Travaux de maçonnerie des réseaux Métro (lignes 1 à 14) et RER (lignes A et B) dans le cadre de la maintenance des installations ferroviaires RATP

Régie autonome des transports parisiens (RATP)

Les prestations demandées au titre du présent marché à commandes, ont pour objet des travaux de maçonnerie pour les réseaux Métro (lignes 1 à 14) et RER (lignes A et B) dans le cadre de la maintenance des installations ferroviaires de la RATP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-22.

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Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-22 Avis de marché
Avis de marché (2012-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:
Les prestations demandées au titre du présent marché à commandes, ont pour objet des travaux de maçonnerie dans le cadre de la maintenance des installations ferroviaires de la RATP. Ces travaux ont lieu sur les réseaux Métro (lignes 1 à 14) et RER (lignes A et B).Ce présent marché est composé de 3 lots qui pourront donné lieu à des marchés séparés.A titre indicatif la composition de chaque lot est la suivante:— lot n°1: Lignes Métro 4, 6, 8, 10 et RER B,— lot n°2: Lignes Métro 1, 9, 12, 13, 14 et RER A Ouest (Auber à Saint Germain-en-Laye),— lot n°3: Lignes Métro 2, 3, 3bis, 5, 7, 7bis 11 et RER A Est (Châtelet à Chessy et Boissy Saint-Léger).Pour chacun des lots la durée est de 36 mois.Les travaux à réaliser dans le cadre du présent Marché à commandes pour chacun des lots seront réalisés principalement de nuit (environ 80 %) et sont essentiellement des travaux de maçonnerie et de béton armé:— renouvellements de dalles de marches,— réfections et piochements d'enduits et de chapes,— carrelages (fourniture et/ou pose),— remaniement du système d'évacuation d'eau,— travaux sur pierre,— réparations diverses de maçonnerie et de béton armé.A titre indicatif, les quantités nominales prévisionnelles pour 12 mois pour l'ensemble des 3 lots, sont de l'ordre de:— 300 métres cubes de démolition,— 370 métres cubes de terrassement,— 980 métres cubes de murs maçonnés,— 1 170 métres linéaires de canalisations et fourreaux encastrés,— 2 400 métres linéaires de drains,— 1 940 métres linéaires de réfection de quai,— 1 370 métres linéaires de remplacement de dalles de marches,— 2 260 métres carrés d'enduits,— 900 métres carrés de chapes et dallages,— 3 100 métres carrés de carrelages,— 520 métres linéaires de rigoles.Le lot n°1 représente environ 36 % de ces quantités nominales prévisionnelles pour 12 mois, le lot n°2 environ 24 % et le lot n°3 environ 40 %.Ces quantités nominales prévisionnelles pour chaque lot pourront faire varier le montant nominal du marché à commandes dans la limite de (+ ou - 20 %).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Téléphone: +33 158771900 📞
Fax: +33 158772613 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-22 📅
Date limite de soumission: 2012-12-10 📅
Date de publication: 2012-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 208-342731
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Classification technique des achats RATP (CTA): E56 Maçonnerie. Conditions de remise des candidatures: L'ensemble des documents demandés dans le cadre du présent avis d'appel à candidatures sera placé dans une première enveloppe à en-tête du candidat, cachetée, et portant la mention de référence: candidature de (raison sociale du candidat) - Travaux de maçonnerie des réseaux Métro (lignes 1 à 14) et RER (lignes A et B) dans le cadre de la maintenance des installations ferroviaires RATP, pour le lot n°...... ou les lots n°...........- Appel à candidatures M2E-HA-12-0034. Cette enveloppe sera placée dans une seconde enveloppe fermée, portant la souscription suivante: appel à candidatures M2E-HA-12-0034. RATP - département M2E. LAC PH44 - bureau P4056, 1 rue Philidor, 75980 Paris Cedex 20, FRANCE. Cette enveloppe sera soit, expédiée par lettre recommandée avec accusé de réception, soit remise contre reçu daté et signé, à la même adresse, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 (bureau P4056). Toute candidature qui ne sera pas mise sous double enveloppe, ou qui sera reçue après la date limite de réception indiquée à l'article IV.3.4 ne pourra être prise en considération. Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. Après remise des offres finales, la signature du Marché pour chacun des lots n'interviendra qu'à la condition pour le Titulaire pressenti d'obtenir les habilitations suivantes: — habilitation délivrée par la RATP, — consignation du rail de traction sur le réseau Métro, — habilitations délivrées par un organisme extérieur, — circuler et travailler sur la plateforme des voies du réseau Métro, — circuler et travailler sur la plateforme des voies du réseau RER, — définir l'implantation d'une couverture de chantier sur le réseau RER.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations demandées au titre du présent marché à commandes, ont pour objet des travaux de maçonnerie pour les réseaux Métro (lignes 1 à 14) et RER (lignes A et B) dans le cadre de la maintenance des installations ferroviaires de la RATP.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie des réseaux Métro (lignes 4, 6, 8 et 10) et RER (ligne B) dans le cadre de la maintenance des installations ferroviaires RATP.
