Travaux d'entretien, de réparations ordinaires concernant les chaussées et trottoirs des voies, le réseau public d'assainissement des eaux usées, ainsi que leurs dépendances, c'est-à-dire tous travaux d'assainissement et de viabilité entrepris pour le compte de la Commune de Sainte-Maxime

Commune de Sainte-Maxime

Accord-cadre au sens communautaire pour la conclusion d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés public.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-16 Avis de marché
2012-08-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Quantité ou étendue:
“2 lots”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sainte-Maxime
Adresse postale: service de la commande publique et sécurisation juridique - bd. des Mimosas BP 154
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte-Maxime
Contact
Courrier électronique: amc@ste-maxime.fr 📧
Téléphone: +33 494794270 📞
Fax: +33 494794260 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-16 📅
Date limite de soumission: 2012-05-29 📅
Date de publication: 2012-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 75-123419
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

“Monnaie à utiliser: euros. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres par voie papier auprès du...”    Afficher plus
Source: OJS 2012/S 075-123419 (2012-04-16)
Avis d'attribution de marché (2012-08-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service de la Commande publique et Sécurisation juridique, bld des Mimosas, BP 154

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-14 📅
Date de publication: 2012-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 158-263159
Se réfère à l'avis: 2012/S 75-123419
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

“Annonce no 247, BOAMP 77 A du 19.4.2012.”
Source: OJS 2012/S 158-263159 (2012-08-14)