Travaux de maintenance et d'amélioration des bâtiments du Conseil général de l'Isère

Conseil général de l'Isère

Marché de travaux à bons de commande, destinés à la réalisation de travaux de maintenance et de mise en accessibilité des bâtiments (bureaux, locaux scolaires, ateliers) du Conseil général de l'Isère aux personnes à mobilité réduite. Ces marchés seront commandés sur la référence batiprix. Les opérations sont nombreuses, de faible importance, souvent simultanées et éventuellement sur des périodes restreintes. Les travaux seront programmés selon les modalités fixées à chaque bon de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de l'Isère

Qu'est-ce que c'est ?

• Carrelages › Carrelage de sols
• Ossatures › Travaux de gros œuvre
• Quincaillerie › Serrurerie
• Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés › Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
• Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
• Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de vitrerie
• Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-23	Avis de marché
2012-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Valeur totale du marché: 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: direction de l'immobilier et des moyens service des travaux d'aménagement, cité administrative Dode, bât. 2 rue Joseph Chanrion BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Téléphone: +33 476003394 📞
Fax: +33 476003680 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-23 📅
Date limite de soumission: 2012-05-03 📅
Date de publication: 2012-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 60-097469
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Zip, Word 2000, Excel 2000, Power-Point 2000, PDF/Acrobat 9.0. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatiquefera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: ouvrages communs - gros oeuvre - maçonnerie - carrelage
Brève description: Directions territoriales: Agglomération grenobloise - Grésivaudan - Oisans.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 125 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 02
Brève description: Directions territoriales: Matheysine - Trièves.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 30 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 03
Brève description: Directions territoriales: Vercors - Sud Grésivaudan.
Numéro du lot: 04
Brève description: Directions territoriales: Bièvre-Valloire - Isère Rhodanienne.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 90 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 05
Brève description: Directions territoriales: Porte des Alpes - Haut-Rhône Dauphinois.
Numéro du lot: 06
Brève description: Directions territoriales: Vals-du-Dauphiné - Voironnais-Chartreuse.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 20 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: couverture, étanchéité, charpente
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 40 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 08
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 15 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 09
10
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 5 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: plomberie, chauffage, ventilation
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 10 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: serrurerie, métallerie
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 16 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 13
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 4 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 14
15
16
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 6 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 17
18
Intitulé du lot: menuiseries intérieures, extérieures, vitrerie, miroiterie
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 18 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 19
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 27 000,00 EUR HT.
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.

Numéro de référence: F12DIM-AH02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Isère.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat. En plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat. Détaillées au CCAP. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres du Conseil général de l'Isère, y compris les emprunts.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, ils ne pourront se présenter à la fois comme candidats individuels et comme mandataires d'un ou de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: conditions d'exécution à caractère environnemental: détail au CCAP. Compte tenu de son engagement en faveur du développement durable, le Conseil général de l'Isère entend s'impliquer fortement dans une démarché haute qualité environnementale pour toutes les opérations de travaux dans ses batiments et espaces publics. Le candidat s'engage à utiliser si possible des matériaux et équipements conformes à la norme "NF environnement ou équivalent" et à respecter les prescriptions législatives et réglementaires en vigueur en matière d'environnement, de sécurité et de santé des personnes, et de préservation du voisinage. Notamment gestion des déchets, et des émissions polluantes de tout type.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: direction de l'immobilier et des moyens service ressources cité administrative Dode - bât. 2 rue Joseph Chanrion, BP 1096 Cedex 1
Point de contact: Aurélie Hernandez
Adresse postale: direction de l'immobilier et des moyens service des travaux d'aménagement cité administrative Dode bât. 2 rue Joseph Chanrion BP 1096 Cedex 1
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
Adresse postale: direction des finances et du juridique Service de la commande publique bureau: A108 7 rue Fantin Latour BP 1096 Cedex 1
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F12DIM-AH02
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2012/S 060-097469 (2012-03-23)

Avis d'attribution de marché (2012-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 415 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de l'immobilier et des moyens, service des travaux d'aménagement, cité administrative Dode, bat 2, rue Joseph Chanrion, BP 1096
Commune postale: Grenoble Cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-03 📅
Date de publication: 2012-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 151-251737
Se réfère à l'avis: 2012/S 60-097469
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Lot 12: marché infructueux; Lot 13: marché infructueux; Lot 14: marché infructueux; Lot 15: marché infructueux; Lot 16: marché infructueux; Lot 17: marché infructueux; Lot 18: marché infructueux; Lot 19: marché infructueux. La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 99, BOAMP 61 A du 27.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voie: Isère.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-31 📅
Nom: Dauphibat
Adresse postale: ZA Le Cloud
Commune postale: Champ-sur-Drac
Code postal: 38560
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dauphibat@wanadoo.fr 📧

2️⃣

3️⃣
Nom: dauphibat

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-27 📅
Nom: Egcs
Adresse postale: 19 rue Lavoisier
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: SIC etancheite
Adresse postale: 6 rue Jean Perrin
Commune postale: Genas
Code postal: 69740

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-30 📅
Nom: Eolya
Adresse postale: 21 rue de Brotterode
Commune postale: Saint-Martin-le-Vinoux
Code postal: 38950
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère, service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Source: OJS 2012/S 151-251737 (2012-08-03)

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