Travaux de deneigement de la commune

Commune d'Huez

Ces travaux de déneigement des voies communales pour la saison d'hiver 2012/2013, consistent: - au déneigement des voies et parkings de la commune - au transport et à l'évacuation de la neige - à la mise en place des panneaux de signalisation informant les usagers des futures zones à déneiger.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS France Deneigement

Qui ?

• Commune d'Huez

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-08-17	Avis de marché
2012-11-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Huez
Adresse postale: 226 route de la Poste
Code postal: 38750
Commune postale: Alpe d'Huez
Contact
Courrier électronique: info@mairie-alpedhuez.fr 📧
Téléphone: +33 476112121 📞
Fax: +33 476112100 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-17 📅
Date limite de soumission: 2012-09-27 📅
Date de publication: 2012-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 160-267261
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Marché à bons de commande délai d'exécution: 1 période ferme et 4 périodes conditionnelles durée du marché: 8 mois à compter du 15.10.2012 jusqu'au 31.5.2013 renseignements administratifs: service marchés publics, Mme Gabriella Leduc, Mairie annexe, 226 Route de la Poste 38750 Alpe d'Huez tél: +33 476112191 Fax: +33 476112100. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro de référence: 12fs-0053-M
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: station de l'Alpe d'Huez - Village d'Huez, 38750 Alpe d'Huez, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; -Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; -Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; -Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; -Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget communal de fonctionnement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au vu de l'analyse du mémoire technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire, maire
Nom: Service marchés publics: Mme Gabriella Leduc
Adresse postale: mairie annexe, 226 route de la Poste
Téléphone: +33 476112191 📞
Commune postale: Alpe D'Huez

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12fs-0053-M
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cédex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Téléphone: +33 476429006 📞
Source: OJS 2012/S 160-267261 (2012-08-17)

Avis d'attribution de marché (2012-11-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-09 📅
Date de publication: 2012-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 219-360216
Se réfère à l'avis: 2012/S 160-267261
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info. Annonce no 75, BOAMP 160 A du 21.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.11.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au vu de l'analyse du mémoire technique (60)
2. Prix des prestations (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-22 📅
Nom: SAS France Deneigement
Adresse postale: ZAC des Bergers
Commune postale: L'Alpe d'Huez
Code postal: 38750
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Source: OJS 2012/S 219-360216 (2012-11-09)

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