Transports sanitaires terrestres 12s0088
CHU Bordeaux
Transports sanitaires terrestres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules de secours › Véhicules à usage paramédical › Ambulances
- • Véhicules de secours › Véhicules à usage paramédical › Véhicules de transport de patients
- • Gironde
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-29 | Avis de marché |
| 2012-06-01 | Informations complémentaires |
| 2012-06-27 | Informations complémentaires |
| 2013-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de transport de patients
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de transport de patients 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: responsables-restauration.dali@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 557820080 📞
Fax: +33 556794735 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-29 📅
Date limite de soumission: 2012-07-12 📅
Date de publication: 2012-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 102-170896
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Groupe hospitalier Pellegrin y compris EFS-al (établissement français du sang - Aquitaine, Limousin) et UHSI (unité hospitalière sécurisée interrégionale)
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: groupe hospitalier Saint-André y compris le centre Jean Abadie
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: groupe hospitalier Sud (Haut-Lévêque, Xavier Arnozan)
Brève description: Groupe hospitalier Sud (Haut-Lévêque, Xavier Arnozan) ambulances et VSL.
Quantité ou étendue: Minimum: 750 000 EUR TTC sur 4 ans sans maximum.
Numéro de référence: 12S0088
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DALI unité d'achat fournitures hôtelières et prestations de services
M. général le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Direction des achats de la logistique et de l'investissement
Commune postale: Talence
Point de contact: unité d'achat fournitures hôtelières et prestations de services
M. Pelletier Jean-Francois
Courrier électronique: jean-francois.pelletier@chu-bordeaux.fr 📧
Fax: +33 556794884 📠
Point de contact: M. secrétariat général des marchés
Courrier électronique: sec-marches.dali@chu-bordeaux.fr 📧
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0088
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tabordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://www.conseiletat.fr/ta/bordeaux/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Nom: CCIRA de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Code postal: 33063
Source: OJS 2012/S 102-170896 (2012-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de transport de patients
Quantité ou étendue:
3 lots mis en concurrence le marché constitue un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, avec la fixation d'un montant minimum et sans montant maximum par lot et sur la durée du marché. Le marché prend effet à sa date de notification fixée pour une durée de 4 ans ferme. Le début de l'exécution du marché aura lieu à la plus tardive des deux dates: - au 27.11.2012 ou bien à la date de notification du marché pour le lot no2, - au 26.11.2012 ou bien à la date de notification du marché pour les lots no1 et 3. Date prévisionnelle de début des prestations: 26.11.2012 pour les lots 1 et 3 et 27.11.2012 pour le lot 2
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de transport de patients 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: responsables-restauration.dali@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 557820080 📞
Fax: +33 556794735 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-29 📅
Date limite de soumission: 2012-07-12 📅
Date de publication: 2012-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 102-170896
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée: l'euro voies et délais de recours: Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du Tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialisée. Adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis de façon dématérialisée: https://www.achats-hopitaux.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marchés à bons de commandes conclus à la survenance du besoin. Un seul opérateur économique par lot.
Brève description: Transports sanitaires terrestres.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Groupe hospitalier Pellegrin y compris EFS-al (établissement français du sang - Aquitaine, Limousin) et UHSI (unité hospitalière sécurisée interrégionale)
Brève description:
Groupe hospitalier Pellegrin y compris EFS-al (établissement français du sang - Aquitaine, Limousin) et UHSI (unité hospitalière sécurisée interrégionale) ambulances et VSL.
Quantité ou étendue: Minimum: 1 100 000 EUR TTC sur 4 ans et sans maximum.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: groupe hospitalier Saint-André y compris le centre Jean Abadie
Brève description:
Groupe hospitalier saint-andré y compris le centre jean abadie ambulances et vsl.
Quantité ou étendue: Minimum: 400 000 EUR TTC sur 4 ans et sans maximum.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: groupe hospitalier Sud (Haut-Lévêque, Xavier Arnozan)
Brève description: Groupe hospitalier Sud (Haut-Lévêque, Xavier Arnozan) ambulances et VSL.
Quantité ou étendue: Minimum: 750 000 EUR TTC sur 4 ans sans maximum.
Numéro de référence: 12S0088
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
1 groupe hospitalier Pellegrin y compris EFS-AL et UHSI (Bordeaux), Groupe hospitalier Saint-André y compris le Centre Jean Abadie (Bordeaux), Groupe hospitalier Sud (Haut-Lévêque, Xavier Arnozan) (Pessac)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, dûment datée et signée par le candidat ainsi que ses éventuels cotraitants (lettre de candidature dc1, ou papier libre). Si le candidat est admis au redressement judiciaire (au sens de l'article l 620-1 du code de commerce), celui-ci doit produire une copie du jugement prouvant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché. Le justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants). La lettre de candidature (dc1 complété ou papier libre), obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.
