Travaux d'aménagement et de végétalisation des espaces publics sur le site de l'ancien hôpital Broussais Paris 14ème en 5 lots - lot 5: fourniture de pavés, dalles et bordures

Ville de Paris

Le présent marché correspond au 5ème lot de l'opération (constituée de 5 lots) d'aménagement des espaces publics sur le site de l'ancien hôpital Broussais à Paris 14ème. Il porte plus particulièrement sur la fourniture de pavés, de dalles et de bordures en granit, pierre et béton.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-12 Avis de marché
2012-07-09 Informations complémentaires
2012-11-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dalles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dalles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 40 rue du Louvre DA - 95 avenue de France
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-12 📅
Date limite de soumission: 2012-07-30 📅
Date de publication: 2012-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 114-188749
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
L'offre des candidats devra obligatoirement être accompagnée de: 3 échantillons de granit gris clair, 3 échantillons de calcaire gris/noir et de 3 échantillons de béton gris foncé. Les modalités de remise des échantillons figurent à l'article 2.3 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché correspond au 5ème lot de l'opération (constituée de 5 lots) d'aménagement des espaces publics sur le site de l'ancien hôpital Broussais à Paris 14ème. Il porte plus particulièrement sur la fourniture de pavés, de dalles et de bordures en granit, pierre et béton.
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Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2012V12008910
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— Imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires,
— Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,
— Imprimé DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa dernière version mise à jour, disponible à la même adresse que le DC1, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise),
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Versement d'une avance dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics en contrepartie d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget d'investissement de la Ville de Paris. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Le marché est traité à prix unitaires à quantités définies, révisables. Règlement par virement au compte du titulaire. Le règlement du marché sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement conjoint, pour l'exécution du marché, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Autres conditions particulières:
Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction de la voirie et des déplacements - service d'aménagement des grands projets
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris - direction des achats
Adresse postale: 95 avenue de France
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
Point de contact: bureau des marchés (en précisant le no de la consultation 2012V12008910)
Courrier électronique: dabm3@paris.fr 📧
Adresse postale: 95 avenue de France (Bureau no2001 - 2ème étage - retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est - du lundi au vendredi - de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)
Point de contact: bureau des marchés
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Adresse postale: 95 avenue de France (bureau no2001 - 2ème étage - retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est - du lundi au vendredi - de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012V12008910
Informations complémentaires
L'offre des candidats devra obligatoirement être accompagnée de: 3 échantillons de granit gris clair, 3 échantillons de calcaire gris/noir et de 3 échantillons de béton gris foncé. Les modalités de remise des échantillons figurent à l'article 2.3 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 114-188749 (2012-06-12)
Informations complémentaires (2012-07-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-09 📅
Date limite de soumission: 2012-08-20 📅
Date de publication: 2012-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 133-220153
Se réfère à l'avis: 2012/S 114-188749
Numéro JO-S: 133
Source: OJS 2012/S 133-220153 (2012-07-09)
Avis d'attribution de marché (2012-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 237 403,65 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 40 rue du Louvre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-30 📅
Date de publication: 2012-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 234-384008
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Le contrat résultant de la consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris, direction des achats, sous-direction méthodes et ressources, bureau des marchés, bureau 2232, à l'attention de Stéphanie Dubois, 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, FRANCE (référence à rappeler: 20121370008122). Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Le marché est traité à prix unitaires à quantités définies. Le montant indiqué à l'article II.2.1 du présent avis correspond au montant nominal du marché. Annonce n° 261, BOAMP 114 B du 15.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix mentionné à l'acte d'engagement (70)
2. La méthode d'acheminement des matériaux (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-12 📅
Nom: SAS Lahaye
Adresse postale: parc d'affaires CAP Nord, 4 allée Marie Berhaut, bât B
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sarlahaye@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 133-220153
Source: OJS 2012/S 234-384008 (2012-11-30)
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