Travaux d'entretien, grosses réparations et aménagement des bâtiments communaux
Ville de Gonesse
Travaux d'entretien, grosses réparations et aménagement des batiments communaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Entreprise Lamos SA
- • Multiclo - métallerie, clôtures et portails
- • Rezza Entreprise Générale d'Electricité
- • Saint Denis Constructions SA
- • Société Sekatol
- • Mobilier routier › Clôtures
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Structures de construction diverses › Cloisons
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de peinture › Travaux de peinture de bâtiments
- • Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints › Travaux de revêtement mural
- • Énergie et services connexes › Services d'électricité
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-06 | Avis de marché |
| 2012-04-11 | Informations complémentaires |
| 2012-07-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gonesse
Adresse postale: direction de la commande publique, cellule des marchés publics, 66 rue de Paris, boite postale 10060
Code postal: 95503
Commune postale: Gonesse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-gonesse.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-06 📅
Date limite de soumission: 2012-04-16 📅
Date de publication: 2012-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 47-077162
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux d'entretien, grosses réparations et aménagement des batiments communaux.
Numéro du lot: 01
Brève description: Maconnerie.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 03
Brève description: Menuiserie.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 04
Brève description: Métallerie.
Numéro du lot: 06
Brève description: Plafonds suspendus/cloisons.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 08
Brève description: Peinture.
Numéro du lot: 09
Brève description: Electricité.
Numéro du lot: 10
Brève description: Clôture.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Numéro de référence: 12T03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Gonesse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Mode de paiement des documents:
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations Le critère prix sera calculé de la façon suivante: offre la plus basse/offre à analyser x 50 à partir d'un devis identique appliqué à tous les candidats (50)
2. Valeur technique sur présentation d'un mémoire technique décomposée comme suit: (50)
3. Valeur technique sur présentation d'un mémoire technique décomposée comme suit: tous les candidats devront indiqués la méthodologie détaillée des procédures mise en place pour assurer: des petites réparations, des petits travaux d'aménagements, réactivité et gestion des demandes de dépannages (+ astreintes pour lots 1, 4 et 9) (30)
4. Valeur technique sur présentation d'un mémoire technique décomposée comme suit: présentation de l'équipe affectée au marché (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean Pierre Blazy
Nom: Mairie de Gonesse
Point de contact: Sophie Defouloy
Téléphone: +33 134451143 📞
Fax: +33 134451168 📠
URL des documents: http://ville-gonesse.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-gonesse.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12T03
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 - 4 boulevard de l'Hautil, BP 33122
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 047-077162 (2012-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec minimum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 7.7.2013.
Valeur totale du marché: 435 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gonesse
Adresse postale: direction de la commande publique, cellule des marchés publics, 66 rue de Paris, boite postale 10060
Code postal: 95503
Commune postale: Gonesse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-gonesse.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-06 📅
Date limite de soumission: 2012-04-16 📅
Date de publication: 2012-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 47-077162
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à unanti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux d'entretien, grosses réparations et aménagement des batiments communaux.
Numéro du lot: 01
Brève description: Maconnerie.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 03
Brève description: Menuiserie.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 04
Brève description: Métallerie.
Numéro du lot: 06
Brève description: Plafonds suspendus/cloisons.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 08
Brève description: Peinture.
Numéro du lot: 09
Brève description: Electricité.
Numéro du lot: 10
Brève description: Clôture.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an. Des prestations similaires pourront etre réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-II.6° du CMP): identiques à celles du marché initial.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Gonesse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclarations du candidat DC1 et DC2 fournis dans le dce. A défaut de ces documents, le candidat devra vérifier que l'intégralité des éléments figure dans la version qu'il propose.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 5,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
En cas de groupement solidaire, l'exemplaire unique sera remis au mandataire. Si un candidat repond a plusieurs lots, il conviendra de remplir un acte d'engagement par lot.
Procédure
Mode de paiement des documents:
Le dossier de consultation des entreprises sur support papier, sera remis à chaque candidat contre un chèque de 20,00 EUR, à l'ordre de M. le trésorier principal de Gonesse, pour paiement des frais de reproduction. Mais il est également disponible gratuitement, à l'adresse électronique suivante: http://ville-gonesse.marcoweb.fr. Il peut également etre transmis gratuitement à tous les candidats qui en font la demande à l'adresse mail suivante: marches-publics@mairie-gonesse.fr.
