Travaux d'aménagement de l'espace naturel sensible du vallon des Carmes - commune de Barjols

Conseil général du Var

Le projet d'aménagement du Vallon des Carmes est centré sur :- le renforcement de la lisibilité des 3 entrées majeures sur le site- la mise en cohérence et la sécurisation des cheminements,- la mise en valeur de points focaux- la valorisation d'une partie des éléments bâtis- la réalisation d'un parcours d'interprétation croisant les thèmes majeurs du site.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Germain environnement

Qui ?

• Conseil général du Var

Qu'est-ce que c'est ?

• Quincaillerie › Serrurerie
• Travaux de fondation et forage de puits de captage › Travaux de fondation
• Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
• Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-12-10	Avis de marché
2013-05-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fondation
Quantité ou étendue:

Préparation, recolement et transports spéciaux (héliportage)réhabilitation d'un ancien couvent carmélite troglodytique et mise en sécurité des parties ouvertes au public, y compris éclairageaménagement divers dans et autour du vallon des Carmes : terrassement, petits travaux de démolition, démoliton canalisation aérienne (contenant de l'amiante), voirie, maçonnerie, peinture, création de marches en bois et en pierre, charpente avec création pontons, passerelles et escaliers, mobilier et équipement, embellissement d'un local abritant un transformateur électrique, travaux d'espaces verts et travaux forestiers.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fondation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices, BP 1303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-10 📅
Date limite de soumission: 2013-02-06 📅
Date de publication: 2012-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 239-393956
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.frProcédure : Appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés. Délai d'exécution : Le délai d'exécution des travaux sera déterminé par le prestataire sans toutefois excéder 5 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de les démarrercriteres d'attributions : Le critère du prix sera apprécié au vu du montant (T.T.C.) de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf); Critère pondéré à 60 %, à savoir noté sur 60 points, évalué de la façon suivante :Offre moins disante/offre considérée x 60le critère de la valeur technique sera jugé en fonction des réponses apportées aux questions technique, critère pondéré à 40 %, à savoir noté sur 40 points, décomposé comme suit :- note technique : °Composition de l'équipe de travail (20 points)° méthodologie (10 points)- note relative aux délais (10 points)unité monétaire utilisée, l'euro.mise à disposition du Dce par voie électronique : les candidats peuvent retirer le dossier de consultation par voie électronique à partir du site : www.marches-publics.info.Une visite préalable du site sur rendez-vous en compagnie du maître d'ouvrage est obligatoire. Le candidat prendra contact avec Patrick Pequignot au +33 680600003 pour fixer la date de ce rendez-vous.Le pouvoir adjudicateur exige que les candidats joignent une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue.Remise des offres : procédure de présentation par voie papier :Les candidats transmettent leur proposition dans une seule enveloppe comportant la candidature et l'offre sous pli cacheté.Courrier avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé.Heure d'ouverture des bureaux : 9:00 à 12:00 et 14:00 à 16:00 remise des offres : procédure de présentation par voie électronique :Les candidats peuvent déposer leur offre par voie électronique.Le règlement de la consultation (Rc) précise la nature des formats électroniques pouvant être lus par la Collectivité.Pas d'enchère électronique.Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement.Critères de jugement des candidatures : Capacités professionnelles, techniques et financières.Conformément à l'article 46-iii du code des marchés publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu sous réserve que celui-ci produise dans un délai de 10 jours à compter de la date d'envoi de la lettre en Rar signée par le pouvoir adjudicateur, les certificats et attestations prévus au I et au Ii dudit article, à savoir :- les pièces prévues au D8222.5 ou D8222-7/D8222-8 du code du travail ; ces pièces sont à produire tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché,- la liste nominative des salariés étrangers employés et soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L5221-2 du code du travail conformément aux dispositions de l'article D8254-2 du même code. Il en va de même lorsque le contrat est conclu avec un prestataire établi à l'étranger détachant des salariés sur le territoire national pour l'exécution du contrat. Cette liste sera adressée tous les 6 mois, jusqu'à la fin de l'exécution du contrat.- les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.Délai d'exécution (suite) : Une période de préparation sera déterminée par le prestataire sans toutefois excéder 1 mois. Cette période n'est pas comprise dans le délai d'exécution des travaux et démarrera à compter de l'ordre de service prescrivant de la commencer.Négociation : Il ne peut y avoir de négociation avec les candidats. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.122012.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.frProcédure : Appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés. Délai d'exécution : Le délai d'exécution des travaux sera déterminé par le prestataire sans toutefois excéder 5 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de les démarrercriteres d'attributions : Le critère du prix sera apprécié au vu du montant (T.T.C.) de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf); Critère pondéré à 60 %, à savoir noté sur 60 points, évalué de la façon suivante :Offre moins disante/offre considérée x 60le critère de la valeur technique sera jugé en fonction des réponses apportées aux questions technique, critère pondéré à 40 %, à savoir noté sur 40 points, décomposé comme suit :- note technique : °Composition de l'équipe de travail (20 points)° méthodologie (10 points)- note relative aux délais (10 points)unité monétaire utilisée, l'euro.mise à disposition du Dce par voie électronique : les candidats peuvent retirer le dossier de consultation par voie électronique à partir du site : www.marches-publics.info.Une visite préalable du site sur rendez-vous en compagnie du maître d'ouvrage est obligatoire. Le candidat prendra contact avec Patrick Pequignot au +33 680600003 pour fixer la date de ce rendez-vous.Le pouvoir adjudicateur exige que les candidats joignent une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue.Remise des offres : procédure de présentation par voie papier :Les candidats transmettent leur proposition dans une seule enveloppe comportant la candidature et l'offre sous pli cacheté.Courrier avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé.Heure d'ouverture des bureaux : 9:00 à 12:00 et 14:00 à 16:00 remise des offres : procédure de présentation par voie électronique :Les candidats peuvent déposer leur offre par voie électronique.Le règlement de la consultation (Rc) précise la nature des formats électroniques pouvant être lus par la Collectivité.Pas d'enchère électronique.Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement.Critères de jugement des candidatures : Capacités professionnelles, techniques et financières.Conformément à l'article 46-iii du code des marchés publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu sous réserve que celui-ci produise dans un délai de 10 jours à compter de la date d'envoi de la lettre en Rar signée par le pouvoir adjudicateur, les certificats et attestations prévus au I et au Ii dudit article, à savoir :- les pièces prévues au D8222.5 ou D8222-7/D8222-8 du code du travail ; ces pièces sont à produire tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché,- la liste nominative des salariés étrangers employés et soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L5221-2 du code du travail conformément aux dispositions de l'article D8254-2 du même code. Il en va de même lorsque le contrat est conclu avec un prestataire établi à l'étranger détachant des salariés sur le territoire national pour l'exécution du contrat. Cette liste sera adressée tous les 6 mois, jusqu'à la fin de l'exécution du contrat.- les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.Délai d'exécution (suite) : Une période de préparation sera déterminée par le prestataire sans toutefois excéder 1 mois. Cette période n'est pas comprise dans le délai d'exécution des travaux et démarrera à compter de l'ordre de service prescrivant de la commencer.Négociation : Il ne peut y avoir de négociation avec les candidats.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.122012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

