Transports en cars
Le marché a pour objet le transport en car de tout public d'enfants et d'adultes. Ce marché est susceptible d'être utilisé par l'ensemble des directions de la collectivité néanmoins les principales directions seront mentionnées dans les clauses techniques du présent DCE. Référence nomenclature CPV: 60112000-6 "Services de transport routier public". Le présent marché est un marché fractionné sous la forme d'un marché à bons de commande pour l'ensemble des lots sans montant minimum et maximum, au sens de l'article 77-I du code des marchés publics dont la durée de validité des bons de commande est fixée à 30 jours à compter de leur réception. Toutefois à titre indicatif et non contractuel le montant annuel global du marché s'élève à 700 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-03-02.
L'appel d'offres a été publié le 2012-01-20.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
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Document |
| 2012-01-20
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Avis de marché
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