Travaux d'entretien dans les bâtiments communaux et écoles de la Ville d'Avignon (années 2012-2015)

Ville d'Avignon

Travaux d'entretien dans les bâtiments communaux et écoles de la Ville d'avignon (années 2012-2015). L'accord-cadre au sens du droit communautaire est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il est passé pour une période de 1 an, à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible tacitement deux fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 3 ans. L'ensemble des prestations est divisée en 16 lots, faisant chacun l'objet d'un marché séparé. Les travaux comprendront dans l'ensemble et pour chaque lot:
1. Des travaux de réparation transformation ou grosses réparations pouvant occuper une équipe un ou plusieurs jours sur un même chantier;
2. Des travaux de faible et minime importance dont l'exécution immédiate sur un point quelconque de la commune pourrait être commandée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-15 Avis de marché
2012-09-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien d'équipements
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien d'équipements 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Mairie d'Avignon, hôtel de ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-15 📅
Date limite de soumission: 2012-03-29 📅
Date de publication: 2012-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 34-054629
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: par retrait ou envoi postal. Autres renseignements complémentaires: aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tél. +33 490808314, télécopieur: +33 490806996 - courriel: commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante:http://marches-publics.sis-france.com/avig/. En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site http://marches-publics.sis-france.com/avig/ .La référence de la présente consultation est la suivante: 12s0003. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics.pour obtenir des renseignements d'ordre technique: correspondant: Jérôme Thary, adresse: services architecture-bâtiments, 14 boulevard Eisenhower, 84045 Avignon Cedex 9, FRANCE, téléphone: +33 490163132, fax: +33 490163193. A titre indicatif, début des prestations: 1.7.2012. Lieu d'exécution pour tous les lots: Avignon. Les coûts estimés figurant à la rubrique informations sur les lots correspondent aux montants mini/maxi par période de chacun des lots. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'entretien dans les bâtiments communaux et écoles de la Ville d'avignon (années 2012-2015). L'accord-cadre au sens du droit communautaire est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il est passé pour une période de 1 an, à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible tacitement deux fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 3 ans. L'ensemble des prestations est divisée en 16 lots, faisant chacun l'objet d'un marché séparé. Les travaux comprendront dans l'ensemble et pour chaque lot:
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1. Des travaux de réparation transformation ou grosses réparations pouvant occuper une équipe un ou plusieurs jours sur un même chantier;
2. Des travaux de faible et minime importance dont l'exécution immédiate sur un point quelconque de la commune pourrait être commandée.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Gros oeuvre
Brève description: Gros oeuvre.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
400 000 💰
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Charpente-couverture
Brève description: Charpente-couverture.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
450 000 💰
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Etanchéïté
Brève description: Etanchéïté.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Cloisonnement-faux plafonds
Brève description: Cloisonnement-faux plafonds.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Menuiserie aluminium
Brève description: Menuiserie aluminium.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 💰
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Menuiserie PVC
Brève description: Menuiserie PVC.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Menuiserie bois
Brève description: Mensuiserie bois.
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Serrurerie
Brève description: Serrurerie.
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: Plomberie bâtiments scolaires et sportifs
Brève description: Plomberie bâtiments scolaires et sportifs.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Plomberie autres bâtiments
Brève description: Plomberie autres bâtiments.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Peinture
Brève description: Peinture.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Carrelage-faïence
Brève description: Carrelage-faïence.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Electricité bâtiments scolaires et sportifs
Brève description: Electricité bâtiments scolaires et sportifs.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 💰
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Electricité autres bâtiments
Brève description: Electricité autres bâtiments.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Chauffage bâtiments scolaires et sportifs
Brève description: Chauffage bâtiments scolaires et sportifs.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Chauffage - autres bâtiments
Brève description: Chauffage - autres bâtiments.
Description des options:
— Nombre de reconductions possibles: 2,
— Durée de la période de reconduction: 1 an(s),
— Durée maximale de l'affaire: 3 an(s),
— En application de l'article 35 II 6 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires à celles qui seront confiées au titulaire. Ces nouveaux marchés pourront être passés dans un délai de 3 ans à compter de la notification du marché initial.
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Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0003

