Travaux d'entretien et d'aménagement des espaces verts et forestiers - années 2013-2014-2015

Ville de Martigues

Travaux d'entretien et d'aménagement des espaces verts et forestiers - années 2013-2014-2015.
Les prestations sont réparties en 12 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-04 Avis de marché
2013-02-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de débroussaillage
Quantité ou étendue:
Marchés séparés. Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique pour les lots 1 à 9, 11 et 12.Marché public à bons de commande sans mini et avec maxi et un opérateur économique pour le lot 10.Les marchés sont conclus à compter de la notification jusqu'au 31/12/13.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de débroussaillage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Martigues
Adresse postale: Hôtel de Ville - avenue Louis Sammut - BP 60101
Code postal: 13692
Commune postale: Martigues Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-martigues.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-04 📅
Date limite de soumission: 2012-10-29 📅
Date de publication: 2012-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 172-284671
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Formats et logiciels sous environnement windows ou compatible. —. xls, Excel microsoft office 2003 Sp3, —. doc, Word microsoft office 2003 Sp3, —. pdf, adobe reader 8.0.0, —. dwg Autocad. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectorielle de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Le certificat de signature utilisé doit être conforme au référentiel général de sécurité (RGS) ou garantir un niveau équivalent de sécurité comme précisé dans l'arrêté du 15.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien et d'aménagement des espaces verts et forestiers - années 2013-2014-2015.
Les prestations sont réparties en 12 lots séparés.
Numéro du lot: 01
Brève description: Entretien forestier Grand Parc de Figuerolles.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 50 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 110 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 02
Brève description: Mise en sécurité DFCI des parcs forestiers ouverts au public.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 50 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 84 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 03
Brève description: Plantations des jeunes plants en terrain rocheux.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 2 800,00 EUR (HT). Seuil maximum: 17 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 04
Brève description: Amélioration sylvicole et réalisation d'interface DFCI.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 60 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 151 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 05
Brève description: Entretien et curage des fosses avec évacuation des rémanents.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 35 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 85 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 06
Brève description: Rotochauffage mécanique des bords de route.
Numéro du lot: 07
Brève description: Entretien annuel et tri-annuel des BDS.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 250 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 400 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 08
Brève description: Entretien des pistes forestières.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 15 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 34 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 09
Brève description: Aménagement des entrées de sites naturels.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 10 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 42 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 10
Brève description: Labours ensemencements en colline sèche.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Pas de seuil minimum - Seuil maximum: 17 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 11
Brève description: Taille, abattage et dessouchage d'arbres, de palmiers, d'arbustes et haies.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 150 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 250 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 12
Brève description:
Traitement phytosanitaire des arbres et des palmiers désherbage chimique de voiries.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Seuil minimum: 3 500,00 EUR (HT). Seuil maximum: 30 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Quantité ou étendue:
Marchés séparés. Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique pour les lots 1 à 9, 11 et 12.
Marché public à bons de commande sans mini et avec maxi et un opérateur économique pour le lot 10.
Les marchés sont conclus à compter de la notification jusqu'au 31/12/13.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an.
Numéro de référence: 12SCE054

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
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Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
Documents demandés dans le Noti1 en cas d'attribution.
Noti 2 ou documents équivalents.
Copie de l'extrait Kbis du registre du commerce ou autre.
Pouvoir de signature ou document équivalent.
Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:
Agrément phytosanitaire du directeur régional de l'agriculture et de la forêt de la région Paca.
La certification des applicateurs (le nom et le ou les certificats de ceux-ci).
La distribution et l'application des produits phytosanitaires sont soumises au code rural article L.254-1 section 1, 2,3 et 4 (chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: Prix unitaires.
Modalités de variation des prix: Révision Périodique Annuelle.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: Ressources propres de la Ville de Martigues et / ou recours à l'emprunt et / ou à des subventions de divers organismes publics.
Imputation: 92833010 - 61524.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en:
— qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire ou son adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Nom: Direction espaces verts et forestiers
Point de contact: M. Didier Couret
Téléphone: +33 442413440 📞
Nom: Dgst - dcp
Point de contact: service des marchés publics cellule AO
URL des documents: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12SCE054
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Formats et logiciels sous environnement windows ou compatible.
—. xls, Excel microsoft office 2003 Sp3,
—. doc, Word microsoft office 2003 Sp3,
—. pdf, adobe reader 8.0.0,
—. dwg Autocad.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectorielle de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/.
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Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.
Le certificat de signature utilisé doit être conforme au référentiel général de sécurité (RGS) ou garantir un niveau équivalent de sécurité comme précisé dans l'arrêté du 15.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 172-284671 (2012-09-04)
Avis d'attribution de marché (2013-02-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-27 📅
Date de publication: 2013-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 044-069977
Se réfère à l'avis: 2012/S 172-284671
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Annonce no120, B.O.A.M.P. 173 A.Annonce no161, B.O.A.M.P. 173 B du 7 septembre 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 février 2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-15 📅
Nom: dolza
Adresse postale: La Barque
Commune postale: Fuveau
Code postal: 13710
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-14 📅
Nom: ets Lairi
Adresse postale: chemin des grands lots
Commune postale: Berre l'Etang
Code postal: 13130

3️⃣
Nom: ets Dolza

4️⃣
Nom: lairi

5️⃣
Adresse postale: Chemin des grands lots

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: forêt Services Jardins
Adresse postale: 338 chemin des lavandins
Commune postale: Les Pennes Mirabeau
Code postal: 13170

1️⃣0️⃣
Nom: satal
Adresse postale: Mas du Luquier - Route du Vallon
Commune postale: St Martin de Crau
Code postal: 13310

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: apex environnement
Adresse postale: 15 chemin des Oliviers
Commune postale: Villeneuve lez Avignon
Code postal: 30400

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 044-069977 (2013-02-27)
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Fournisseurs:
APEX Environnement dolza ETS DOLZA ets Lairi forêt Services Jardins lairi Satal
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de démolition, travaux de... Travaux de préparation et de dégagement... Travaux de débroussaillage Services agricoles, sylvicoles,... Services sylvicoles Services de débardage Services liés au débardage