa-001", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.4.2012.

Informations complémentaires

Marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du code des marchés publics et constituant des accord-cadres avec un seul attributaire au sens du droit communautaire ; les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ; Unité monétaire utilisée, l'euro ; conditions d'obtention du dossier de consultation : les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme des achats de l'état à l'adresse suivante (https://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "12-Seer-Bpoa-001", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation ; Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre ; lors du téléchargement, il est conseillé aux candidats de s'identifier (nom+ téléphone + adresse courrier électronique) sur cette consultation afin que toute modification ultérieure du dossier leur soit communiquée. Conditions de remise des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres sont transmises soit sur support papier ou sur support physique électronique soit par échange électronique conformément aux modalités indiquées dans le règlement de la consultation. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts ; si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, L'Offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé. La copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde" ; les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues ; les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (https://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "12-Seer-Bpoa-001", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de petit génie civil sur les ouvrages d'art du réseau routier national géré par la Direction des routes d'Île-de-France.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ager Nord
Brève description:

Travaux de petit génie civil sur les ouvrages d'art du réseau routier national géré par la Direction des Routes d'ile-de-france, arrondissement de gestion et d'exploitation de la route Nord (AGER Nord).

Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 50 000,00 euro(s) HT - montant maximum annuel: 500 000,00 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:

La durée du lot est de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement annuellement sans que sa durée maximale ne puisse dépasser 4 ans.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ager Sud
Brève description:

Informations complémentaires sur les lots:

La durée du lot est de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement annuellement sans que sa durée maximale ne puisse dépasser quatre ans.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: ager Ouest
Brève description:

Travaux de petit génie civil sur les ouvrages d'art du réseau routier national géré par la Direction des Routes d'Ile-de-France, arrondissement de gestion et d'exploitation de la route ouest (AGER Ouest).

Description des options:

Possibilité de confier aux titulaires des marchés la réalisation de prestations similaires après passation d'un ou de plusieurs marchés négociés en application de l'article 35 II 6° du code des marchés publics; les marchés (les trois lots) prévoiront 3 reconductions tacites, les titulaires ne pourront pas les refuser;

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12-SEER-BPOA-001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: départements de la région île-de-France: 77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures seront appréciées au regard des capacités techniques, professionnelles et financières proposées par le candidat. Le candidat devra se conformer notamment aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics. Il est demandé: - lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc1 ou équivalent); - pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat; - déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) et de chacun des co-traitants; - déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (utilisation du cadre F1 du formulaire DC1) et fournir la copie du jugement s'il est en redressement judiciaire. Les formulaires Dc1 et Dc2 ainsi que leurs notices d'explication sont disponibles sur le portail du ministère de l'économie, direction des affaires juridiques à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices (utilisation du cadre D1 du formulaire DC2).

Capacité technique et professionnelle:

*Effectifs du candidat, *moyens matériels du candidat, *liste détaillée des références de travaux exécutés: nature des travaux, nom du maître d'ouvrage, année d'exécution, lieu d'exécution, montant des travaux exécutés, *certificats de capacités des principaux travaux exécutés, *qualifications techniques du candidat: certificats et qualifications par des organismes accrédités, *chaque candidat peut prouver sa capacité technique par tout autre moyen. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Origine du financement: crédit État; Le délai global de paiement est fixé à 30 jours, le défaut de paiement dans ce délai ouvre de plein droit pour le titulaire ou ses éventuels sous-traitants le bénéfice d'intérêts moratoires; Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de refinancement de la banque centrale européenne majoré de 7 points (décret no2008-408 du 28.4.2008); Une avance sera accordée au titulaire du marché selon les modalités fixées dans le cahier des clauses administratives particulières (Ccap); Le règlement des prestations dues s'effectuera par virement administratif. Les prix seront révisables ; les comptes seront réglés sous la forme d'acomptes mensuels et d'un solde ;

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Soit avec un entrepreneur unique ; soit avec des entrepreneurs groupés solidaires. Chaque candidat ne pourra remettre, pour un même marché, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (30)
2. Le prix des prestations (70)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Magguy Desplan
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Dirif/seer/dpr
Adresse postale: 2, 4, 6, rue Olof Palme
Point de contact: M. Segala Guilhem
Téléphone: +33 141787243 📞
Courrier électronique: guilhem.segala@developpement-durable.gouv.fr 📧
Fax: +33 142077398 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DIRIF/SG/pôle des marchés publics
Point de contact: Pôle des marchés publics
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=38915&orgAcronyme=d4t 🌏
Nom: DIRIF/pôle des marchés publics
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-SEER-BPOA-001
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2012/S 073-120628 (2012-04-12)

Avis d'attribution de marché (2013-06-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Meeddm
Adresse postale: 2, 4, 6, rue Olof Palme

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-12 📅
Date de publication: 2013-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 115-195760
Se réfère à l'avis: 2012/S 73-120628
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

montant des lots : lot 1 : montant minimum annuel: 50 000 EUR HT - montant maximum annuel : 500 000 EUR HT, lot 2 : montant minimum annuel : 50 000 EUR HT - montant maximum annuel : 500 000 EUR HT, lot 3 : montant minimum annuel : 50 000 EUR HT - montant maximum annuel : 500 000 EUR HT. Le lot n Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.6.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: départements de la région Île-de-France : 77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-28 📅
Nom: Fayolle et fils
Adresse postale: 30 rue de l'Égalité
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Code postal: 95232

2️⃣
Nom: groupement : Urbaine des travaux/Via-Pontis (mandataire urbaine)
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Viry-Chatillon
Code postal: 91170

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-06 📅
Nom: groupement : Pathologie ouvrages d'art/Segex - mandataire : Pathologie
Adresse postale: 27 rue de la Libération
Commune postale: Jouy-en-Josas
Code postal: 78354
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 115-195760 (2013-06-12)

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