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent),
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— Copie des jugements de redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années appuyée d'attestation de bonne exécution pour des travaux plus importants indiquant notamment le montant, la date et le lieu d'exécution,
— Outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— Certificats de qualification professionnelle des entreprises (le candidat peut apporter la preuve de sa capacité par tout moyen: notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux): certificats Qualibat, Qualifelec (ou équivalent):
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—— lot 1: qualibat 2112 technicité confirmée en maçonnerie,
—— lot 2: qualibat 2391-2311,
—— lot 3: qualibat 3112 technicité confirmée étanchéïté bitumineuse,
—— lot 4: qualibat 4212 technicité confirmée cloisons démontables,
—— lot 5: qualibats 3512 et 4412,
—— lot 6: qualibat 3612,
—— lot 7: qualibat 4312,
—— lot 8: qualibat 4411,
—— lots 9 et 10: qualibat 5112,
—— lot 11: qualibat 6112,
—— lot 12: qualibats 6313 et 6233,
—— lots 13 et 14: qualifelec indice E2,
—— lots 15 et 16: qualibats 5312 et 5412.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le versement de l'avance est subordonné par la constitution d'une garantie à première demande conformément aux dispositions de l'article 89 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Mode de financement: financement sur le budget de la ville,
— Mode de paiement: le réglement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement,
— Délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les membres de la commission technique (séance non-publique).
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire d'Avignon
Nom: Mairie d'Avignon
Adresse postale: direction commande publique, annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, 4° étage, bureau 407/408
URL pour informations complémentaires: http://www.avignon.fr 🌏
Adresse postale: Service commande publique, annexe de l'hôtel de ville, bureau 408, 1 rue Racine
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏
Adresse postale: annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, direction commande publique, bureau 407/408
Commune postale: Avignon Cedex 09
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0003
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: par retrait ou envoi postal. Autres renseignements complémentaires: aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tél. +33 490808314, télécopieur: +33 490806996 - courriel: commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante:http://marches-publics.sis-france.com/avig/.
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En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site http://marches-publics.sis-france.com/avig/ .La référence de la présente consultation est la suivante: 12s0003. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics.pour obtenir des renseignements d'ordre technique: correspondant: Jérôme Thary, adresse: services architecture-bâtiments, 14 boulevard Eisenhower, 84045 Avignon Cedex 9, FRANCE, téléphone: +33 490163132, fax: +33 490163193. A titre indicatif, début des prestations: 1.7.2012. Lieu d'exécution pour tous les lots: Avignon. Les coûts estimés figurant à la rubrique informations sur les lots correspondent aux montants mini/maxi par période de chacun des lots.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 034-054629 (2012-02-15)
Avis d'attribution de marché (2012-09-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Mairie d'Avignon, Hôtel de Ville, place de l'Horloge