Brève description:
Les prestations demandées au titre du présent Marché à commandes ont pour objet des travaux de maçonnerie pour les réseaux Métro (lignes 4, 6, 8 et 10) et RER (ligne B) dans le cadre de la maintenance des installations ferroviaires de la RATP.
Quantité ou étendue:
Les prestations demandées au titre du présent Marché à commandes ont pour objet des travaux de maçonnerie dans le cadre de la maintenance des installations ferroviaires de la RATP. Ces travaux ont lieu sur les réseaux Métro (lignes 4, 6, 8 et 10) et RER (ligne B).
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La durée du présent lot est de 36 mois:
Les travaux à réaliser dans le cadre du présent Marché à commandes pour le lot n°1 seront principalement réalisés de nuit (environ 80 %) et sont essentiellement des travaux de maçonnerie et de béton armé:
— renouvellements de dalles de marches,
— réfections et piochements d'enduits et de chapes,
— carrelages (fourniture et/ou pose),
— remaniement du système d'évacuation d'eau,
— travaux sur pierre,
— réparations de maçonnerie et béton armé.
A titre indicatif, les quantités nominales prévisionnelles pour 12 mois pour lot n°1 sont de l'ordre de:
— 108 métres cubes de démolitions,
— 133 métres cubes de terrassements,
— 353 métres cubes de murs maçonnés,
— 421 métres linéaires de canalisations et fourreaux encastrés,
— 864 métres linéaires de drains,
— 698 métres linéaires de réfection de quai,
— 493 métres linéaires de remplacement de dalles de marches,
— 814 métres carrés d'enduits,
— 324 métres carrés de chapes et dallages,
— 1 116 métres carrés de carrelages,
— 187 métres linéaires de rigoles.
Ces quantités nominales prévisionnelles pour 12 mois pourront faire varier le montant nominal du Marché à commandes dans la limite de (+ ou - 20 %).
Informations complémentaires sur les lots:
Après remise des offres finales, la signature du marché pour le lot n°1 n'interviendra qu'à condition pour le Titulaire pressenti d'obtenir les habilitations suivantes:
— habilitation délivrée par la RATP,
— consignation du rail de traction sur le réseau Métro,
— habilitations délivrées par un organisme extérieur,
— circuler et travailler sur la plateforme des voies du réseau…
… Métro,
… RER,
— définir l'implantation d'une couverture de chantier sur le réseau RER.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie des réseaux Métro (lignes 1, 9, 12, 13 et 14) et RER (ligne A, Ouest) de Auber à Saint-Germain-en-Laye, dans le cadre de la maintenance des installations ferroviaires RATP.
Brève description:
Les prestations demandées au titre du présent Marché à commandes ont pour objet des travaux de maçonnerie pour les réseaux Métro (lignes 1, 9, 12, 13 et 14) et RER (ligne A Ouest) de Auber à Saint-Germain-en-Laye dans le cadre de la maintenance des installations ferroviaires de la RATP.
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Quantité ou étendue:
Les prestations demandées au titre du présent Marché à commandes ont pour objet des travaux de maçonnerie dans le cadre de la maintenance des installations ferroviaires de la RATP. Ces travaux ont lieu sur les réseaux Métro (lignes 1, 9,12, 13 et 14) et RER (ligne A Ouest) de Auber à Saint Germain-en-Laye.