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Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations Le critère prix sera calculé de la façon suivante: offre la plus basse/offre à analyser x 50 à partir d'un devis identique appliqué à tous les candidats (50)
2. Valeur technique sur présentation d'un mémoire technique décomposée comme suit: (50)
3. Valeur technique sur présentation d'un mémoire technique décomposée comme suit: tous les candidats devront indiqués la méthodologie détaillée des procédures mise en place pour assurer: des petites réparations, des petits travaux d'aménagements, réactivité et gestion des demandes de dépannages (+ astreintes pour lots 1, 4 et 9) (30)
4. Valeur technique sur présentation d'un mémoire technique décomposée comme suit: présentation de l'équipe affectée au marché (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean Pierre Blazy
Nom: Mairie de Gonesse
Point de contact: Sophie Defouloy
Téléphone: +33 134451143 📞
Fax: +33 134451168 📠
URL des documents: http://ville-gonesse.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-gonesse.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12T03
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à unanti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 - 4 boulevard de l'Hautil, BP 33122
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Informations complémentaires (2012-04-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-11 📅
Date limite de soumission: 2012-04-30 📅
Date de publication: 2012-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 73-119672
Se réfère à l'avis: 2012/S 47-077162
Numéro JO-S: 73
Source: OJS 2012/S 073-119672 (2012-04-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-11 📅
Date limite de soumission: 2012-04-30 📅
Date de publication: 2012-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 73-119672
Se réfère à l'avis: 2012/S 47-077162
Numéro JO-S: 73
Source: OJS 2012/S 073-119672 (2012-04-11)
Avis d'attribution de marché (2012-07-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la Commande publique, Cellule des Marchés publics, 66 rue de Paris, Boite postale 10060
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-19 📅
Date de publication: 2012-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 140-233125
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Valeur technique sur présentation d'un mémoire technique décomposée comme suit: Tous les candidats devront indiqués la méthodologie détaillée des procédures mise en place pour assurer: des petites réparations, des petits travaux d'aménagements, réactivité et gestion des demandes de dépannages (+ astreintes pour lots 1, 4 et 9) (30)
4. Valeur technique sur présentation d'un mémoire technique décomposée comme suit: Présentation de l'équipe affectée au marché (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-11 📅
Nom: Saint Denis Constructions SA
Adresse postale: 24 rue des Postillons
Commune postale: Saint Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-17 📅
Nom: Société Sekatol
Adresse postale: 31 rue Victor Hugo
Commune postale: Stains
Code postal: 93240
4️⃣
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-09 📅
Nom: Entreprise Lamos SA
Adresse postale: 45 rue Georges Clemenceau, BP 68
Commune postale: Noisy le Grand Cedex
Code postal: 93162
6️⃣
Nom: Rezza Entreprise Générale d'Electricité
Adresse postale: 42-44 rue Robert Schuman, BP 33
Commune postale: Arnouville
Code postal: 95400
7️⃣
Nom: Multiclo - métallerie, clôtures et portails
Adresse postale: Rue Léo Lagrange, BP 2261
Commune postale: Saint Marcel
Code postal: 27950
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 140-233125 (2012-07-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la Commande publique, Cellule des Marchés publics, 66 rue de Paris, Boite postale 10060
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-19 📅
Date de publication: 2012-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 140-233125
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Annonce no 189, BOAMP 49 A du 9.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Valeur technique sur présentation d'un mémoire technique décomposée comme suit: Tous les candidats devront indiqués la méthodologie détaillée des procédures mise en place pour assurer: des petites réparations, des petits travaux d'aménagements, réactivité et gestion des demandes de dépannages (+ astreintes pour lots 1, 4 et 9) (30)
4. Valeur technique sur présentation d'un mémoire technique décomposée comme suit: Présentation de l'équipe affectée au marché (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-11 📅
Nom: Saint Denis Constructions SA
Adresse postale: 24 rue des Postillons
Commune postale: Saint Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-17 📅
Nom: Société Sekatol
Adresse postale: 31 rue Victor Hugo
Commune postale: Stains
Code postal: 93240
4️⃣
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-09 📅
Nom: Entreprise Lamos SA
Adresse postale: 45 rue Georges Clemenceau, BP 68
Commune postale: Noisy le Grand Cedex
Code postal: 93162
6️⃣
Nom: Rezza Entreprise Générale d'Electricité
Adresse postale: 42-44 rue Robert Schuman, BP 33
Commune postale: Arnouville
Code postal: 95400
7️⃣
Nom: Multiclo - métallerie, clôtures et portails
Adresse postale: Rue Léo Lagrange, BP 2261
Commune postale: Saint Marcel
Code postal: 27950
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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