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 176-289342
Se réfère à l'avis: 2012/S 34-054629
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Lot no 1 - Montant minimum 100 000,00 EUR HT - Montant maximum: 400 000,00 EUR HT Montant du DQE de l'entreprise retenue: 167 548,00 EUR HT Montant du BPU de l'entreprise retenue: 20 509,82 EUR HT Lot no 2 - Montant minimum 150 000,00 EUR HT - Montant maximum: 450 000,00 EUR HT Montant du DQE de l'entreprise retenue: 255 570,97 EUR HT Montant du BPU de l'entreprise retenue: 31 695,59 EUR HT Lot no 3 - Montant minimum 150 000,00 EUR HT - Montant maximum: 300 000,00 EUR HT Montant du DQE de l'entreprise retenue: 47 321,50 EUR HT Montant du BPU de l'entreprise retenue: 4 395,00 EUR HT Lot no 5 - Montant minimum 100 000,00 EUR HT - Montant maximum: 250 000,00 EUR HT Montant du DQE de l'entreprise retenue: 140 570,00 EUR HT Montant du BPU de l'entreprise retenue: 227 790,00 EUR HT Lot no 6 - Montant minimum 150 000,00 EUR HT - Montant maximum: 400 000,00 EUR HT Montant du DQE de l'entreprise retenue: 69 665,00 EUR HT Montant du BPU de l'entreprise retenue: 27 046,00 EUR HT Lot no 7 - Montant minimum 100 000,00 EUR HT - Montant maximum: 250 000,00 EUR HT Montant du DQE de l'entreprise retenue: 116 925,00 EUR HT Montant du BPU de l'entreprise retenue: 55 167,00 EUR HT Lot no 8 - Montant minimum 100 000,00 EUR HT - Montant maximum: 300 000,00 EUR HT Montant du DQE de l'entreprise retenue: 147 725,00 EUR HT Montant du BPU de l'entreprise retenue: 72 615,00 EUR HT Lot no 11 - Montant minimum 100 000,00 EUR HT - Montant maximum: 350 000,00 EUR HT Montant du DQE de l'entreprise retenue: 101 031,50 EUR HT Montant du BPU de l'entreprise retenue: 158,55 EUR HT Lot no 13 - Montant minimum 150 000,00 EUR HT - Montant maximum: 500 000,00 EUR HT Montant du DQE de l'entreprise retenue: 148 404,50 EUR HT Montant du BPU de l'entreprise retenue: 30 813,85 EUR HT Lot no 14 - Montant minimum 150 000,00 EUR HT - Montant maximum: 500 000,00 EUR HT Montant du DQE de l'entreprise retenue: 149 965,00 EUR HT Montant du BPU de l'entreprise retenue: 30 813,85 EUR HT Lot no 15 - Montant minimum 100 000,00 EUR HT - Montant maximum: 350 000,00 EUR HT Montant du DQE de l'entreprise retenue: 108 761,25 EUR HT Montant du BPU de l'entreprise retenue: 698 891,99 EUR HT Lot no 16 - Montant minimum 100 000,00 EUR HT - Montant maximum: 350 000,00 EUR HT Montant du DQE de l'entreprise retenue: 110 477,00 EUR HT Montant du BPU de l'entreprise retenue: 624 166,50 EUR HT Par ailleurs, les lots suivants ont été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général: Lot numéro 4 "Cloisonnement - Faux plafonds" Lot no 9 "Plomberie Bâtiments scolaires et sportifs" Lot no 10 "Plomberie autres bâtiments" Lot no 12 "Carrelage Faïence". Annonce no 123, BOAMP 35 A du 18.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique jugée sur la base du mémoire (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-20 📅
Nom: Les Compagnons du Barroux
Adresse postale: 3265 avenue Joseph Vernet
Commune postale: Aubignan
Code postal: 84810
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Entreprise Bourgeois
Adresse postale: Agence Méditerrannée, 30 rue Barthélémy Contestin
Commune postale: Fourques
Code postal: 30300

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-04 📅
Nom: Entreprise Deken Europe
Adresse postale: 28 rue Joseph Vernet
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000

4️⃣
Nom: SARL Semsa
Adresse postale: 317 rue des Lauriers Roses BP 30017 Morières les Avignon
Commune postale: Vedène
Code postal: 84271

5️⃣

6️⃣
Nom: Arceos SARL
Adresse postale: 224 avenue Jean Monnet
Commune postale: Morières les Avignon
Code postal: 84310

7️⃣
Nom: Kileno Mediterranée
Adresse postale: quartier Font Saint Just, BP 90002
Commune postale: Pierrelatte
Code postal: 26700

8️⃣
Nom: BC Peinture SARL
Adresse postale: 4 rue Jean Althen Résidence Le Giotto

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-21 📅
Nom: Oreo SAS, mandataire du Groupement Solidaire Oreo / Sauget Electricite
Adresse postale: Eiffel Park - bâtiment C 415 rue Claude Nicolas Ledoux
Commune postale: Aix-en-Provence - Cédex 3
Code postal: 13854

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: SARL Somegec
Adresse postale: 994 chemin de Brantes, ZI de Boivassière
Commune postale: Sorgues
Code postal: 84700

1️⃣2️⃣
Nom: SARL Simon
Adresse postale: 40 rue du Clos Saint Nicolas, ZI de Courtine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 004
001
006
005
002
003
010

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères SC 88010
Source: OJS 2012/S 176-289342 (2012-09-10)
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Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Câble, fil métallique et produits connexes Articles en fils métalliques Quincaillerie Serrurerie Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Ouvrages d'art et de génie civil Travaux de construction d'ouvrages Ossatures