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A l'appui des candidatures et dans en application de l'article 45 du code des marchés publics les renseignements et le ou les documents suivants sont demandés au candidat: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; - présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres du CHU de Bordeaux paiement: virement administratif à 50 jours marché à bons de commande comportant un montant minimum supérieur à 50 000 EUR HT et durée est supérieure à douze mois: l'avance est égale à 5 % d'une somme égale à 12 fois le montant minimum divisé par la durée du marché exprimée en mois prix unitaires réglementaires fixés par arrêté ministériel.
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L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Ces prestations comprennent les transports pour acte médical des seuls patients hospitalisés au CHU de bordeaux, et nécessitant: -une ambulance (catégorie a ou b) conformément aux dispositions de la norme NF en 1789. -un véhicule sanitaire léger (catégorie d) conformément aux dispositions de la norme NF en 1789. Les transports de patients faisant l'objet d'une décision de sortie (patients rejoignant leur domicile ou patients admis dans un établissement hospitalier autre que le c.h.u. De bordeaux ne rentrent pas dans le cadre de ce marché. En effet, conformément à la réglementation en vigueur (circulaire n° 049 du 15.1.1983), le patient sortant peut faire appel, pour ce type de transport, à l'entreprise de transport sanitaire de son choix. L'attributaire devra fournir pour l'activité uhsi (lot 1), la liste détaillée des véhicules, la liste du personnel ainsi que le trombinoscope.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DALI unité d'achat fournitures hôtelières et prestations de services
M. général le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Direction des achats de la logistique et de l'investissement
Commune postale: Talence
Point de contact: unité d'achat fournitures hôtelières et prestations de services
M. Pelletier Jean-Francois
Courrier électronique: jean-francois.pelletier@chu-bordeaux.fr 📧
Fax: +33 556794884 📠
Point de contact: M. secrétariat général des marchés
Courrier électronique: sec-marches.dali@chu-bordeaux.fr 📧
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0088
Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée: l'euro voies et délais de recours: Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du Tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialisée. Adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis de façon dématérialisée: https://www.achats-hopitaux.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tabordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://www.conseiletat.fr/ta/bordeaux/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Nom: CCIRA de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Code postal: 33063
Source: OJS 2012/S 102-170896 (2012-05-29)
Informations complémentaires (2012-06-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-01 📅
Date de publication: 2012-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 106-175967
Se réfère à l'avis: 2012/S 102-170896
Numéro JO-S: 106
Source: OJS 2012/S 106-175967 (2012-06-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-01 📅
Date de publication: 2012-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 106-175967
Se réfère à l'avis: 2012/S 102-170896
Numéro JO-S: 106
Source: OJS 2012/S 106-175967 (2012-06-01)
Informations complémentaires (2012-06-27)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-27 📅
Date limite de soumission: 2012-08-21 📅
Date de publication: 2012-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 124-203781
Numéro JO-S: 124
Source: OJS 2012/S 124-203781 (2012-06-27)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-27 📅
Date limite de soumission: 2012-08-21 📅
Date de publication: 2012-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 124-203781
Numéro JO-S: 124
Source: OJS 2012/S 124-203781 (2012-06-27)
Avis d'attribution de marché (2013-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-08 📅
Date de publication: 2013-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 008-008878
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-26 📅
Nom: Inter ambulances
Adresse postale: 27 avenue des Mondaults
Commune postale: Floirac
Code postal: 33270
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-27 📅
Nom: Ambulances Saint Jean Baptiste
Adresse postale: 10 impasse du Bois de la Grance
Commune postale: Canejan
Code postal: 33610
3️⃣
Adresse postale: 10 impasse du Bois de la Grange
Source: OJS 2013/S 008-008878 (2013-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-08 📅
Date de publication: 2013-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 008-008878
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Annonce no 240, B.O.A.M.P. 104 B du 1.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.1.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
1 Groupe hospitalier Pellegrin y compris EFS-AL et UHSI (Bordeaux), Groupe hospitalier Saint-André y compris le Centre Jean Abadie (Bordeaux), Groupe hospitalier Sud (Haut-Lévêque, Xavier Arnozan) (Pessac)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-26 📅
Nom: Inter ambulances
Adresse postale: 27 avenue des Mondaults
Commune postale: Floirac
Code postal: 33270
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-27 📅
Nom: Ambulances Saint Jean Baptiste
Adresse postale: 10 impasse du Bois de la Grance
Commune postale: Canejan
Code postal: 33610
3️⃣
Adresse postale: 10 impasse du Bois de la Grange
Source: OJS 2013/S 008-008878 (2013-01-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)