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La durée du présent lot est de 36 mois.
Les travaux à réaliser dans le cadre du présent Marché à commandes pour le lot n°2 seront principalement réalisés de nuit (environ 80 %) et sont essentiellement des travaux de maçonnerie et de béton armé:
— réfections et piochements d'enduit et de chape,
A titre indicatif, les quantités nominales prévisionnelles pour 12 mois pour lot n°2 sont de l'ordre de:
— 72 métres cubes de démolitions,
— 89 métres cubes de terrassements,
— 235 métres cubes de murs maçonnés,
— 281 métres linéaires de canalisations et fourreaux encastrés,
— 576 métres linéaires de drains,
— 466 métres linéaires de réfection de quai,
— 329 métres linéaires de remplacement de dalles de marches,
— 542 métres carrés d'enduits,
— 216 métres carrés de chapes et dallages,
— 744 métres carrés de carrelages,
— 125 métres linéaires de rigoles.
Informations complémentaires sur les lots:
Après remise des offres finales, la signature du marché pour le lot n°2 n'interviendra qu'à condition pour le Titulaire pressenti d'obtenir les habilitations suivantes:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Travaux de maçonnerie des réseaux Métro (lignes 2, 3, 5, 7 et 11) et RER (ligne A, Est) de Châtelet à Chessy et Boissy, dans le cadre de la maintenance des installations ferroviaires RATP.
Brève description:
Les prestations demandées au titre du présent Marché à commandes ont pour objet des travaux de maçonnerie pour les réseaux Métro (lignes 2, 3, 5, 7 et 11) et RER (ligne A Est) de Châtelet à Chessy et Boissy Saint-Léger dans le cadre de la maintenance des installations ferroviaires de la RATP.
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Quantité ou étendue:
Les prestations demandées au titre du présent Marché à commandes ont pour objet des travaux de maçonnerie dans le cadre de la maintenance des installations ferroviaires de la RATP. Ces travaux ont lieu sur les réseaux Métro (lignes 2, 3, 3 bis 5, 7, 7bis et 11) et RER (ligne A Est) de Châtelet à Chessy et Boissy Sain-Léger.
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Les travaux à réaliser dans le cadre du présent Marché à commandes pour le lot n°3 seront principalement réalisés de nuit (environ 80 %) et sont essentiellement des travaux maçonnerie e de béton armé:
A titre indicatif, les quantités nominales prévisionnelles pour 12 mois pour lot n°3 sont de l'ordre de:
— 120 métres cubes de démolitions,
— 148 métres cubes de terrassements,
— 392 métres cubes de murs maçonnés,
— 468 métres linéaires de canalisations et fourreaux encastrés,
— 960 métres linéaires de drains,
— 776 métres linéaires de réfection de quai,
— 548 métres linéaires de remplacement de dalles de marches,
— 904 métres carrés d'enduits,
— 360 métres carrés de chapes et dallages,
— 1 240 métres carrés de carrelages,
— 208 métres linéaires de rigoles.
Ces quantités nominales prévisionnelles pour 12 mois pourront faire varier le montant nominal du Marché à commandesdans la limite de (+ ou - 20 %).
Informations complémentaires sur les lots:
Après remise des offres finales, la signature du marché pour le lot n°3 n'interviendra qu'à condition pour le Titulaire pressenti d'obtenir les habilitations suivantes:
Quantité ou étendue:
Les prestations demandées au titre du présent marché à commandes, ont pour objet des travaux de maçonnerie dans le cadre de la maintenance des installations ferroviaires de la RATP. Ces travaux ont lieu sur les réseaux Métro (lignes 1 à 14) et RER (lignes A et B).
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Ce présent marché est composé de 3 lots qui pourront donné lieu à des marchés séparés.
