Transports d'enfants - année scolaire 2012/2013
Ville de Liévin
Transports d'enfants - année scolaire 2012/2013.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-16 | Avis de marché |
| 2012-07-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Liévin
Adresse postale: caisse des écoles de la Ville de Liévin, 45 rue Edouard Vaillant
Code postal: 62800
Commune postale: Liévin
Contact
Adresse Internet: http://www.lievin.fr 🌏
Courrier électronique: p.faillenet@lievin.fr 📧
Téléphone: +33 321448963 📞
Fax: +33 321448802 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-16 📅
Date limite de soumission: 2012-06-11 📅
Date de publication: 2012-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 76-125468
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.4.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports d'enfants - année scolaire 2012/2013.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: ES1202
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget fonctionnement de la caisse des écoles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix de la prestation (40)
2. Qualité et quantité du parc (30)
3. Capacité d'intervention en cas de problème (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: cellule des marchés publics
Pascale Faillenet
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ES1202
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.ta-lille.juradm.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 076-125468 (2012-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Lot 1: transports pour les centres de loisirs et CAJ été 2013;Lot 2: transport pour les cantines scolaires 2012/2013;Lot 3: transport pour activités diverses des centres de loisirs permanents, CAJ et écoles hors période d'été 2013;Lot 4: transports piscine des différentes écoles de Liévin à la piscine Nauticaa 2012/2013;Lot 5: transport pour les centres culturels et sociaux;Lot 6: transport écoles: déplacements occasionnels.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Liévin
Adresse postale: caisse des écoles de la Ville de Liévin, 45 rue Edouard Vaillant
Code postal: 62800
Commune postale: Liévin
Contact
Adresse Internet: http://www.lievin.fr 🌏
Courrier électronique: p.faillenet@lievin.fr 📧
Téléphone: +33 321448963 📞
Fax: +33 321448802 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-16 📅
Date limite de soumission: 2012-06-11 📅
Date de publication: 2012-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 76-125468
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.4.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports d'enfants - année scolaire 2012/2013.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transports pour les centres de loisirs et CAJ été 2013 (+ cantines, transports activités).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transport pour les cantines scolaires 2012/2013 (des écoles de Liévin au lieu de restauration également situé sur Liévin).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Transport pour activités diverses des centres de loisirs permanents, CAJ et écoles hors période d'été 2013.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Transports piscine des différentes écoles de Liévin à la piscine Nauticaa 2012/2013 (en cas de grève des chefs d'établissements scolaires ou de fermetures de la structure, ce service peut être annulé).
Numéro du lot: 5
Brève description:
Transport pour les centres culturels et sociaux (Hauts de Liévin, Jules Grare et Georges Carpentier).
Numéro du lot: 6
Brève description:
Transport écoles: déplacements occasionnels (à raison de 15 à 23 transports dans un rayon de 70 kms).
Quantité ou étendue:
Lot 1: transports pour les centres de loisirs et CAJ été 2013;
Lot 2: transport pour les cantines scolaires 2012/2013;
Lot 3: transport pour activités diverses des centres de loisirs permanents, CAJ et écoles hors période d'été 2013;
Lot 4: transports piscine des différentes écoles de Liévin à la piscine Nauticaa 2012/2013;
Lot 5: transport pour les centres culturels et sociaux;
Lot 6: transport écoles: déplacements occasionnels.
Numéro de référence: ES1202
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— lettre de candidature DC4,
— déclarations DC5, DC6 et DC7 ou déclarations sur l'honneur,
— si l'entreprise est en redresse judiciaire, copie des jugements prononcés à cet effet,
— chiffres d'affaires des 3 derniers exercices,
— références,
— attestations articles D8222-5 ou D8222-7 à 8 et L5212-1 à 4 du code du travail,
— attestations d'assurance.
Etat du parc roulant mis à disposition. Note méthodologique attestant de la capacité du candidat à assurer le maintien en fonction d'un remplacement des véhicules hors d'usage.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget fonctionnement de la caisse des écoles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix de la prestation (40)
2. Qualité et quantité du parc (30)
3. Capacité d'intervention en cas de problème (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: cellule des marchés publics
Pascale Faillenet
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ES1202
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.ta-lille.juradm.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 076-125468 (2012-04-16)
Avis d'attribution de marché (2012-07-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date de publication: 2012-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 135-224708
Se réfère à l'avis: 2012/S 76-125468
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix de la prestation (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-12 📅
Nom: SAS Les Autobus Artésiens
Adresse postale: 626 avenue Georges Washington
Commune postale: Béthune
Code postal: 62400
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS Westeel Voyages
Adresse postale: 2 rue Francis Jiolat
Commune postale: Sallaumines
Code postal: 62430
3️⃣
Adresse postale: 626 avenue George Washington
4️⃣
Nom: SAS Voyages Mullie
Adresse postale: 7, rue Raymond Dupuich, BP 43
Commune postale: Mazingarbe
Code postal: 62670
5️⃣
Nom: SAS Les Autobus Artésiéns
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2012/S 135-224708 (2012-07-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date de publication: 2012-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 135-224708
Se réfère à l'avis: 2012/S 76-125468
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Annonce no 274, BOAMP 77 B du 19.4.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix de la prestation (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-12 📅
Nom: SAS Les Autobus Artésiens
Adresse postale: 626 avenue Georges Washington
Commune postale: Béthune
Code postal: 62400
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS Westeel Voyages
Adresse postale: 2 rue Francis Jiolat
Commune postale: Sallaumines
Code postal: 62430
3️⃣
Adresse postale: 626 avenue George Washington
4️⃣
Nom: SAS Voyages Mullie
Adresse postale: 7, rue Raymond Dupuich, BP 43
Commune postale: Mazingarbe
Code postal: 62670
5️⃣
Nom: SAS Les Autobus Artésiéns
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2012/S 135-224708 (2012-07-13)
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