- Conclusion possible d'avenants- marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Numéro de référence: 12s0149

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature (imprimé Dc1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du Minefe : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.- La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner)dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent. L'Imprimé Dc2 est disponible sur le site du Minefe : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du présent marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité ou des références de travaux attestant la compétence du candidat à réaliser les prestations.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie prévus.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de règlement : Virement bancaire (Mandat administratif).Conformément au décret no2002-232 du 21 février 2002 modifié, le défaut de paiement prévus par l'article 98 du code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant total de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises, diminué de la retenue de garantie, et après application des clauses d'actualisation, de révision et de pénalisation. Les intérêts moratoires ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir majoré de sept points.Financement sur le Budget général départemental.Chaque acompte fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics. La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire par une garantie à première demande.Les modalités d'avances ou d'acomptes sont détaillées dans le dossier de consultation, dans le respect des articles 86 à 89 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.Conformément à l'article 51-vi du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.Conformément à l'article 51- vii du Code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Capobianco Valérie, directeur des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
Nom: Département du Var : DEER
Adresse postale: bureau 204, 11 rue Mirabeau
Code postal: 83000
Fax: +33 483955189 📠
Nom: Département du Var : DIrection des marchés - bureau 124
Adresse postale: 390 avenue des Lices BP 1303

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12s0149
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.122012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9 BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2012/S 239-393956 (2012-12-10)

Avis d'attribution de marché (2013-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 587 775 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-30 📅
Date de publication: 2013-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 105-179565
Se réfère à l'avis: 2012/S 239-393956
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.var.fr Date de conclusion le 24.5.2013.modalites de consultation du contrat sur demande de rendez vous par fax a la direction des marches au +33 483957878 Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.5.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-04-22 📅
Nom: Germain Environnement
Adresse postale: Mont du Moulin
Commune postale: Lanuejols
Code postal: 30750
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2013/S 105-179565 (2013-05-30)

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