Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés du CCAS de Nancy
CCAS de la ville de Nancy
Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés du CCAS de Nancy. Marché à bons de commande à prix unitaires, reconductible 3 fois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Quincaillerie › Serrurerie
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-12-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Quantité ou étendue: Minimum 660 000 EUR ht et maximum 1 800 000 EUR ht par an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville de Nancy
Adresse postale: 5 rue Léopold Lallement BP 50270
Code postal: 54005
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ww1.nancy.fr/enligne/marchespublics.html 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 354506024 📞
Fax: +33 383853497 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-17 📅
Date limite de soumission: 2013-02-11 📅
Date de publication: 2012-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 245-402735
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Terrassement, Gros-Oeuvre, Maçonnerie, Béton armé
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
120 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Charpente, Couverture, Zinguerie
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiserie
Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Plomberie, Sanitaire
Numéro du lot: 5
Brève description: Chauffage, VMC, Climatisation
Numéro du lot: 6
Brève description: Electricité, Courants faibles
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Métallerie, Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Plâtreie, Cloisonnement plâtre, Faux-Plafond
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: 9a
Brève description: Revêtements sols souples
Intitulé du lot: 9b
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 10a
Brève description: Peinture, Revêtement textiles muraux, ravalement
Intitulé du lot: 10b
Brève description: Peinture, Revêtement textile muraux, Ravalement
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Plans sécurité, Evacuation
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Rideaux, Voilages, Films
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: CCAS 2012-12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Mme la vice-présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: CO no 1
Code postal: 54035
Point de contact: Mme Moretti
Adresse postale: CO no1
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCAS 2012-12
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383174343 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Téléphone: +33 383342562 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 245-402735 (2012-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Quantité ou étendue: Minimum 660 000 EUR ht et maximum 1 800 000 EUR ht par an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville de Nancy
Adresse postale: 5 rue Léopold Lallement BP 50270
Code postal: 54005
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ww1.nancy.fr/enligne/marchespublics.html 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 354506024 📞
Fax: +33 383853497 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-17 📅
Date limite de soumission: 2013-02-11 📅
Date de publication: 2012-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 245-402735
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
En référence à l'article 53 IV 2 du code des marchés publics relatif au droit de préférence, en cas d'équivalence des offres, un maximum d'un quart du volume de chaque corps d'état (lots B) pourra être attribué à des artisans ou à des sociétés coopératives d'artisans ou à des sociétés oopératives ouvrières de productions ou à des entreprises adaptées.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés du CCAS de Nancy. Marché à bons de commande à prix unitaires, reconductible 3 fois.
Numéro du lot: 1
Brève description: Terrassement, Gros-Oeuvre, Maçonnerie, Béton armé
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
120 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Charpente, Couverture, Zinguerie
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiserie
Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Plomberie, Sanitaire
Numéro du lot: 5
Brève description: Chauffage, VMC, Climatisation
Numéro du lot: 6
Brève description: Electricité, Courants faibles
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Métallerie, Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Plâtreie, Cloisonnement plâtre, Faux-Plafond
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: 9a
Brève description: Revêtements sols souples
Intitulé du lot: 9b
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 10a
Brève description: Peinture, Revêtement textiles muraux, ravalement
Intitulé du lot: 10b
Brève description: Peinture, Revêtement textile muraux, Ravalement
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Plans sécurité, Evacuation
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Rideaux, Voilages, Films
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: CCAS 2012-12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article 5212-1 à 4 du code du travail.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels u candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et les destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
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Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire de 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités fixées à l'article 98 du code des marchés publics. Délai maximum de paiement de 30 jours. Virement administratif. Financement propre. Prix unitaires fermes et révisables. Avance de 5 %.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
En application de l'article 14 du CMP, l'entreprise choisie pour les sots A s'engage, pour l'exécution du marché, à mettre en oeuvre une action d'insertion définie au dossier de consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Mme la vice-présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: CO no 1
Code postal: 54035
Point de contact: Mme Moretti
Adresse postale: CO no1
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCAS 2012-12
Informations complémentaires
En référence à l'article 53 IV 2 du code des marchés publics relatif au droit de préférence, en cas d'équivalence des offres, un maximum d'un quart du volume de chaque corps d'état (lots B) pourra être attribué à des artisans ou à des sociétés coopératives d'artisans ou à des sociétés oopératives ouvrières de productions ou à des entreprises adaptées.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.12.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383174343 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Téléphone: +33 383342562 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 245-402735 (2012-12-17)
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