A titre indicatif la composition de chaque lot est la suivante:
— lot n°1: Lignes Métro 4, 6, 8, 10 et RER B,
— lot n°2: Lignes Métro 1, 9, 12, 13, 14 et RER A Ouest (Auber à Saint Germain-en-Laye),
— lot n°3: Lignes Métro 2, 3, 3bis, 5, 7, 7bis 11 et RER A Est (Châtelet à Chessy et Boissy Saint-Léger).
Pour chacun des lots la durée est de 36 mois.
Les travaux à réaliser dans le cadre du présent Marché à commandes pour chacun des lots seront réalisés principalement de nuit (environ 80 %) et sont essentiellement des travaux de maçonnerie et de béton armé:
— réparations diverses de maçonnerie et de béton armé.
A titre indicatif, les quantités nominales prévisionnelles pour 12 mois pour l'ensemble des 3 lots, sont de l'ordre de:
— 300 métres cubes de démolition,
— 370 métres cubes de terrassement,
— 980 métres cubes de murs maçonnés,
— 1 170 métres linéaires de canalisations et fourreaux encastrés,
— 2 400 métres linéaires de drains,
— 1 940 métres linéaires de réfection de quai,
— 1 370 métres linéaires de remplacement de dalles de marches,
— 2 260 métres carrés d'enduits,
— 900 métres carrés de chapes et dallages,
— 3 100 métres carrés de carrelages,
— 520 métres linéaires de rigoles.
Le lot n°1 représente environ 36 % de ces quantités nominales prévisionnelles pour 12 mois, le lot n°2 environ 24 % et le lot n°3 environ 40 %.
Ces quantités nominales prévisionnelles pour chaque lot pourront faire varier le montant nominal du marché à commandes dans la limite de (+ ou - 20 %).
Description des options:
Des avenants et Marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux régles et principes juridiques en vigeur.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: M2E 12-0034

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France.
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Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Le CA annuel du candidat doit représenter au moins 3 fois le montant annuel du présent marché à commandes.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de 3 ans d’existence).
Les candidats fourniront en outre:
— les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des 3 dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires).
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit, d’un contrat soit, d’un engagement écrit.
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Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France), ou tous renseignements et/ou documents permettant d'évaluer la capacité technique et professionnelle du candidat.
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La preuve de qualification et/ou tout autre moyen de preuve équivalente dans les domaines suivants:
— maçonnerie et béton armé courant,
— réparation en maçonnerie et en béton armé courant,
— carrelages, revêtements et mosaiques,
— description des effectifs du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité technique par tout autre moyen, et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du(es) responsable (s).
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit, d’un contrat soit d’un engagement écrit.
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La RATP pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des prestations similaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles, les travaux étant réceptionnées.
Les prix sont révisables annuellement.
Financement sur fonds propres RATP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
Les candidats sont informés que, pour l’attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Par ailleurs, les candidats sont informés qu'ils ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
Après remise des offres finales, la signature du Marché pour chacun des lots n'interviendra qu'à la condition pour le Titulaire pressenti d'obtenir les habilitations suivantes:
— habilitation délivrée par la RATP,
— consignation du rail de traction sur le réseau Métro,
— habilitations délivrées par un organisme extérieur,
— circuler et travailler sur la plateforme des voies du réseau…
… Métro,
… RER,
— définir l'implantation d'une couverture de chantier sur le réseau RER.
Les travaux à réaliser dans le cadre du présent Marché pour chacun des lots seront réalisés principalement de nuit (environ 80 %).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: George Gilles
Nom: Régie autonome des transports parisiens
Adresse postale: 1 rue Philidor LAC PH44 - bureau P4036
Commune postale: Paris Cedex 20
Code postal: 75980
Courrier électronique: gilles.george@ratp.fr 📧
Point de contact: M. Gilles George
Fax: +33 158770953 📠
Adresse postale: 1 rue Philidor LAC PH44 - bureau P4056
Point de contact: secrétariat achats
Téléphone: +33 158770918 📞
Courrier électronique: gérard.de-cloedt@ratp.fr 📧
: info.recours@ratp.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2012/S 208-342731 (2012-10-22)
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Région:
France Ile-de-France
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de couverture et travaux... Travaux de corps de métier spécialisés... Travaux de maçonnerie et de briquetage Travaux de briquetage Travaux de maçonnerie